Location temporaire de matériels et engins sans chauffeur pour le Département de la Creuse
Conseil départemental de la Creuse
Le lot 2 sera conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire).Les lots 1 et 3 seront conclus avec plusieurs opérateurs économiques (multi-attributaires), afin de garantir au Département la sécurité des approvisionnements dans l'hypothèse où le titulaire ne serait pas en capacité de fournir le matériel demandé dans les délais souhaités. Au maximum 5 opérateurs économiques pourront être retenus sur chacun des lots n°1 et 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes) et les commandes seront attribuées selon la méthode dite « en cascade » définie ci-après à l'article 2.2 du règlement de la consultation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bergerat Monnoyeur Services SNC
- • GABRIEL CENTRE OUEST LOCATION
- • Loxam
- • MATERIEL NEGOCE SERVICES
- • REGIS Location
- • SAS BLS 23
- • Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice › Camions à plate-forme élévatrice
- • Machines de génie civil › Compacteurs
- • Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et machines de mines › Pelles mécaniques
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-01 | Avis de marché |
| 2024-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location temporaire de matériels et engins sans chauffeur pour le Département de la Creuse
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pelles mécaniques 📦
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pelles supérieures à 10T
Description du marché: Pelles supérieures à 10T
Informations complémentaires: Pelles supérieures à 10t
Produits/services supplémentaires: Pelles mécaniques 📦
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nacelle sur Poids Lourds
Description du marché: Nacelle sur Poids Lourds
Informations complémentaires: Nacelle sur Poids Lourds
Produits/services supplémentaires: Camions à plate-forme élévatrice 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériels et engins de travaux publics et divers
Description du marché: Matériels et engins de travaux publics et divers
Informations complémentaires: Matériels et engins de travaux publics et divers
Produits/services supplémentaires: Compacteurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-26 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Guéret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-26 08:00:00 📅
Lieu: Guéret
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental de la creuse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du département
Code postal: 23011
Commune postale: Gueret
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SIMONET Valérie
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0544302323 📞
URL: http://www.creuse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488569 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1488569 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 128-395678 (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location temporaire de matériels et engins sans chauffeur pour le Département de la Creuse
Numéro de référence:
24PARC02
Brève description:
Le lot 2 sera conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire).Les lots 1 et 3 seront conclus avec plusieurs opérateurs économiques (multi-attributaires), afin de garantir au Département la sécurité des approvisionnements dans l'hypothèse où le titulaire ne serait pas en capacité de fournir le matériel demandé dans les délais souhaités.
Au maximum 5 opérateurs économiques pourront être retenus sur chacun des lots n°1 et 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes) et les commandes seront attribuées selon la méthode dite « en cascade » définie ci-après à l'article 2.2 du règlement de la consultation
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Produits/services: Pelles mécaniques 📦
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Pelles supérieures à 10T
Description du marché: Pelles supérieures à 10T
Informations complémentaires: Pelles supérieures à 10t
Produits/services supplémentaires: Pelles mécaniques 📦
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale d'un an qui court à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises).
L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 3 mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire
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Options ✅
Description des options:
Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Nacelle sur Poids Lourds
Description du marché: Nacelle sur Poids Lourds
Informations complémentaires: Nacelle sur Poids Lourds
Produits/services supplémentaires: Camions à plate-forme élévatrice 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Matériels et engins de travaux publics et divers
Description du marché: Matériels et engins de travaux publics et divers
Informations complémentaires: Matériels et engins de travaux publics et divers
Produits/services supplémentaires: Compacteurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-26 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Guéret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-26 08:00:00 📅
Lieu: Guéret
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental de la creuse
Numéro d'enregistrement national:
22230962700016
Adresse postale: Hôtel du département
Code postal: 23011
Commune postale: Gueret
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SIMONET Valérie
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0544302323 📞
URL: http://www.creuse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488569 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1488569 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le délai de validité des offres de 4 mois correspond à 120 jours.
Les délais d'introduction des recours sont renseignés à l'article 9 du Règlement de la Consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
684167
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 128-395678 (2024-07-01)
Avis d'attribution de marché (2024-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:
Informations sur les options
Description des options:
Produits/services supplémentaires:
Champ d'application du marché
Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur 📦
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-18 📅
Titre: Location temporaire de matériels et engins sans chauffeur pour le Département de la Creuse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS BLS 23
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17, rue Gilles de Roberval - Bp 1511
Code postal: 87020
Commune postale: Limoges Cedex 09
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: administrateur@bls-location.fr 📧
Téléphone: 0555373744 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Nom: Bergerat monnoyeur services snc
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 117 rue Charles Michels
Code postal: 93200
Commune postale: Saint Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: christophe.vasseur@b-m.fr 📧
Téléphone: 0607843862 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Materiel negoce services
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 Avenue les Lavauds
Code postal: 19270
Commune postale: Ussac
Région: Corrèze 🏙️
Courrier électronique: m.filipe@materiel-negoce.com 📧
Téléphone: 0555881969 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Gabriel centre ouest location
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 Allee des Gravelles
Code postal: 87280
Commune postale: Limoges
Courrier électronique: gabriel.location87@gmail.com 📧
Téléphone: 0555377977 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: Regis location
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 33 Boulevard Industriel
Code postal: 76300
Commune postale: Sotteville-Les-Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: david.painchault@regisloc.fr 📧
Téléphone: 0687334392 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Loxam
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 256 rue Nicolas Coatanlem
Code postal: 56850
Commune postale: Caudan
Région: Morbihan 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@loxam.fr 📧
Téléphone: 0158440113 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Creuse 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 395678-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Haute-Vienne 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2024/S 234-735266 (2024-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le lot 2 sera conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire).
