LOCATION DE VEHICULES DE TRANSPORTS AVEC CHAUFFEUR POUR LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS ET LE CCAS
Mairie de Rosny-sous-Bois
La présente consultation a pour objet la location de véhicules de transports terrestres collectifs de personnes avec chauffeurs par autocars dans le cadre de sorties d'une demi-journée, d'une journée ou plus organisées par la ville de Rosny-sous-Bois et le CCAS sous l'autorité d'un ou plusieurs enseignants ou accompagnateurs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de vehicules de transports avec chauffeur pour la ville de rosny-sous-bois et le ccas
Numéro de référence: 24PF013
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la location de véhicules de transports terrestres collectifs de personnes avec chauffeurs par autocars dans le cadre...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Description
Identifiant interne: 24PF013
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la location de véhicules de transports terrestres collectifs de personnes avec chauffeurs par autocars dans le cadre...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-04 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-04 17:10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-04 17:10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au dossier d'appel d'offres”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Rosny-sous-bois
Numéro d'enregistrement national: 21930064700019
Adresse postale: 20 rue Claude PERNES
Code postal: 93110
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Hamda YOUSSOUF
Courrier électronique: marchespublics@rosnysousbois.fr 📧
Téléphone: +33 149353747 📞
URL: https://www.rosnysousbois.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871433&orgAcronyme=d6h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 49 20 20 00 📞
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 045-132032 (2024-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de vehicules de transports avec chauffeur pour la ville de rosny-sous-bois et le ccas
Numéro de référence: 24PF013
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la location de véhicules de transports terrestres collectifs de personnes avec chauffeurs par autocars dans le cadre...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Description
Identifiant interne: 24PF013
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la location de véhicules de transports terrestres collectifs de personnes avec chauffeurs par autocars dans le cadre...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-04 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-04 17:10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-04 17:10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au dossier d'appel d'offres”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Rosny-sous-bois
Numéro d'enregistrement national: 21930064700019
Adresse postale: 20 rue Claude PERNES
Code postal: 93110
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Hamda YOUSSOUF
Courrier électronique: marchespublics@rosnysousbois.fr 📧
Téléphone: +33 149353747 📞
URL: https://www.rosnysousbois.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871433&orgAcronyme=d6h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 49 20 20 00 📞
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 045-132032 (2024-03-01)
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