Location longue durée de véhicules neufs
Mairie de Carrières-sous-Poissy
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Location longue durée sans chauffeur de véhicules neufs pour les besoins du groupement de commandes composé de la Ville et du CCAS de Carrières-sous-Poissy
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autres véhicules particuliers › Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • Véhicules à usage spécial › Minibus
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée de véhicules neufs
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures particulières 📦
Valeur estimée hors TVA: 490 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Citadines électriques
Description du marché: Citadines électriques
Informations complémentaires:
Adresse postale: Carrières-sous-Poissy (78955)
Code postal: 78955
Ville: Carrieres-Sous-Poissy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Monospace 5 places
Description du marché: Monospace 5 places
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Minibus 9 places
Description du marché: Minibus 9 places
Produits/services supplémentaires: Minibus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-17 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-20 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Carrières-sous-Poissy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-20 09:00:00 📅
Lieu: Carrières-sous-Poissy
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Carrières-sous-Poissy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 place Saint Blaise
Code postal: 78955
Commune postale: Carrieres-Sous-Poissy
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: AÏT Eddie
Courrier électronique: service.marchespublics@carrieres-sous-poissy.fr 📧
Téléphone: 0139223647 📞
URL: https://www.carrieres-sous-poissy.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1453372 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1453372 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 076-225492 (2024-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée de véhicules neufs
Numéro de référence:
24-005
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Location longue durée sans chauffeur de véhicules neufs pour les besoins du groupement de commandes composé de la Ville et du CCAS de Carrières-sous-Poissy
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Produits/services: Voitures particulières 📦
Valeur estimée hors TVA: 490 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Citadines électriques
Description du marché: Citadines électriques
Informations complémentaires:
La durée de location est de 60 mois. Elle débute à compter de la livraison des véhicules
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques
📦
Adresse postale: Carrières-sous-Poissy (78955)
Code postal: 78955
Ville: Carrieres-Sous-Poissy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Monospace 5 places
Description du marché: Monospace 5 places
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Minibus 9 places
Description du marché: Minibus 9 places
Produits/services supplémentaires: Minibus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-17 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-20 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Carrières-sous-Poissy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-20 09:00:00 📅
Lieu: Carrières-sous-Poissy
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
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Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Carrières-sous-Poissy
Numéro d'enregistrement national:
21780123200174
Adresse postale: 1 place Saint Blaise
Code postal: 78955
Commune postale: Carrieres-Sous-Poissy
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: AÏT Eddie
Courrier électronique: service.marchespublics@carrieres-sous-poissy.fr 📧
Téléphone: 0139223647 📞
URL: https://www.carrieres-sous-poissy.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1453372 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1453372 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
1369088
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 076-225492 (2024-04-15)
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