Les lots 1 et 3 seront conclus avec plusieurs opérateurs économiques (multi-attributaires), afin de garantir au Département la sécurité des approvisionnements dans l'hypothèse où le titulaire ne serait pas en capacité de fournir le matériel demandé dans les délais souhaités.
Au maximum 5 opérateurs économiques pourront être retenus sur chacun des lots n°1 et 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes) et les commandes seront attribuées selon la méthode dite « en cascade » définie ci-après à l'article 2.2 du règlement de la consultation
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Description
Produits/services supplémentaires:
Description des options:
Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.10 du Cahier des Clauses Administratives et Particulières (Ccap)
Description
Produits/services supplémentaires:
Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur 📦
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2324036
Date de conclusion du contrat: 2024-11-18 📅
Titre: Location temporaire de matériels et engins sans chauffeur pour le Département de la Creuse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SAS BLS 23
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS BLS 23
Numéro d'enregistrement national:
1488569-1-1-1
Adresse postale: 17, rue Gilles de Roberval - Bp 1511
Code postal: 87020
Commune postale: Limoges Cedex 09
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: administrateur@bls-location.fr 📧
Téléphone: 0555373744 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
BERGERAT MONNOYEUR SERVICES SNC
Nom: Bergerat monnoyeur services snc
Numéro d'enregistrement national:
1488569-1-1-2
Adresse postale: 117 rue Charles Michels
Code postal: 93200
Commune postale: Saint Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: christophe.vasseur@b-m.fr 📧
Téléphone: 0607843862 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
MATERIEL NEGOCE SERVICES
Nom: Materiel negoce services
Numéro d'enregistrement national:
1488569-1-1-3
Adresse postale: 13 Avenue les Lavauds
Code postal: 19270
Commune postale: Ussac
Région: Corrèze 🏙️
Courrier électronique: m.filipe@materiel-negoce.com 📧
Téléphone: 0555881969 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
GABRIEL CENTRE OUEST LOCATION
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Gabriel centre ouest location
Numéro d'enregistrement national:
1488569-1-2-1
Adresse postale: 12 Allee des Gravelles
Code postal: 87280
Commune postale: Limoges
Courrier électronique: gabriel.location87@gmail.com 📧
Téléphone: 0555377977 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1488569-1-3-1
Identifiant de l’offre:
REGIS LOCATION
Nom: Regis location
Numéro d'enregistrement national:
1488569-1-3-2
Adresse postale: 33 Boulevard Industriel
Code postal: 76300
Commune postale: Sotteville-Les-Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: david.painchault@regisloc.fr 📧
Téléphone: 0687334392 📞
Identifiant de l’offre:
LOXAM
Nom: Loxam
Numéro d'enregistrement national:
1488569-1-3-3
Adresse postale: 256 rue Nicolas Coatanlem
Code postal: 56850
Commune postale: Caudan
Région: Morbihan 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@loxam.fr 📧
Téléphone: 0158440113 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
55869
Région: Creuse 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 395678-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les montants indiqués correspondent au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre.
Consultation lancée en application des articles L.2124-1, L.2124-2, R.2124-1, R.2124-2-1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique (C.C.P.) et selon la technique d'achat de l'accord-cadre, conclue avec un opérateur économique pour le lot n°2 et avec plusieurs opérateurs économiques pour les lots n°1 et 3. L'accord-cadre de chaque lot sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec maximum, en application des articles L.2125-1-1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code précité.
Montant maximum pour chaque période de l'accord-cadre : lot 1 = 80 000 euro(s) Ht ; lot 2 = 50 000 euro(s) Ht ; lot 3 = 250 000 euro(s) Ht.
Pub antérieures en plus Joue : avis initial paru Boamp n°24-76579 du 03/07/2024.
Le contrat peut être obtenu auprès de Mme Depeige - Conseil Départemental de la Creuse - Dag -Service de la commande publique - 4 Pl. L. Lacrocq - Bp250 - 23011 Guéret Cedex, bureau-marches@creuse.fr, (+33)5 44 30 26 73 du lundi au vendredi 9/12h et 14/16h.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles R. 551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative (Cja).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique prévu aux articles R.411 et suivants, R.421.1 à R.421.7 du Cja
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
81A5AFFE-D8F2-FB2A-8EB1B205EB40F124
Région: Haute-Vienne 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
81A5B014-B04D-DCE6-B0E77D2FAD4317FF
Source: OJS 2024/S 234-735266 (2024-11-28)
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