Location, installation et dépose de chalets de Noël
Mairie de Palavas-les-Flots
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations du titulaire portent sur la location, le transport, la livraison, le montage, la mise en service et le démontage des chalets de Noël en front de mer. Seront également à la charge du titulaire le raccordement électrique des chalets ainsi que leur maintenance. Cette prestation s'inscrit dans le cadre d'une opération globale portant sur la réalisation et organisation du Village de Noël
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Rustyle
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-18 | Avis de marché |
| 2024-09-19 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location, installation et dépose de chalets de Noël
Numéro de référence: 24ANI21
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1485664
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Boulevard Joffre
Code postal: 34250
Ville: Palavas-Les-Flots
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-26 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-05 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie Palavas les Flots
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-05 14:00:00 📅
Lieu:
“Mairie Palavas les Flots”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Palavas-les-Flots
Numéro d'enregistrement national: 21340192000011
Adresse postale: 16 boulevard Maréchal Joffre
Code postal: 34250
Commune postale: Palavas Les Flots
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JEANJEAN Christian
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467077300 📞
Fax: 0467077301 📠
URL: https://www.palavaslesflots.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4124 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1485664 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1485664 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national: 638875
Adresse postale: Boulevard Paul Peytral
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Secrétariat Général pour les Affaires Générales - CCIRAL
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0491156374 📞
Fax: 0491156190 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 638474
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 118-362739 (2024-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 340 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 24ani21
Date de conclusion du contrat: 2024-09-16 📅
Titre: Location, installation et dépose de chalets de Noël
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 340 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Rustyle
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Rustyle
Numéro d'enregistrement national: 1485664-1-0-1
Adresse postale: 2 Rue Denis Papin
Code postal: 67120
Commune postale: Duttlenheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@rustyle.fr 📧
Téléphone: 0388382657 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 53756
Région: Hérault 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 362739-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les pièces du marché public sont consultables en Mairie, auprès du service de la commande publique”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 6098219F-B9CF-177A-60985E4C03AEAFB9
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6098215C-9D7C-2509-4CE2673FFA8AF4F9
Région: Hérault 🏙️
Source: OJS 2024/S 184-568099 (2024-09-19)