Avis de marché (2024-11-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location longue duree avec maintenance de véhicules et engins de chantier
Reference number: 24LOCENGINCHANTIER
Brève description:
“<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Véhicules à moteur📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“CAMION POLYBENNE 19 T”
Informations complémentaires:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de livraison effective de la fourniture
Lot 1 Camion Polybenne 19 T - livraison souhaité au 29/05/2025”
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Durée de l'accord: 96 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-05 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“CAMION POLYBENNE 13 T”
Informations complémentaires:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de livraison effective de la fourniture
2 Camion Polybenne 13 T livraison souhaité au 29/05/2025” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“CAMION BENNE BASCULANTE GRUE DE MOINS DE 3T5”
Informations complémentaires:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de livraison effective de la fourniture
3 Camion Benne Basculante Grue De Moins De 3t5 livraison...”
Informations complémentaires
L'exécution des prestations débute à compter de la date de livraison effective de la fourniture
3 Camion Benne Basculante Grue De Moins De 3t5 livraison souhaité au 26/05/2025
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“MINIPELLE DE 3.5 TONNES”
Informations complémentaires:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de livraison effective de la fourniture
4 Minipelle De 3.5 Tonnes date de livraison proposée par le candidat”
Informations complémentaires
L'exécution des prestations débute à compter de la date de livraison effective de la fourniture
4 Minipelle De 3.5 Tonnes date de livraison proposée par le candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-16 15:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“énoncée au règlement de la consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“énoncée au règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“énoncée au règlement de la consultation” Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Sur fonds propres” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de livraison effective de la fourniture
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de livraison effective de la fourniture
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: E0FF115E-9B83-145F-03F0AA8144261F0A
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 217-678597 (2024-11-05)