LOCATION LONGUE DUREE AVEC MAINTENANCE DE VÉHICULES ET ENGINS DE CHANTIER
EAUX DE CASTRES BURLATS
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur
- • Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction › Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Midi-Pyrénées › Tarn
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue duree avec maintenance de véhicules et engins de chantier
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: CAMION POLYBENNE 19 T
Description du marché: CAMION POLYBENNE 19 T
Informations complémentaires:
Adresse postale: Rue Eugenie Aubertot
Code postal: 81100
Ville: Castres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Durée de l'accord: 96 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-05 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: CAMION POLYBENNE 13 T
Description du marché: CAMION POLYBENNE 13 T
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: CAMION BENNE BASCULANTE GRUE DE MOINS DE 3T5
Description du marché: CAMION BENNE BASCULANTE GRUE DE MOINS DE 3T5
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: MINIPELLE DE 3.5 TONNES
Description du marché: MINIPELLE DE 3.5 TONNES
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-16 15:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-16 15:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: énoncée au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: énoncée au règlement de la consultation
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Eaux de castres burlats
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 allée Alphonse Juin
Code postal: 81100
Commune postale: Castres
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAPELERIE Pierre
Courrier électronique: cpspl@spl-ecb.fr 📧
Téléphone: 0563519090 📞
URL: http://eauxdecastresburlats.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1554387 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1554387 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 217-678597 (2024-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue duree avec maintenance de véhicules et engins de chantier
Numéro de référence:
24LOCENGINCHANTIER
Brève description:
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: CAMION POLYBENNE 19 T
Description du marché: CAMION POLYBENNE 19 T
Informations complémentaires:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de livraison effective de la fourniture
Lot 1 Camion Polybenne 19 T - livraison souhaité au 29/05/2025
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur
📦
Adresse postale: Rue Eugenie Aubertot
Code postal: 81100
Ville: Castres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Durée de l'accord: 96 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-05 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: CAMION POLYBENNE 13 T
Description du marché: CAMION POLYBENNE 13 T
Informations complémentaires:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de livraison effective de la fourniture
2 Camion Polybenne 13 T livraison souhaité au 29/05/2025
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: CAMION BENNE BASCULANTE GRUE DE MOINS DE 3T5
Description du marché: CAMION BENNE BASCULANTE GRUE DE MOINS DE 3T5
Informations complémentaires:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de livraison effective de la fourniture
3 Camion Benne Basculante Grue De Moins De 3t5 livraison souhaité au 26/05/2025
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: MINIPELLE DE 3.5 TONNES
Description du marché: MINIPELLE DE 3.5 TONNES
Informations complémentaires:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de livraison effective de la fourniture
4 Minipelle De 3.5 Tonnes date de livraison proposée par le candidat
Produits/services supplémentaires: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-16 15:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-16 15:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: énoncée au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: énoncée au règlement de la consultation
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de livraison effective de la fourniture
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Eaux de castres burlats
Numéro d'enregistrement national:
63436
Adresse postale: 3 allée Alphonse Juin
Code postal: 81100
Commune postale: Castres
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAPELERIE Pierre
Courrier électronique: cpspl@spl-ecb.fr 📧
Téléphone: 0563519090 📞
URL: http://eauxdecastresburlats.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1554387 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1554387 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
E0FF115E-9B83-145F-03F0AA8144261F0A
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 217-678597 (2024-11-05)
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