Le marché a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour les besoins de la Ville de Caluire et Cuire. Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du CCTP. Durée du marché : Chaque lot prend effet à compter de sa date de notification, jusqu'au 31 Août 2025 pour leur période initiale et sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Tranche optionnelle : sans objet. Appel d'offres ouvert. Accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande. Montant maximum annuel : Lot 1: 120 000 euro(s) HT Lot 2 : 40 000 euro(s) HT Lot 3 : 3 000 euro(s) HT
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-07-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location de cars avec chauffeurs pour les besoins de la ville de caluire et cuire
Numéro de référence: 2024029
Brève description:
“Le marché a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour les besoins de la Ville de Caluire et Cuire.
Les prestations font l'objet d'une présentation...”
Brève description
Le marché a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour les besoins de la Ville de Caluire et Cuire.
Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du CCTP.
Durée du marché : Chaque lot prend effet à compter de sa date de notification, jusqu'au 31 Août 2025 pour leur période initiale et sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction.
Tranche optionnelle : sans objet.
Appel d'offres ouvert.
Accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande.
Montant maximum annuel :
Lot 1: 120 000 euro(s) HT
Lot 2 : 40 000 euro(s) HT
Lot 3 : 3 000 euro(s) HT
1️⃣
Description du marché:
“Transports d'enfants organisés par le Service Education dans le cadre des activités scolaires et périscolaires”
Informations complémentaires:
“La valeur estimée correspond à la moyenne annuelle sur les 3 dernières années”
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Transports d'enfants et d'adolescents organisés par le Service Éducation dans le cadre des activités des accueils de loisirs de la Ville” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Transports occasionnels divers d'adultes et/ou d'enfants organisés en fonction des besoins de la Ville” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-12 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141- 5 et L2141- 7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique
- Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société : une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal de son entreprise au profit du signataire des pièces
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
“L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui.
Téléchargement Du Dce (dossier de consultation) : Le Dce est...”
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui.
Téléchargement Du Dce (dossier de consultation) : Le Dce est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.com. Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme.
Demande De Renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteur.
Modalités De Dépôt Des Plis : L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du Rc et de son annexe pour déposer son pli.
Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le Ccap.
Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le Ccap.
Groupements : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du Rc
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 675885
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞
Fax: 0487635250 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 140-434443 (2024-07-18)
Avis d'attribution de marché (2024-10-28) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20240291
Date de conclusion du contrat: 2024-10-25 📅
Titre: Transports d'enfants organisés par le Service Education dans le cadre des activités scolaires et périscolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars philibert
Numéro d'enregistrement national: 1499852-1-1-1
Adresse postale: 24 Av Barthelemy Thimonnier
Code postal: 69300
Commune postale: Caluire-Et-Cuire
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@philibert.fr📧
Téléphone: 0478986500📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1499852-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1499852-1-3-1
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 55468
Région: Rhône🏙️
“Le marché est un accord cadre conclu avec montant maximum. Ainsi le montant Ht indiqué dans l'avis d'attribution correspond au montant de Devis Quantitatif...”
Le marché est un accord cadre conclu avec montant maximum. Ainsi le montant Ht indiqué dans l'avis d'attribution correspond au montant de Devis Quantitatif Estimatif remis par l'attributaire et ayant servi à l'analyse des offres
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3A818033-FCC1-0D6D-16E2DA379A6FF7F9
Région: Rhône🏙️
Source: OJS 2024/S 211-657085 (2024-10-28)