location de cars avec ou sans chauffeur pour des transports scolaires, périscolaires, de loisirs et de séjours
Commune de Viry-Châtillon
La présente consultation concerne la relance des lots 2 et 4 pour la location de cars avec ou sans chauffeur pour des transports scolaires, périscolaires, de loisirs et de séjours
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
- • Pays de la Loire › Vendée
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-23 | Avis de marché |
| 2024-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: location de cars avec ou sans chauffeur pour des transports scolaires, périscolaires, de loisirs et de séjours
Numéro de référence: 24AO26SE
Brève description:
“La présente consultation concerne la relance des lots 2 et 4 pour la location de cars avec ou sans chauffeur pour des transports scolaires, périscolaires,...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Location de cars avec chauffeur pour des sorties et des séjours touristiques
Description du marché:
“Transport vers des sites de séjour en France ou à l'étranger. Les transports peuvent être effectués en semaine, le samedi, le dimanche et les jours fériés,...”
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 août 2025, puis est reconduit 3 fois tacitement par période d'un...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Transport vers des sites de séjour en France ou à l'étranger. Les transports peuvent être effectués en semaine, le samedi, le dimanche et les jours fériés,...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: LOT 4
Titre: Location de cars avec chauffeur pour des sorties à la journée pour les séjours de la Barre de Monts
Description du marché:
“Location de cars avec chauffeur pour des sorties à la journée pour les séjours de la Barre de Monts”
Adresse postale: avenue de la coursive à la Barre de Monts
Code postal: 85550
Ville: Barre-de-Monts
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Cette nouvelle procédure a été initiée à la suite de la décision de renoncer à passer les marchés publics issus de la précédente consultation pour des...”
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Code postal: 91170
Ville: Viry-Chatillon
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (DC1) Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ce document devra être daté et indiquer tous les membres et le mandataire qui sera...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: fraud
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Viry-Chatillon
Numéro d'enregistrement national: 21910687900014
Adresse postale: Place de la République - BP 43
Code postal: 91170
Commune postale: Viry-Chatillon
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bp.smp@viry-chatillon.fr 📧
Téléphone: 0169126212 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les lots 1 et 3 ayant été attribués lors de la première consultation, seuls les lots 2 et 4 feront l'objet d'un marché à l'issue de la présente consultation.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 166-513425 (2024-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: location de cars avec ou sans chauffeur pour des transports scolaires, périscolaires, de loisirs et de séjours
Numéro de référence: 24AO26SE
Brève description:
“La présente consultation concerne la relance des lots 2 et 4 pour la location de cars avec ou sans chauffeur pour des transports scolaires, périscolaires,...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Location de cars avec chauffeur pour des sorties et des séjours touristiques
Description du marché:
“Transport vers des sites de séjour en France ou à l'étranger. Les transports peuvent être effectués en semaine, le samedi, le dimanche et les jours fériés,...”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 août 2025, puis est reconduit 3 fois tacitement par période d'un...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Transport vers des sites de séjour en France ou à l'étranger. Les transports peuvent être effectués en semaine, le samedi, le dimanche et les jours fériés,...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: LOT 4
Titre: Location de cars avec chauffeur pour des sorties à la journée pour les séjours de la Barre de Monts
Description du marché:
“Location de cars avec chauffeur pour des sorties à la journée pour les séjours de la Barre de Monts”
Adresse postale: avenue de la coursive à la Barre de Monts
Code postal: 85550
Ville: Barre-de-Monts
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Cette nouvelle procédure a été initiée à la suite de la décision de renoncer à passer les marchés publics issus de la précédente consultation pour des...”
Code postal: 91170
Ville: Viry-Chatillon
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (DC1) Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ce document devra être daté et indiquer tous les membres et le mandataire qui sera...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: fraud
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Viry-Chatillon
Numéro d'enregistrement national: 21910687900014
Adresse postale: Place de la République - BP 43
Code postal: 91170
Commune postale: Viry-Chatillon
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bp.smp@viry-chatillon.fr 📧
Téléphone: 0169126212 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les lots 1 et 3 ayant été attribués lors de la première consultation, seuls les lots 2 et 4 feront l'objet d'un marché à l'issue de la présente consultation.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 166-513425 (2024-08-23)
Avis d'attribution de marché (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 200 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Contrat cars nedroma
Date de conclusion du contrat: 2024-11-11 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre cars nedroma
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cars nedroma
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars nedroma
Numéro d'enregistrement national: 432 038 776 00048
Adresse postale: Rue des guyards
Code postal: 91200
Commune postale: Athis-mons
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@car-nedroma.com 📧
Téléphone: 0269387948 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre voyages nombalais
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Voyages nombalais
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages nombalais
Numéro d'enregistrement national: 950 053 454 00050
Adresse postale: 76 C ROUTE DE SOULIANS
Code postal: 85304
Commune postale: Challans
Région: Vendée 🏙️
Courrier électronique: rao@nombalais.fr 📧
Téléphone: 02 51 60 09 00 📞
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Région: Essonne 🏙️
Organe de révision
Essonne 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Essonne 🏙️
Source: OJS 2024/S 246-776147 (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 200 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Contrat cars nedroma
Date de conclusion du contrat: 2024-11-11 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre cars nedroma
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cars nedroma
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars nedroma
Numéro d'enregistrement national: 432 038 776 00048
Adresse postale: Rue des guyards
Code postal: 91200
Commune postale: Athis-mons
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@car-nedroma.com 📧
Téléphone: 0269387948 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre voyages nombalais
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Voyages nombalais
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages nombalais
Numéro d'enregistrement national: 950 053 454 00050
Adresse postale: 76 C ROUTE DE SOULIANS
Code postal: 85304
Commune postale: Challans
Région: Vendée 🏙️
Courrier électronique: rao@nombalais.fr 📧
Téléphone: 02 51 60 09 00 📞
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Région: Essonne 🏙️
Organe de révision
Essonne 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Essonne 🏙️
Source: OJS 2024/S 246-776147 (2024-12-17)
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