Livraison de prestations de traiteurs
ACOSS (Caisse nationale)
Lot 1 : Prestations de petits-déjeuners, buffets, cocktails Lot 2 : Prestations de plateaux-repas (marché réservé)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livraison de prestations de traiteurs
Brève description:
“Lot 1 : Prestations de petits-déjeuners, buffets, cocktails Lot 2 : Prestations de plateaux-repas (marché réservé)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 205 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu, conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la commande publique, sur sa durée totale, sans montant minimum et un maximum de...”
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Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 60%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu, conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la commande publique, sur sa durée totale, sans montant minimum et un maximum de 61...”
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Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (60%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 20:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé”
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Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Situation juridique: Les déclarations, certificats et attestations prévus à l'article R. 2142-3 du Code de la commande publique - une lettre de candidature...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ACOSS (Caisse nationale)
Numéro d'enregistrement national: 18003501600054
Adresse postale: 36 rue de Valmy
Code postal: 93108
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat-cia@acoss.fr 📧
Téléphone: 0177936132 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ACOSS (Caisse nationale)
Numéro d'enregistrement national: 18003501600054
Adresse postale: 36 rue de Valmy
Code postal: 93108
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat-cia@acoss.fr 📧
Téléphone: 0177936132 📞
Organe de révision
Nom: ACOSS (Caisse nationale)
Numéro d'enregistrement national: 18003501600054
Adresse postale: 36 rue de Valmy
Code postal: 93108
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat-cia@acoss.fr 📧
Téléphone: 0177936132 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ACOSS (Caisse nationale)
Numéro d'enregistrement national: 18003501600054
Adresse postale: 36 rue de Valmy
Code postal: 93108
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat-cia@acoss.fr 📧
Téléphone: 0177936132 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-PROCÉDURES DE RECOURS Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93100, Montreuil, F, Courriel...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 148-461793 (2024-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livraison de prestations de traiteurs
Brève description:
“Lot 1 : Prestations de petits-déjeuners, buffets, cocktails Lot 2 : Prestations de plateaux-repas (marché réservé)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 205 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu, conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la commande publique, sur sa durée totale, sans montant minimum et un maximum de...”
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 60%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu, conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la commande publique, sur sa durée totale, sans montant minimum et un maximum de 61...”
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (60%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 20:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Situation juridique: Les déclarations, certificats et attestations prévus à l'article R. 2142-3 du Code de la commande publique - une lettre de candidature...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ACOSS (Caisse nationale)
Numéro d'enregistrement national: 18003501600054
Adresse postale: 36 rue de Valmy
Code postal: 93108
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat-cia@acoss.fr 📧
Téléphone: 0177936132 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ACOSS (Caisse nationale)
Numéro d'enregistrement national: 18003501600054
Adresse postale: 36 rue de Valmy
Code postal: 93108
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat-cia@acoss.fr 📧
Téléphone: 0177936132 📞
Organe de révision
Nom: ACOSS (Caisse nationale)
Numéro d'enregistrement national: 18003501600054
Adresse postale: 36 rue de Valmy
Code postal: 93108
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat-cia@acoss.fr 📧
Téléphone: 0177936132 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ACOSS (Caisse nationale)
Numéro d'enregistrement national: 18003501600054
Adresse postale: 36 rue de Valmy
Code postal: 93108
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat-cia@acoss.fr 📧
Téléphone: 0177936132 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-PROCÉDURES DE RECOURS Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93100, Montreuil, F, Courriel...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 148-461793 (2024-07-29)
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