Location longue durée ou location crédit-bail avec option d'achat de véhicules : citadines, utilitaires type fourgonnette, fourgons type combi pour le Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud - LLDV24
Groupement de Commandes du GHT des Alpes du Sud Coordonnateur du groupement : Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud
Location longue durée ou location crédit-bail avec option d'achat de véhicules : citadines, utilitaires type fourgonnette, fourgons type combi pour le Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud - LLDV24
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes › Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée ou location crédit-bail avec option d'achat de véhicules : citadines, utilitaires type fourgonnette, fourgons type combi pour le Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud - LLDV24
Brève description:
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location en crédit-bail sans apport, avec option d?achat de 2 véhicules de type citadine, 5 portes, de couleur blanche, diésel, Euro 6
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location en crédit-bail, avec option d?achat, de 1 véhicule de type fourgonnette, deux ou trois places, de couleur blanche, diésel, Euro VI, avec un aménagement spécifique de la cellule arrière, pour un kilométrage inférieur à 20.000 kms annuel
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location en crédit-bail, avec option d?achat, de 2 véhicules de type fourgonnette rallongée, deux ou trois places, de couleur blanche, diesel, Euro VI, avec un aménagement spécifique de la cellule arrière, pour un kilométrage inférieur à 30.000 kms annuel
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location longue durée de 3 véhicules de type fourgonnette, de couleur blanche, électrique, Euro 6
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location longue durée de 2 véhicules de type citadine, 5 portes, de couleur blanche, essence, Euro 6
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location en crédit-bail sans apport, avec option d?achat de 7 véhicules de type citadine, 5 portes, de couleur blanche, essence, Euro 6
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location en crédit-bail, avec option d?achat, de 1 véhicule de type fourgonnette, deux ou trois places, de couleur blanche, diésel, Euro VI, avec un aménagement spécifique de la cellule arrière, pour un kilométrage inférieur à 30.000 kms annuel
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location longue durée d?1 véhicule de type fourgon-combi, de couleur blanche, diésel, Euro 6, pour le transport de 9 personnes
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location en crédit-bail, avec option d?achat, de 1 véhicule de type fourgonnette, cinq places, de couleur blanche, diésel, Euro VI pour un kilométrage inférieur à 30.000 kms annuel
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location longue durée de 15 véhicules de type citadine, 5 portes, de couleur blanche, électrique, Euro 6
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement de Commandes du GHT des Alpes du Sud Coordonnateur du groupement : Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS) - site de GAP, représenté par la Directrice d'Etablissement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Place Auguste Muret BP 101
Code postal: 05007
Commune postale: GAP Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des Marchés
Courrier électronique: cellulemarches@chicas-gap.fr 📧
Téléphone: 0492402804 📞
URL: https://www.chicas-gap.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille cedex 06
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 100-307088 (2024-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée ou location crédit-bail avec option d'achat de véhicules : citadines, utilitaires type fourgonnette, fourgons type combi pour le Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud - LLDV24
Brève description:
Location longue durée ou location crédit-bail avec option d'achat de véhicules : citadines, utilitaires type fourgonnette, fourgons type combi pour le Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud - LLDV24
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Location en crédit-bail sans apport, avec option d?achat de 2 véhicules de type citadine, 5 portes, de couleur blanche, diésel, Euro 6
Description du marché:
Location en crédit-bail sans apport, avec option d?achat de 2 véhicules de type citadine, 5 portes, de couleur blanche, diésel, Euro 6
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Location en crédit-bail, avec option d?achat, de 1 véhicule de type fourgonnette, deux ou trois places, de couleur blanche, diésel, Euro VI, avec un aménagement spécifique de la cellule arrière, pour un kilométrage inférieur à 20.000 kms annuel
Description du marché:
