Location et entretien de véhicules destinés à la collecte des déchets ménagers
Communauté de communes du Volvestre
Location et entretien de véhicules destinés à la collecte des déchets ménagers
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Grands conteneurs › Bennes à déchets
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-26 | Avis de marché |
| 2025-05-16 | Avis de marché |
| 2025-10-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et entretien de véhicules destinés à la collecte des déchets ménagers
Numéro de référence:
Brève description: Location et entretien de véhicules destinés à la collecte des déchets ménagers
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bennes à ordures 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Bennes à déchets
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Adresse postale: 34 avenue de Toulouse
Code postal: 31390
Ville: Carbonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Les caractéristiques fonctionnelles des BOM proposées : 10 % Le service après-vente, l'entretien et l'assistance technique : 25 %
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur sociale (modalités de gestion des accidents de travail) et environnementale (modalités d'évaluation et de diminution de l'empreinte carbone de l'activité de l'entreprise dans le cadre du marché public, devenir des BOM, si neuf matière recyclée utilisée) de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée: Les plis peuvent être transmis par voie électronique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Carbonne
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Ces données sont prévisionnelles.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-13 14:00:00 📅
Lieu: Carbonne
Informations complémentaires: Ces données sont prévisionnelles.
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Achat, crédit-bail ou location de véhicules
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget propre de la Communauté de communes.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes du volvestre
Numéro d'enregistrement national:
Département: 31
Adresse postale: 34 avenue de Toulouse
Code postal: 31390
Commune postale: Carbonne
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commande publique
Courrier électronique: commandepublique@cc-volvestre.fr 📧
Téléphone: +33 561908070 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://achat-national.safetender.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achat-national.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://achat-national.safetender.com 🌏
URL de participation: https://achat-national.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 232-725929 (2024-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et entretien de véhicules destinés à la collecte des déchets ménagers
Numéro de référence:
2024FCS0005
Brève description: Location et entretien de véhicules destinés à la collecte des déchets ménagers
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bennes à ordures 📦
Description
Identifiant interne:
2024FCS0005
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:
La durée de ce marché court à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2027. Le marché est ensuite reconductible deux fois par période d'un an, sans pouvoir excéder le 31 décembre 2029. Le démarrage prévisionnel du contrat est estimé au 01/04/2025.
a) Tranche Ferme :
- 4 BOM x 19 T
- 1 BOM x 16 T voie étroite
- 1 BOM 19 T à demeure, véhicule de sécurité, pendant toute la durée du marché reconductions comprises, louée à la journée d'utilisation effective.
Par la suite de l'optimisation des collectes, un camion BOM 26T pourra être loué dans le cadre du marché en remplacement d'une des 4 BOM 19 T précités. Dans ce cadre, la location mensuelle de cette BOM 19 T sera arrêtée d'un commun accord avec le titulaire et sans indemnité à verser par la Collectivité.
b) Tranche optionnelle :
- 1 BOM x 26 T à essieu directionnel
Cette tranche optionnelle pourra être affermie en cours d'exécution du contrat. La décision d'affermissement ou non devra intervenir dans les 5 ans du contrat.
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Adresse postale: 34 avenue de Toulouse
Code postal: 31390
Ville: Carbonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Les caractéristiques fonctionnelles des BOM proposées : 10 % Le service après-vente, l'entretien et l'assistance technique : 25 %
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur sociale (modalités de gestion des accidents de travail) et environnementale (modalités d'évaluation et de diminution de l'empreinte carbone de l'activité de l'entreprise dans le cadre du marché public, devenir des BOM, si neuf matière recyclée utilisée) de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée: Les plis peuvent être transmis par voie électronique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Carbonne
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Ces données sont prévisionnelles.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-13 14:00:00 📅
Lieu: Carbonne
Informations complémentaires: Ces données sont prévisionnelles.
