L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les matériels de compostage concernés par l'objet du présent marché sont les suivants : broyeurs, cribleurs et séparateurs aéraulique. La valeur estimée est indicative et correspond au montant maximum tous lots confondus sur la durée totale du contrat. Le détail des montants maximum de chaque lot figure au sein des documents de la consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-07.
Avis de marché (2024-10-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location courte durée de matériels de compostage
Numéro de référence: AP2A_2024_PFC_05
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les matériels de compostage concernés par l'objet du présent marché sont les suivants : broyeurs, cribleurs et séparateurs aéraulique.
La valeur estimée est indicative et correspond au montant maximum tous lots confondus sur la durée totale du contrat. Le détail des montants maximum de chaque lot figure au sein des documents de la consultation
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Location courte durée d'un broyeur de type lent”
Produits/services supplémentaires: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-17 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Location courte durée d'un broyeur de type rapide<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Cribleur de type L3 ; Cribleur de type Trommel<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Location courte durée d'un séparateur aéraulique<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La liste des pièces de la candidature à fournir par les candidats figure à l'article 5.1 du Règlement de la Consultation (Rc)” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 02EFB9E4-EF0B-5F7A-B6CBD1D9D52C90F3
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 196-606509 (2024-10-07)
Avis de marché (2024-11-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-25 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7F2CED1E-06E0-19D3-97D4F4D49E77B3D6
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 12/11/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 25/11/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 12/11/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 25/11/2024 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 220-687066 (2024-11-08)