Location de BOM, de camions avec grue auxiliaire pour l'apport volontaire, de caissons amovibles pour châssis polybennes avec ses fournitures et accessoires

smirtom

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne la location de véhicule de collecte d'ordures ménagères et d'apport volontaire longue durée et / ou courte durée. Il comprend également la location de caissons sous différentes formes et volumes mais aussi ses fournitures et pièces détachées. La location du matériel s'entend sans chauffeur. Les véhicules et caissons loués seront de différents tonnages et volumes, ils sont également de différents types selon la fonction et les services concernés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-11-06 Avis de marché
2025-01-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de BOM, de camions avec grue auxiliaire pour l'apport volontaire, de caissons amovibles pour châssis polybennes avec ses fournitures et accessoires
Numéro de référence: 2024-08
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne la location de véhicule de collecte d'ordures ménagères et d'apport volontaire longue durée et / ou courte durée. Il comprend également la location de caissons sous différentes formes et volumes mais aussi ses fournitures et pièces détachées. La location du matériel s'entend sans chauffeur. Les véhicules et caissons loués seront de différents tonnages et volumes, ils sont également de différents types selon la fonction et les services concernés
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bennes à ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Location longue durée de 7 Bennes à Ordures Ménagères
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché: 26 - 19 Et 12 Tonnes
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Route de Chaumont
Code postal: 45120
Ville: Corquilleroy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-20 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de 12 mois Le délai de validité des bons de commande au-delà de la durée de validité du marché est de 3 mois. Seuls les bons de commande signés par le représentant du pouvoir adjudicateur peuvent être honorés par le ou les titulaires
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Location Courte durée de Bennes à Ordures Ménagères
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: de différents types de BOM (PL et VUL)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Location courte durée véhicules Apport Volontaires
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Location courte durée véhicules Apport Volontaires
Produits/services supplémentaires: Véhicules à usage spécial 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Location longue courte durée véhicules Apport Volontaires (avec grue)
Description du marché: Location courte durée APV avec Grue
Informations complémentaires: Location courte durée véhicule Apv
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Location de caissons polybenne - fourniture de pièces, accessoires et maintenance
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché:
Location de caissons polybenne - fourniture de pièces, accessoires et maintenance
Produits/services supplémentaires: Bennes à déchets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Smirtom
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Elus du Smirtom
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-12-13 12:00:00 📅
Lieu: Smirtom
Informations complémentaires: Elus du Smirtom
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smirtom
Numéro d'enregistrement national: 84289
Adresse postale: 20 Route De Chaumont
Code postal: 45120
Commune postale: Corquilleroy
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Le Président
Courrier électronique: accueil@smirtom.fr 📧
Téléphone: 0238873738 📞
URL: https://www.smirtom.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1555166 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1555166 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire pour le lot 5 uniquement. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la vistie sont disponibles dans le règlement de la consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 14ACBDA3-CA90-FD84-46DFB23E49E704A6
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 218-680234 (2024-11-06)
Avis d'attribution de marché (2025-01-14)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 50

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20240801
Date de conclusion du contrat: 2024-12-30 📅
Titre: Location longue durée de 7 Bennes à Ordures Ménagères
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: FISPAR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Fispar
Numéro d'enregistrement national: 1555166-1-1-1
Adresse postale: 1 Rue Charles Francois Daubigny
Code postal: 95870
Commune postale: Bezons
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bezons@fispar.fr 📧
Téléphone: 0139475591 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1555166-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1555166-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Numéro d'enregistrement national: 1555166-1-4-1

5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 680234-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EF9A9D56-E551-4939-EB4AF6529632AD5F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
EF9A9D66-F43A-0ACB-84D1716DF3B59D9E
Source: OJS 2025/S 010-026009 (2025-01-14)
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