Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Maintenance des réseaux aérauliques du Groupement Hospitalier de Territoire du GERS
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-16.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-22.
Avis de marché (2024-01-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des réseaux aérauliques du Groupement Hospitalier de Territoire du GERS
Numéro de référence: Reseauxaerauliques
Brève description:
“Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Maintenance des réseaux aérauliques du Groupement Hospitalier de Territoire du GERS”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Maintenance des réseaux aérauliques du Groupement Hospitalier de Territoire du GERS”
Informations complémentaires:
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Motifs exclusion (Bt-67)
"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."
Documents à accès restreint (Bt-14)
"L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"
Ou
"L'accès à certains documents de marché est restreint. L'intégralité des documents sont disponibles à l'adresse suivante : [adresse internet]"
Minimum candidats (Bt-50)
Pour les procédures restreintes uniquement : Dans " Base2 \ Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer "
vous devez saisir obligatoirement une valeur min. (ne pas choisir N.C.)
vous ne devez plus saisir la même valeur dans min. et max. (le champ " nombre envisagé " n'existe plus dans les nouveaux formulaires)
Réduction progressive (Bt-52)
En procédure avec négociation et en dialogue compétitif avec des phases successives :
"La procédure se déroulera en plusieurs étapes. A chaque étape, certains participants peuvent être éliminés."
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Lieu d'exécution: Gers🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-26 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ch Auch
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont ferme la première année.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 606145
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Téléphone: 0559849440📞
Fax: 0559024993 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 016-045355 (2024-01-22)
Avis de marché (2024-01-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-23 14:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 16/02/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 23/02/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/02/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 23/02/2024 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 018-051283 (2024-01-24)
Avis de marché (2024-02-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Visite de site : Au lieu de Ehpad Du Tane Epsl? 05/02 à 11h30
Ehpad Cadeot Epsl? 05/02 à 9h30Ehpad La Pepiniere Epsl? 05/02 à
10h30, lire Ehpad Du Tane...”
Texte
Visite de site : Au lieu de Ehpad Du Tane Epsl? 05/02 à 11h30
Ehpad Cadeot Epsl? 05/02 à 9h30Ehpad La Pepiniere Epsl? 05/02 à
10h30, lire Ehpad Du Tane Epsl?Ajout visite le 14/02 à 11h30
Ehpad Cadeot Epsl?Ajout visite le 14/02 à 10h
Ehpad La Pepiniere Epsl?Ajout visite le 14/02 à 9h30
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Source: OJS 2024/S 029-084441 (2024-02-07)