Location, pose, dépose, alimentation, raccordement et maintenance d'équipements dans le cadre de la scénographie de décorations et illuminations festives de la Ville de Sens
Ville de Sens
Le marché concerne la fourniture, la mise en place, la maintenance, la mise en scène et la dépose des décorations urbaines lumineuses ou non et illuminations festives de la Ville de Sens.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location, pose, dépose, alimentation, raccordement et maintenance d'équipements dans le cadre de la scénographie de décorations et illuminations festives de la Ville de Sens
Numéro de référence: MAS2416
Brève description:
“Le marché concerne la fourniture, la mise en place, la maintenance, la mise en scène et la dépose des décorations urbaines lumineuses ou non et...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Description
Identifiant interne: MAS2416
Description du marché:
“Le marché concerne la fourniture, la mise en place, la maintenance, la mise en scène et la dépose des décorations urbaines lumineuses ou non et...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Se reporter au règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Marché à procédure adaptée passé en application des dispositions de l'article R.2123-1 3° du Code de la commande publique relatif aux marchés de services...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter au règlement de consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se reporter au règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter au règlement de consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Sans objet”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sens
Numéro d'enregistrement national: 218 903 870 00010
Adresse postale: 100 rue de la Républiqe
Code postal: 89100
Commune postale: Sens
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@grand-senonais.fr 📧
Téléphone: +33 386956737 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Visite de site obligatoire. Le certificat devra impérativement être joint dans l'offre sous peine d'irrégularité de l'offre. Tranche ferme comportant une...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 130 010 036 01385
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon cédex 02
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 172 100 059 00010
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Recours contractuel devant le tribunal administratif compétent par application de l'article L.551-13 et suivants du code de justice administrative dans un...”
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Source: OJS 2024/S 157-487358 (2024-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location, pose, dépose, alimentation, raccordement et maintenance d'équipements dans le cadre de la scénographie de décorations et illuminations festives de la Ville de Sens
Numéro de référence: MAS2416
Brève description:
“Le marché concerne la fourniture, la mise en place, la maintenance, la mise en scène et la dépose des décorations urbaines lumineuses ou non et...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Description
Identifiant interne: MAS2416
Description du marché:
“Le marché concerne la fourniture, la mise en place, la maintenance, la mise en scène et la dépose des décorations urbaines lumineuses ou non et...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Se reporter au règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Marché à procédure adaptée passé en application des dispositions de l'article R.2123-1 3° du Code de la commande publique relatif aux marchés de services...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter au règlement de consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se reporter au règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter au règlement de consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Sans objet”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sens
Numéro d'enregistrement national: 218 903 870 00010
Adresse postale: 100 rue de la Républiqe
Code postal: 89100
Commune postale: Sens
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@grand-senonais.fr 📧
Téléphone: +33 386956737 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Visite de site obligatoire. Le certificat devra impérativement être joint dans l'offre sous peine d'irrégularité de l'offre. Tranche ferme comportant une...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 130 010 036 01385
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon cédex 02
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 172 100 059 00010
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Recours contractuel devant le tribunal administratif compétent par application de l'article L.551-13 et suivants du code de justice administrative dans un...”
Source: OJS 2024/S 157-487358 (2024-08-09)
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