Location et maintenance de fontaines à eau
Caisse nationale de l'assurance maladie
Passation d'un accord-cadre relatif à la location et maintenance de fontaines à eau
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires transformés › Produits pour distributeurs automatiques
- • Bonbonnes et fioles › Bonbonnes
- • Centrifugeuses, machines de calandrage ou distributeurs automatiques › Distributeurs automatiques
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et maintenance de fontaines à eau
Numéro de référence: 2176.MA.2926
Brève description:
“Passation d'un accord-cadre relatif à la location et maintenance de fontaines à eau”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Distributeurs automatiques 📦
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. Cet accord-cadre sera conclu...”
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est d'une durée ferme de vingt-quatre (24) mois. Il comporte une option sur sa durée, décrite ci-dessous. En application des dispositions de...”
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Produits/services supplémentaires: Produits pour distributeurs automatiques 📦
Produits/services supplémentaires: Bonbonnes 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations s'effectueront sur les sites parisiens de la Cnam et les matériels et fournitures seront installés dans les zones de circulation et les...”
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Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera renouvelé courant le troisième/quatrième trimestre 2027”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre comporte une option sur sa durée, décrite ci-dessous. En application des dispositions de l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique,...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. règlement de la consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. règlement de la consultation”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le règlement des dépenses se fera par virement à trente (30) jours calendaires conformément aux stipulations du Cahier des Clauses Particulières. Les prix...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caisse Nationale de l'Assurance Maladie
Numéro d'enregistrement national: 18003502402369
Adresse postale: 50 avenue du professeur André Lemièrre
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: faycal.abdoubacar@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 01 72 60 18 25 📞
URL: https://www.ameli.fr/assure 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La présente procédure de passation, objet de l'avis d'appel public à la concurrence, fait suite à une présente procédure déclarée sans suite pour motif...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“En vertu des dispositions du Code de la justice administrative (L. 551-1 et suivants), le candidat dispose d'un délai de 11 jours calendaires à compter de...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 234-732340 (2024-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et maintenance de fontaines à eau
Numéro de référence: 2176.MA.2926
Brève description:
“Passation d'un accord-cadre relatif à la location et maintenance de fontaines à eau”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Distributeurs automatiques 📦
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. Cet accord-cadre sera conclu...”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est d'une durée ferme de vingt-quatre (24) mois. Il comporte une option sur sa durée, décrite ci-dessous. En application des dispositions de...”
Produits/services supplémentaires: Produits pour distributeurs automatiques 📦
Produits/services supplémentaires: Bonbonnes 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations s'effectueront sur les sites parisiens de la Cnam et les matériels et fournitures seront installés dans les zones de circulation et les...”
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera renouvelé courant le troisième/quatrième trimestre 2027”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre comporte une option sur sa durée, décrite ci-dessous. En application des dispositions de l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique,...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. règlement de la consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. règlement de la consultation”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le règlement des dépenses se fera par virement à trente (30) jours calendaires conformément aux stipulations du Cahier des Clauses Particulières. Les prix...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caisse Nationale de l'Assurance Maladie
Numéro d'enregistrement national: 18003502402369
Adresse postale: 50 avenue du professeur André Lemièrre
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: faycal.abdoubacar@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 01 72 60 18 25 📞
URL: https://www.ameli.fr/assure 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La présente procédure de passation, objet de l'avis d'appel public à la concurrence, fait suite à une présente procédure déclarée sans suite pour motif...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“En vertu des dispositions du Code de la justice administrative (L. 551-1 et suivants), le candidat dispose d'un délai de 11 jours calendaires à compter de...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 234-732340 (2024-11-29)
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