Lot VRD - 52 Logements à Cocoyer - Saint-François
Semsamar (971)
TERRASSEMENT VRD 52 LOGEMENTS INDIVIDUELS à Cocoyer - Saint-François
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-12.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lot VRD - 52 Logements à Cocoyer - Saint-François
Numéro de référence:
Brève description: TERRASSEMENT VRD 52 LOGEMENTS INDIVIDUELS à Cocoyer - Saint-François
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot 09 : Terrassement / VRD
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Lot 09 : Terrassement / VRD
Site principal ou lieu d'exécution: Néant
Adresse postale: Cocoyer
Code postal: 97118
Ville: Saint-François
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord: 16 mois
Autres informations sur le renouvellement: oui
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Néant
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Marché de VRD
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-05-16 14:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SEMSAMAR (971)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parc d’activité de la Jaille Bâtiment 2
Code postal: 97122
Commune postale: Baie-Mahault
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: qsolignac@icloud.com 📧
Téléphone: +33 690401773 📞
Fax: +33 590321667 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://semsamar.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Voir RC
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 075-224675 (2024-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lot VRD - 52 Logements à Cocoyer - Saint-François
Numéro de référence:
MORINO-ROS
Brève description: TERRASSEMENT VRD 52 LOGEMENTS INDIVIDUELS à Cocoyer - Saint-François
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Lot 09 : Terrassement / VRD
Titre: Lot 09 : Terrassement / VRD
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Lot 09 : Terrassement / VRD
Site principal ou lieu d'exécution: Néant
Adresse postale: Cocoyer
Code postal: 97118
Ville: Saint-François
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord: 16 mois
Autres informations sur le renouvellement: oui
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Néant
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Marché de VRD
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-05-16 14:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SEMSAMAR (971)
Numéro d'enregistrement national:
33336111100060
Adresse postale: Parc d’activité de la Jaille Bâtiment 2
Code postal: 97122
Commune postale: Baie-Mahault
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: qsolignac@icloud.com 📧
Téléphone: +33 690401773 📞
Fax: +33 590321667 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://semsamar.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Voir RC
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Greffe du Tribunal Administratif de Basse terre - Quartier d'Orléans Allée Maurice Micau - 97109, Basse Terre
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 075-224675 (2024-04-12)
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