Le lot 2 sera conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire).Les lots 1 et 3 seront conclus avec plusieurs opérateurs économiques (multi-attributaires), afin de garantir au Département la sécurité des approvisionnements dans l'hypothèse où le titulaire ne serait pas en capacité de fournir le matériel demandé dans les délais souhaités. Au maximum 5 opérateurs économiques pourront être retenus sur chacun des lots n°1 et 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes) et les commandes seront attribuées selon la méthode dite « en cascade » définie ci-après à l'article 2.2 du règlement de la consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-08-23.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-07-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location temporaire de matériels et engins sans chauffeur pour le Département de la Creuse
Numéro de référence: 24PARC02
Brève description:
“Le lot 2 sera conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire).Les lots 1 et 3 seront conclus avec plusieurs opérateurs économiques...”
Brève description
Le lot 2 sera conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire).Les lots 1 et 3 seront conclus avec plusieurs opérateurs économiques (multi-attributaires), afin de garantir au Département la sécurité des approvisionnements dans l'hypothèse où le titulaire ne serait pas en capacité de fournir le matériel demandé dans les délais souhaités.
Au maximum 5 opérateurs économiques pourront être retenus sur chacun des lots n°1 et 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes) et les commandes seront attribuées selon la méthode dite « en cascade » définie ci-après à l'article 2.2 du règlement de la consultation
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pelles mécaniques📦
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Pelles supérieures à 10T”
Informations complémentaires:
“Pelles supérieures à 10t”
Produits/services supplémentaires: Pelles mécaniques📦 Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Nacelle sur Poids Lourds”
Informations complémentaires:
“Nacelle sur Poids Lourds”
Produits/services supplémentaires: Camions à plate-forme élévatrice📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Matériels et engins de travaux publics et divers”
Informations complémentaires:
“Matériels et engins de travaux publics et divers”
Produits/services supplémentaires: Compacteurs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-26 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Guéret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Pouvoir de la personne habilitée à engager la société” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
“Le délai de validité des offres de 4 mois correspond à 120 jours.
Les délais d'introduction des recours sont renseignés à l'article 9 du Règlement de la Consultation”
Le délai de validité des offres de 4 mois correspond à 120 jours.
Les délais d'introduction des recours sont renseignés à l'article 9 du Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 684167
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Téléphone: 0555339155📞
Fax: 0555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 684166
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Téléphone: 0555339155📞
Fax: 0555339160 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 128-395678 (2024-07-01)
Avis d'attribution de marché (2024-11-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le lot 2 sera conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire).
Les lots 1 et 3 seront conclus avec plusieurs opérateurs économiques...”
Brève description
Le lot 2 sera conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire).
Les lots 1 et 3 seront conclus avec plusieurs opérateurs économiques (multi-attributaires), afin de garantir au Département la sécurité des approvisionnements dans l'hypothèse où le titulaire ne serait pas en capacité de fournir le matériel demandé dans les délais souhaités.
Au maximum 5 opérateurs économiques pourront être retenus sur chacun des lots n°1 et 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes) et les commandes seront attribuées selon la méthode dite « en cascade » définie ci-après à l'article 2.2 du règlement de la consultation
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2324036
Date de conclusion du contrat: 2024-11-18 📅
Titre: Location temporaire de matériels et engins sans chauffeur pour le Département de la Creuse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS BLS 23
Numéro d'enregistrement national: 1488569-1-1-1
Adresse postale: 17, rue Gilles de Roberval - Bp 1511
Code postal: 87020
Commune postale: Limoges Cedex 09
Région: Haute-Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: administrateur@bls-location.fr📧
Téléphone: 0555373744📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Gabriel centre ouest location
Numéro d'enregistrement national: 1488569-1-2-1
Adresse postale: 12 Allee des Gravelles
Code postal: 87280
Commune postale: Limoges
Courrier électronique: gabriel.location87@gmail.com📧
Téléphone: 0555377977📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1488569-1-3-1
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 55869
Région: Creuse🏙️
“Les montants indiqués correspondent au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre.
Consultation lancée en application des articles L.2124-1,...”
Les montants indiqués correspondent au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre.
Consultation lancée en application des articles L.2124-1, L.2124-2, R.2124-1, R.2124-2-1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique (C.C.P.) et selon la technique d'achat de l'accord-cadre, conclue avec un opérateur économique pour le lot n°2 et avec plusieurs opérateurs économiques pour les lots n°1 et 3. L'accord-cadre de chaque lot sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec maximum, en application des articles L.2125-1-1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code précité.
Montant maximum pour chaque période de l'accord-cadre : lot 1 = 80 000 euro(s) Ht ; lot 2 = 50 000 euro(s) Ht ; lot 3 = 250 000 euro(s) Ht.
Pub antérieures en plus Joue : avis initial paru Boamp n°24-76579 du 03/07/2024.
Le contrat peut être obtenu auprès de Mme Depeige - Conseil Départemental de la Creuse - Dag -Service de la commande publique - 4 Pl. L. Lacrocq - Bp250 - 23011 Guéret Cedex, bureau-marches@creuse.fr, (+33)5 44 30 26 73 du lundi au vendredi 9/12h et 14/16h.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles R. 551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative (Cja).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique prévu aux articles R.411 et suivants, R.421.1 à R.421.7 du Cja
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 81A5AFFE-D8F2-FB2A-8EB1B205EB40F124
Région: Haute-Vienne🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 81A5B014-B04D-DCE6-B0E77D2FAD4317FF
Région: Haute-Vienne🏙️
Source: OJS 2024/S 234-735266 (2024-11-28)