Le présent marché a pour objet de définir les prestations fournitures de mobiliers de signalétique sur les itinéraires cyclables, Espaces Naturels Sensibles, parcs, collèges et dépendances routières du département du Calvados. Dans la majorité des cas, la prestation inclura la pose in situ.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-24.
L'appel d'offres a été publié le 2024-12-18.
Avis de marché (2024-12-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Lot 03 RELANCE - Aménagement des espaces naturels sensibles et voies vertes -
Numéro de référence: 2024SEN155
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de définir les prestations fournitures de mobiliers de signalétique sur les itinéraires cyclables, Espaces Naturels...”
Brève description
Le présent marché a pour objet de définir les prestations fournitures de mobiliers de signalétique sur les itinéraires cyclables, Espaces Naturels Sensibles, parcs, collèges et dépendances routières du département du Calvados. Dans la majorité des cas, la prestation inclura la pose in situ.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation et articles connexes📦 Description
Description du marché:
“LOT 03 Relance -Le présent marché a pour objet de définir les prestations fournitures de mobiliers de signalétique sur les itinéraires cyclables, Espaces...”
Description du marché
LOT 03 Relance -Le présent marché a pour objet de définir les prestations fournitures de mobiliers de signalétique sur les itinéraires cyclables, Espaces Naturels Sensibles, parcs, collèges et dépendances routières du département du Calvados. Dans la majorité des cas, la prestation inclura la pose in situ.
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Informations complémentaires:
“Montant minimum HT par an : 800,00
Montant maximum HT par an : 125 000,00
ATTENTION : SIGNATURE ELECTRONIQUE OBLIGATOIRE”
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation et articles connexes📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-12 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre se terminera le 31/12/2025 pour la 1ère année et pourra être reconduit 3 fois sur une période d'un an soit jusqu'au 31 décembre 2028.” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Organisation de la structure. Définition et appréciation du critère :
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Moyen et méthode d’intervention. Définition et appréciation du critère :
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Mesures de prévention de contrôle du respect des règles d’hygiènes et sécurité.
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 ou équivalent
Formulaire DC2 ou équivalent
Redressement judiciaire
Déclaration sur l'honneur”
“ATTENTION :SIGNATURE ELECTRONIQUE OBLIGATOIRE” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Conseil Départemental du Calvados (14)
Numéro d'enregistrement national: 22140118500014
Adresse postale: 9 rue St Laurent
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: beatrice.houssay@calvados.fr📧
Téléphone: +33 231571037📞
URL: http://www.marches-securises.fr🌏 Organe de révision
Nom: Conseil Départemental du Calvados (14)
Numéro d'enregistrement national: 22140118500014
Adresse postale: 9 rue St Laurent
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: beatrice.houssay@calvados.fr📧
Téléphone: +33 231571037📞
URL: http://www.marches-securises.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil Départemental du Calvados (14)
Numéro d'enregistrement national: 22140118500014
Adresse postale: 9 rue St Laurent
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: beatrice.houssay@calvados.fr📧
Téléphone: +33 231571037📞
URL: http://www.marches-securises.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ;
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 248-783849 (2024-12-18)