Location d'un lamier avec chauffeur pour élagage sur routes départementales, d'une hauteur de coupe comprise entre 8m et 10m
Département du Rhône
Location d'un lamier avec chauffeur pour élagage sur routes départementales, d'une hauteur de coupe comprise entre 8m et 10m
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-15 | Avis de marché |
| 2024-07-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'un lamier avec chauffeur pour élagage sur routes départementales, d'une hauteur de coupe comprise entre 8m et 10m
Brève description:
“Location d'un lamier avec chauffeur pour élagage sur routes départementales, d'une hauteur de coupe comprise entre 8m et 10m”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Secteur Nord
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu dès sa notification pour une période initiale d'1 an, sans minimum, avec un montant maximum fixé à 30 000 ? HT par an, par lot....”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Secteur Ouest
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Secteur Sud
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu dès sa notification pour une période initiale d'1 an, sans minimum, avec un montant maximum fixé à 30 000 E HT par an, par lot....”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-30 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 Cours Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Téléphone: 0800869869 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rhone.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.rhone.fr 🌏
URL de participation: https://marches.rhone.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Téléphone: 0800869869 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 138-428331 (2024-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'un lamier avec chauffeur pour élagage sur routes départementales, d'une hauteur de coupe comprise entre 8m et 10m
Brève description:
“Location d'un lamier avec chauffeur pour élagage sur routes départementales, d'une hauteur de coupe comprise entre 8m et 10m”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Secteur Nord
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu dès sa notification pour une période initiale d'1 an, sans minimum, avec un montant maximum fixé à 30 000 ? HT par an, par lot....”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Secteur Ouest
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Secteur Sud
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu dès sa notification pour une période initiale d'1 an, sans minimum, avec un montant maximum fixé à 30 000 E HT par an, par lot....”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-30 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 Cours Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Téléphone: 0800869869 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rhone.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.rhone.fr 🌏
URL de participation: https://marches.rhone.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Téléphone: 0800869869 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 138-428331 (2024-07-15)
Avis de marché (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations font l'objet d'un accord- cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum, avec un montant maximum €HT par...”
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 63 000 EUR 💰
Description
21 000 EUR 💰
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu dès sa notification pour une période initiale d'1 an, sans minimum, avec un montant maximum fixé à 30 000 ? HT par an, par lot....”
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 18 700 EUR 💰
22 800 EUR 💰
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu dès sa notification pour une période initiale d'1 an, sans minimum, avec un montant maximum fixé à 30 000 E HT par an, par lot....”
Afficher plus
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1d36eca7-35e4-4154-b7c2-8091ef74839c-01
Source: OJS 2024/S 140-434646 (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations font l'objet d'un accord- cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum, avec un montant maximum €HT par...”
Valeur estimée hors TVA: 63 000 EUR 💰
Description
21 000 EUR 💰
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu dès sa notification pour une période initiale d'1 an, sans minimum, avec un montant maximum fixé à 30 000 ? HT par an, par lot....”
Valeur estimée hors TVA: 18 700 EUR 💰
22 800 EUR 💰
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu dès sa notification pour une période initiale d'1 an, sans minimum, avec un montant maximum fixé à 30 000 E HT par an, par lot....”
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1d36eca7-35e4-4154-b7c2-8091ef74839c-01
Source: OJS 2024/S 140-434646 (2024-07-17)
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