Location et maintenance de cabines de prise de mesures 3D, au sein des locaux du Ministère des armées
MINARM/SCA/PFC-RBT
Procédure avec négociation, publicité et mise en concurrence pour la location et maintenance de cabines de prise de mesures 3D, au sein des locaux du Ministère des armées devant aboutir à un marché à tranches d'une durée de 5 ans, sans minimum avec un maximum fixé en valeur de 1 700 000,00 Euros HT.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services informatiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-28 | Avis de marché |
| 2026-05-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et maintenance de cabines de prise de mesures 3D, au sein des locaux du Ministère des armées
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services informatiques 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: location et le maintien en condition opérationnelle (MCO) de cabines de prises de mesures 3D au sein des locaux du Ministère des armées
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Ville: Rambouillet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-23 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-06 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2025-01-06 📅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation)
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans les documents de la consultations
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/sca/pfc-rbt
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 rue de GROUSSAY CS 70106
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet cedex
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0134576153 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205797 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 212-662044 (2024-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et maintenance de cabines de prise de mesures 3D, au sein des locaux du Ministère des armées
Numéro de référence:
DAF_2024_001048
Brève description:
Procédure avec négociation, publicité et mise en concurrence pour la location et maintenance de cabines de prise de mesures 3D, au sein des locaux du Ministère des armées devant aboutir à un marché à tranches d'une durée de 5 ans, sans minimum avec un maximum fixé en valeur de 1 700 000,00 Euros HT.
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Produits/services: Services informatiques 📦
Description
Identifiant interne:
DAF_2024_0010148
Titre: location et le maintien en condition opérationnelle (MCO) de cabines de prises de mesures 3D au sein des locaux du Ministère des armées
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Procédure avec négociation, publicité et mise en concurrence pour la location et maintenance de cabines de prise de mesures 3D, au sein des locaux du Ministère des armées devant aboutir à un marché à tranches d'une durée de 5 ans, sans minimum avec un maximum fixé en valeur de 1 700 000,00 HT Euros.
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Code postal: 78513
Ville: Rambouillet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-23 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Tranche ferme à bons de commande :
- Installation, mise en service des cabines ;
- Formation des utilisateurs et techniciens ;
- Location et MCO des cabines sans/avec interfaçage ;
- Déménagement d'une cabine de prises de mesures le cas échéant (changement de local au sein d'un même site) ;
- Maintenance évolutive ;
- Désinstallation et démontage d'une cabine de prise de mesure 3D et des logiciels internes aux cabines en fin d'exécution.
Tranche optionnelle n° 1 :
- Travaux préparatoires à l'interfaçage (étude de faisabilité):
- Livrable: spécifications techniques et fonctionnelles en relation avec les autres équipes projet (E-HAB et GHECO).
Tranche optionnelle n° 2 :
- Développement de l'interfaçage
- Déploiement en environnement hors production
- Vérification d'aptitude (VA).
tranche optionnelle n° 3 :
- Mise en production
- Vérification de service régulier (VSR).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
les lieux principaux de livraison seront indiqués dans les documents transmis aux candidats inviter à soumissionner
Adresse postale: 11, rue de Groussay
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
la date limite de réception des candidatures est fixée au 12 décembre 2024 à 15h00.
A l'issue de la phase d'analyse des candidatures, les candidats retenus par l'acheteur seront invités à soumissionner.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-06 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2025-01-06 📅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation)
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans les documents de la consultations
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/sca/pfc-rbt
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Adresse postale: 11 rue de GROUSSAY CS 70106
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet cedex
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0134576153 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conformément au règlement du Conseil de l'Union Européenne n° 2022/576 du 8 avril 2022 relatif aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, la présente consultation n'est pas ouverte à un candidat établi sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire.
La même restriction est applicable à un candidat qui recourt à un sous-traitant et/ou à un fournisseur implanté sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire, si le montant des prestations représente plus de 10% de la valeur du marché.
Toute candidature ne satisfaisant pas à ce règlement sera rejetée.
Il est porté à l'attention des candidats qu'ils devront être en capacité de mettre à disposition de l'acheteur sur le territoire métropolitain (Corse exclue) , une cabine de prises de mesures pour la réalisation des tests nécessaires à la cotation technique de la solution proposée au titre des offres initiales, intermédiaires et/ou finales.
Une prime sera allouée à tous les soumissionnaires non attributaires du marché ayant remis une offre finale conforme et classée.
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Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205797 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 212-662044 (2024-10-28)
Avis d'attribution de marché (2026-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 700 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 700 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: location et le maintien en condition opérationnelle (MCO) de cabines de prises de mesures 3D au sein des locaux du Ministère des armées.
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-17 📅
Date de fin: 2031-04-16 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): dossier technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de coût (nom): dossier de développement durable
Critère de coût (pondération): 15
Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-17 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 700 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Telmat industries
Nom et adresse du contractant
Nom: TELMAT Industrie
Numéro d'enregistrement national:
Département: 68503
Code postal: 68360
Commune postale: Soultz
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: telmatindustrie@telmat.fr 📧
Téléphone: 03 89 62 13 30 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Quartier Estienne
CS 70106
Commune postale: Rambouillet
Point de contact: Frédérique Jeckel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 78011
Téléphone: 0139205400 📞
Source: OJS 2026/S 087-310330 (2026-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
procédure avec négociation, publicité et mise en concurrence devant aboutir à la notification d'un accord-cadre mono attributaire d'une durée de 5 ans sans minimum et avec un maximum fixé en valeur de 1 700 000,00€ HT
Valeur estimée hors TVA: 1 700 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 700 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 700 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Lot unique
Titre: location et le maintien en condition opérationnelle (MCO) de cabines de prises de mesures 3D au sein des locaux du Ministère des armées.
Description du marché:
procédure avec négociation, publicité et mise en concurrence sans mini avec un maxi fixé en valeur de 1 700 000,00 € HT - mono attributaire
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux d'exécution sont indiqués dans le CDCF
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-17 📅
Date de fin: 2031-04-16 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): dossier technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de coût (nom): dossier de développement durable
Critère de coût (pondération): 15
Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026 080 2026 080 00 00
Date de conclusion du contrat: 2026-04-17 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 700 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
2026 080 2026 080 00 00
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Telmat industries
Nom et adresse du contractant
Nom: TELMAT Industrie
Numéro d'enregistrement national:
41236942300014
Département: 68503
Code postal: 68360
Commune postale: Soultz
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: telmatindustrie@telmat.fr 📧
Téléphone: 03 89 62 13 30 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Quartier Estienne
CS 70106
Commune postale: Rambouillet
Point de contact: Frédérique Jeckel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 78011
Téléphone: 0139205400 📞
Source: OJS 2026/S 087-310330 (2026-05-05)
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