Maintenance des ascenseurs de la Chambre de Métiers d'ALSACE
CMA Alsace
service de maintenance et de téléalarme pour les ascenseurs et un service de maintenance pour les monte-charges de la Chambre de Métiers d'Alsace (C.M.A).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-31.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des ascenseurs de la Chambre de Métiers d'ALSACE
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Valeur estimée hors TVA: 155 000 EUR 💰
Description
Titre: maintenance des ascenseurs de la Chambre de Métiers d'Alsace
Description du marché:
Adresse postale: 30 avenue de l'Europe
Code postal: 67000
Ville: Schiltigheim
Adresse postale: 21 rue FUSILIERS MARINS
Code postal: 67114
Ville: Eschau
Adresse postale: 21 RUE JOSEPH CUGNOT
Code postal: 68200
Ville: Mulhouse
Adresse postale: 13 Avenue de la République
Code postal: 68000
Ville: Colmar
Adresse postale: 20 rue Salomon Grumbach
Code postal: 682000
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-02 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-02 09:10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la CMA 30 avenue de l'Europe 67 300 SCHILTIGHEIM
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-12-02 09:10:00 📅
Lieu: Siège de la CMA 30 avenue de l'Europe 67 300 SCHILTIGHEIM
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CMA Alsace
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 avenue de l'Europe
Code postal: 67300
Commune postale: Schiltigheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mlorsungmaring@cm-alsace.fr 📧
Téléphone: +33 388197942 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1054370.html 🌏
URL de participation: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1054370.html 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 AV de la PAIX-Simone WEIL
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 215-670887 (2024-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des ascenseurs de la Chambre de Métiers d'ALSACE
Numéro de référence:
2024-05
Brève description:
service de maintenance et de téléalarme pour les ascenseurs et un service de maintenance pour les monte-charges de la Chambre de Métiers d'Alsace (C.M.A).
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Valeur estimée hors TVA: 155 000 EUR 💰
Description
Titre: maintenance des ascenseurs de la Chambre de Métiers d'Alsace
Description du marché:
un service de maintenance et de téléalarme pour les ascenseurs et un service de maintenance pour les monte-charges de la C.M.A.
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive
📦
Adresse postale: 30 avenue de l'Europe
Code postal: 67000
Ville: Schiltigheim
Adresse postale: 21 rue FUSILIERS MARINS
Code postal: 67114
Ville: Eschau
Adresse postale: 21 RUE JOSEPH CUGNOT
Code postal: 68200
Ville: Mulhouse
Adresse postale: 13 Avenue de la République
Code postal: 68000
Ville: Colmar
Adresse postale: 20 rue Salomon Grumbach
Code postal: 682000
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-02 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-02 09:10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la CMA 30 avenue de l'Europe 67 300 SCHILTIGHEIM
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-12-02 09:10:00 📅
Lieu: Siège de la CMA 30 avenue de l'Europe 67 300 SCHILTIGHEIM
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Contrat exécuté pour partie comme un marché public ordinaire avec un prix forfaitaires et pour parti comme un accord cadre à bon de commande.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CMA Alsace
Numéro d'enregistrement national:
18670223900093
Adresse postale: 30 avenue de l'Europe
Code postal: 67300
Commune postale: Schiltigheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mlorsungmaring@cm-alsace.fr 📧
Téléphone: +33 388197942 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1054370.html 🌏
URL de participation: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1054370.html 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 AV de la PAIX-Simone WEIL
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Voies et délais de recours dont dispose le candidat, s'il le souhaite, devant le Tribunal administratif de Strasbourg :
Un référé pré contractuel prévu aux articles L 551-1 à L 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché. Un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA. Un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R 421-1 à R 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision. Un recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 215-670887 (2024-10-31)
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