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Achat, crédit-bail ou location de véhicules
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget propre de la Communauté de communes.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes du volvestre
Numéro d'enregistrement national:
20006681900018
Département: 31
Adresse postale: 34 avenue de Toulouse
Code postal: 31390
Commune postale: Carbonne
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commande publique
Courrier électronique: commandepublique@cc-volvestre.fr 📧
Téléphone: +33 561908070 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://achat-national.safetender.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achat-national.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://achat-national.safetender.com 🌏
URL de participation: https://achat-national.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 232-725929 (2024-11-26)
Avis de marché (2025-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et entretien de véhicules destinés à la collecte des déchets ménagers - relance suite déclaration sans suite
Numéro de référence:
Brève description:
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tranche ferme : 2 BOM 19T, 1 BOM 16T + tranche optionnelle : 1 BOM 26T
Description du marché: Tranche ferme : 2 BOM 19T, 1 BOM 16T + tranche optionnelle : 1 BOM 26T
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 54 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 2 BOM 19T, 1 BOM 19T "de secours"
Description du marché: 2 BOM 19T, 1 BOM 19T "de secours"
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-18 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-06-18 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 725929-2024
Source: OJS 2025/S 096-324662 (2025-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et entretien de véhicules destinés à la collecte des déchets ménagers - relance suite déclaration sans suite
Numéro de référence:
2025FCS0001
Brève description:
Location et entretien de véhicules destinés à la collecte des déchets ménagers - relance suite déclaration sans suite
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2025FCS0001A
Titre: Tranche ferme : 2 BOM 19T, 1 BOM 16T + tranche optionnelle : 1 BOM 26T
Description du marché: Tranche ferme : 2 BOM 19T, 1 BOM 16T + tranche optionnelle : 1 BOM 26T
Informations complémentaires:
La durée de ce marché court à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2029. Le démarrage prévisionnel du contrat est estimé au 01/08/2025.
a) Tranche Ferme :
- 2 BOM x 19 T
- 1 BOM x 16 T voie étroite
Par la suite de l'optimisation des collectes, un camion BOM 26T pourra être loué dans le cadre du marché en remplacement d'une des 2 BOM 19 T précitées. Dans ce cadre, la location mensuelle de cette BOM 19 T sera arrêtée d'un commun accord avec le titulaire et sans indemnité à verser par la Collectivité.
b) Tranche optionnelle :
- 1 BOM x 26 T à essieu directionnel
Cette tranche optionnelle pourra être affermie en cours d'exécution du contrat. La décision d'affermissement ou non devra intervenir dans la durée globale du contrat reconductions comprises.
Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes :
PSE1 LIAISONS "BREVES" AVEC EQUIPAGE Cf. cctp
PSE2 UTILISATION DOUBLE POSTE Cf. cctp
Pour la PSE 2, les kilomètres supplémentaires éventuellement à parcourir au-delà du 25 000ème km sont définis comme suit :
Maximum annuel en kms supplémentaires: 5 000
Les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à la solution de base (véhicules neufs) pour les lots 1 et 2. Ils peuvent présenter, pour les lots 1 et 2, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes (véhicules d'occasion tels que décrits au CCTP) qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes :
Les spécifications techniques minimales des véhicules figurant au CCTP devront être respectées.
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Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣
Identifiant interne:
2025FCS0001B
Titre: 2 BOM 19T, 1 BOM 19T "de secours"
Description du marché: 2 BOM 19T, 1 BOM 19T "de secours"
Informations complémentaires:
La durée de ce marché court à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2029. Le démarrage prévisionnel du contrat est estimé au 01/08/2025.
Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes :
PSE1 LIAISONS "BREVES" AVEC EQUIPAGE Cf. cctp
PSE2 UTILISATION DOUBLE POSTE cf. cctp
Pour la PSE 2, les kilomètres supplémentaires éventuellement à parcourir au-delà du 25 000ème km sont définis comme suit :
Maximum annuel en kms supplémentaires : 5 000
Les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à la solution de base (véhicules neufs) pour les lots 1 et 2. Ils peuvent présenter, pour les lots 1 et 2, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes (véhicules d'occasion tels que décrits au CCTP) qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes :
Les spécifications techniques minimales des véhicules figurant au CCTP devront être respectées.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-18 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-06-18 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 725929-2024
Source: OJS 2025/S 096-324662 (2025-05-16)
Avis d'attribution de marché (2025-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 346 070 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-09-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 243 672 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Faun Environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: Faun Environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Code postal: 07500
Commune postale: Guilherand Granges
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 124 550 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2025/S 199-679263 (2025-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 346 070 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025FCS0001 Location et entretien de véhicules destinés à la collecte des déchets ménagers
Date de conclusion du contrat: 2025-09-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 243 672 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre société Faun - Lot 01
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Faun Environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: Faun Environnement
Numéro d'enregistrement national:
77557300900047
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Code postal: 07500
Commune postale: Guilherand Granges
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 124 550 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre société Faun - Lot 02
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Source: OJS 2025/S 199-679263 (2025-10-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)