Location en crédit-bail, avec option d?achat, de 1 véhicule de type fourgonnette, deux ou trois places, de couleur blanche, diésel, Euro VI, avec un aménagement spécifique de la cellule arrière, pour un kilométrage inférieur à 20.000 kms annuel
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
3️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Location en crédit-bail, avec option d?achat, de 2 véhicules de type fourgonnette rallongée, deux ou trois places, de couleur blanche, diesel, Euro VI, avec un aménagement spécifique de la cellule arrière, pour un kilométrage inférieur à 30.000 kms annuel
Description du marché:
Location en crédit-bail, avec option d?achat, de 2 véhicules de type fourgonnette rallongée, deux ou trois places, de couleur blanche, diesel, Euro VI, avec un aménagement spécifique de la cellule arrière, pour un kilométrage inférieur à 30.000 kms annuel
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
4️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Location longue durée de 3 véhicules de type fourgonnette, de couleur blanche, électrique, Euro 6
Description du marché:
Location longue durée de 3 véhicules de type fourgonnette, de couleur blanche, électrique, Euro 6
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Location longue durée de 2 véhicules de type citadine, 5 portes, de couleur blanche, essence, Euro 6
Description du marché:
Location longue durée de 2 véhicules de type citadine, 5 portes, de couleur blanche, essence, Euro 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
6️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Location en crédit-bail sans apport, avec option d?achat de 7 véhicules de type citadine, 5 portes, de couleur blanche, essence, Euro 6
Description du marché:
Location en crédit-bail sans apport, avec option d?achat de 7 véhicules de type citadine, 5 portes, de couleur blanche, essence, Euro 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
7️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Location en crédit-bail, avec option d?achat, de 1 véhicule de type fourgonnette, deux ou trois places, de couleur blanche, diésel, Euro VI, avec un aménagement spécifique de la cellule arrière, pour un kilométrage inférieur à 30.000 kms annuel
Description du marché:
Location en crédit-bail, avec option d?achat, de 1 véhicule de type fourgonnette, deux ou trois places, de couleur blanche, diésel, Euro VI, avec un aménagement spécifique de la cellule arrière, pour un kilométrage inférieur à 30.000 kms annuel
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
8️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Location longue durée d?1 véhicule de type fourgon-combi, de couleur blanche, diésel, Euro 6, pour le transport de 9 personnes
Description du marché:
Location longue durée d?1 véhicule de type fourgon-combi, de couleur blanche, diésel, Euro 6, pour le transport de 9 personnes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
9️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Location en crédit-bail, avec option d?achat, de 1 véhicule de type fourgonnette, cinq places, de couleur blanche, diésel, Euro VI pour un kilométrage inférieur à 30.000 kms annuel
Description du marché:
Location en crédit-bail, avec option d?achat, de 1 véhicule de type fourgonnette, cinq places, de couleur blanche, diésel, Euro VI pour un kilométrage inférieur à 30.000 kms annuel
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Location longue durée de 15 véhicules de type citadine, 5 portes, de couleur blanche, électrique, Euro 6
Description du marché:
Location longue durée de 15 véhicules de type citadine, 5 portes, de couleur blanche, électrique, Euro 6
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement de Commandes du GHT des Alpes du Sud Coordonnateur du groupement : Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS) - site de GAP, représenté par la Directrice d'Etablissement
Numéro d'enregistrement national:
ORG-003
Adresse postale: 1 Place Auguste Muret BP 101
Code postal: 05007
Commune postale: GAP Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des Marchés
Courrier électronique: cellulemarches@chicas-gap.fr 📧
Téléphone: 0492402804 📞
URL: https://www.chicas-gap.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Une visite est obligatoire pour le lot faisant l'objet d'une offre de rachat (voir modalités article 7 du règlement de la consultation).
Les critères d'analyse des offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Le marché est conclu pour une durée de 48 mois fermes à compter de la réception définitive du véhicule.
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Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
ORG-002
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille cedex 06
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 100-307088 (2024-05-23)
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