Maintenance du patrimoine d'Aquitanis 2025-2026 (TCE/Miroiterie/Télévision/Sécurisation locaux/Nettoyage Spécifique et Décontamination après sinistre).

Aquitanis

Maintenance du patrimoine d'Aquitanis 2025-2026 (TCE/Miroiterie/Télévision/Sécurisation locaux/Nettoyage Spécifique et Décontamination après sinistre). Cette consultation comprend des lots de travaux et de prestations de service.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• France Menuisiers
• Protim

Qui ?

• Aquitanis

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de remise en état et de remise à neuf › Travaux de remise en état

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-12	Avis de marché
2025-06-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance du patrimoine d'Aquitanis 2025-2026 (TCE/Miroiterie/Télévision/Sécurisation locaux/Nettoyage Spécifique et Décontamination après sinistre).
Numéro de référence: 20240043
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 20240043-1
Titre: Lot n° 14A Miroiterie
Description du marché: Passé selon la procédure d'appels d'offres ouvert
Informations complémentaires:

L'accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2025. Le montant minimum pour ce lot est de 39 000,00 et le montant maximum de 98 000,00 € HT pour la durée du marché.

Durée de l'accord: 24 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 20240043-2
Titre: Lot 18B Restructuration tout corps d'état (T.C.E)
Description du marché: Passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert
Informations complémentaires:

L'accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2025. Le montant minimum pour ce lot est de 94 500,00 et le montant maximum de 250 000,00 € HT pour la durée du marché.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 20240043-3
Titre: LOT 19A- Télévision
Informations complémentaires:

L'accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2025. Le montant minimum pour ce lot est de 16 500,00 et le montant maximum de 42 000,00 € HT pour la durée du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 20240043-4
Titre: LOT 27 A : Sécurisation des locaux
Informations complémentaires:

L'accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2025. Le montant minimum pour ce lot est de 46 00,00 et le montant maximum de 460 000,00 € HT pour la durée du marché.

Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 20240043-5
Titre: LOT 29 B : Nettoyage spécifique et décontamination après sinistre
Informations complémentaires:

L'accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2025. Le montant minimum pour ce lot est de 16 500,00 et le montant maximum de 165 000,00 € HT pour la durée du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Lots inclus:

LOT-0001

LOT-0002

LOT-0003

+ 2 de plus

LOT-0004

LOT-0005

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-06 16:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Moyens humains et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aquitanis
Numéro d'enregistrement national: 398 731 489 00033
Département: Gironde
Adresse postale: 1 rue André Reinson
Code postal: 33028
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Delphine DUMAS
Courrier électronique: d.dumas@aquitanis.fr 📧
Téléphone: 0556118449 📞
URL: https://www.aquitanis.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.aquitanis.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.aquitanis.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://aquitanis.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://aquitanis.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La présente consultation est passée en application des articles : - articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. - articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique Votre offre doit être obligatoirement adressé par voie dématérialisée (sur la plateforme www.aquitanis.fr). Attention, aucun support physique (papier, CD, clé USB) ne sera accepté. Un tutoriel de présentation du dossier numérique est fourni sur la plateforme Aquitanis. Les travaux feront l'objet des garanties biennales et/ou décennales conformément à la réglementation (code civil). Garantie de parfait achèvement d'un an. Ressources propres et extérieures publiques et privées(subvention et emprunt). Paiement à 30 jours par virement. Dans le cadre de la réglementation en matière de lutte contre le travail dissimulé, le(s) candidat(s) retenu(s) doit fournir au moment de la concrétisation et tous les six mois, à compter de la notification de son marché, les pièces prévues à l’article D. 82225 du code du travail, ainsi que l’ensemble des documents et attestations exigés par Aquitanis .À cet effet, Aquitanis met à votre disposition la plateforme en ligne eAttestations.com afin de sécuriser et simplifier vos démarches administratives obligatoires. L’utilisation d’eAttestations.com est gratuite et vous permet d’y déposer régulièrement, et en toute sécurité, les attestations et documents demandés par nos soins durant l’exécution de vos marchés. Par conséquent, le candidat retenu sera invité par mail à s’inscrire sur cette plateforme afin d’y déposer les dites pièces. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: — soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 5511 et suivants du code de justice administrative); — soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative; — soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée; — soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi; — soit recours pour excès de pouvoir introduit

Informations complémentaires

La présente consultation est passée en application des articles :
- articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
- articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
Votre offre doit être obligatoirement adressé par voie dématérialisée (sur la plateforme www.aquitanis.fr). Attention, aucun support physique (papier, CD, clé USB) ne sera accepté. Un tutoriel de présentation du dossier numérique est fourni sur la plateforme Aquitanis. Les travaux feront l'objet des garanties biennales et/ou décennales conformément à la réglementation (code civil). Garantie de parfait achèvement d'un an. Ressources propres et extérieures publiques et privées(subvention et emprunt). Paiement à 30 jours par virement. Dans le cadre de la réglementation en matière de lutte contre le travail dissimulé, le(s) candidat(s) retenu(s) doit fournir au moment de la concrétisation et tous les six mois, à compter de la notification de son marché, les pièces prévues à l’article D. 82225 du code du travail, ainsi que l’ensemble des documents et attestations exigés par Aquitanis .À cet effet, Aquitanis met à votre disposition la plateforme en ligne eAttestations.com afin de sécuriser et simplifier vos démarches administratives obligatoires. L’utilisation d’eAttestations.com est gratuite et vous permet d’y déposer régulièrement, et en toute sécurité, les attestations et documents demandés par nos soins durant l’exécution de vos marchés. Par conséquent, le candidat retenu sera invité par mail à s’inscrire sur cette plateforme afin d’y déposer les dites pièces. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: — soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 5511 et suivants du code de justice administrative); — soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative; — soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée; — soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi; — soit recours pour excès de pouvoir introduit

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 173 300 013 00062
Code postal: 33 063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2024/S 136-422079 (2024-07-12)

Avis d'attribution de marché (2025-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 558 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 558 000 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Extra-Regio NUTS 3 🏙️

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot 14A Miroiterie
Date de conclusion du contrat: 2024-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 98 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 98 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 14A Miroiterie
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: France menuisiers
Nom et adresse du contractant
Nom: France menuisiers
Numéro d'enregistrement national: 43346499700165
Code postal: 33320
Commune postale: Eysines
Région: Extra-Regio NUTS 3 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

3️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 460 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 27A Sécurisation des locaux
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Protim
Nom et adresse du contractant
Nom: Protim
Numéro d'enregistrement national: 41004701300090
Code postal: 69500
Commune postale: Bron

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 39873148900033
Région: Extra-Regio NUTS 3 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17330001300062
Région: Extra-Regio NUTS 3 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 39873148900033
Source: OJS 2025/S 109-370780 (2025-06-06)

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