Maintenance des ascenseurs, monte-charge et EPMR sur les sites du CNC à Paris, Bois-d?Arcy et Montigny le Bretonneux.

Centre nationale du cinéma et de l'image animée

Le marché vise à assurer la maintenance de 22 appareils de type ascenseurs, monte-charge et EPMR sur les 3 sites du CNC en Ile de France. A Paris (8 appareils), A Bois-d'Arcy (10 appareils), A Montigny le Bretonneux (4 appareils). Le marché porte également sur l'acquisition de divers pièces détachés nécessaires pour assurer la maintenance des appareils.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-30.

Qui ?

• Centre nationale du cinéma et de l'image animée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-01-30	Avis de marché

Avis de marché (2024-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des ascenseurs, monte-charge et EPMR sur les sites du CNC à Paris, Bois-d?Arcy et Montigny le Bretonneux.
Numéro de référence: 2023116
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne: 2023116
Titre: Maintenance des ascenseurs, monte-charge et EPMR sur les sites du CNC à Paris, Bois-d'Arcy et Montigny le Bretonneux.
Description du marché:

Le marché vise à assurer la maintenance de 22 appareils de type ascenseurs, monte-charge et EPMR sur les 3 sites du CNC en Ile de France: Paris (8 appareils), Bois-d'Arcy (10 appareils), Montigny le Bretonneux (4 appareils). Le marché porte également sur l'acquisition de divers pièces détachés nécessaires pour assurer la maintenance des appareils.

Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le marché est conclu à compter du 1er juillet 2024 pour une durée de 12 mois. Il est tacitement reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois à chaque reconduction.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Equipe dédiée
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution:

Paris 🏙️

Yvelines 🏙️

Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Pièces pour ascenseurs, skips ou escaliers mécaniques 📦
Description
Adresse postale: 7 bis Rue Alexandre Turpault
Code postal: 78390
Ville: Bois-d'Arcy
Adresse postale: 291, boulevard RASPAIL
Code postal: 75014
Ville: Paris
Adresse postale: rue du fort de Saint-Cyr
Code postal: 78180
Ville: Montigny-le-Bretonneux
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offre ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-07 19:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché public est financé sur les fonds propres du CNC. Le paiement est effectué par virement administratif en application de l'article R. 2192-10 du Code de la commande publique à compter de la date d'admission des Prestations. Le défaut de paiement fait courir des intérêts moratoires ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement au bénéfice du Titulaire, conformément aux articles R. 2192-31 à R. 2192-36 du Code de la commande publique.

Motif d'exclusion:

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

+ 12 de plus

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre nationale du cinéma et de l'image animée
Numéro d'enregistrement national: 18004603900186
Adresse postale: 291 boulevard Raspail
Code postal: 75675
Commune postale: Paris cedex 14
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@cnc.fr 📧
Téléphone: +33 144343440 📞
URL: https://www.cnc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Nom: Une visite des locaux objet du marché est obligatoire. Les modalités de visite des locaux sont décrites à l'article 7.7. du règlement de la consultation RC.
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177500055
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +331 44594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 023-067584 (2024-01-30)

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