Les stipulations du marché 24.19 concernent les prestations de la collecte en porte-à-porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages légers
CC Beaujolais Pierres Dorées
Les stipulations du marché 24.19 concernent les prestations de la collecte en porte-à-porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages légers (briques, cartonnettes, métal, pots, barquettes, films plastiques, etc.) sur l'ensemble du territoire de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées et leur transport jusqu'aux sites de traitement gérés par le Sytraival (Syndicat mixte d'élimination, de traitement et de valorisation des déchets Beaujolais-Dombes) : Les précisions sont apportées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Type de contrat : marché public de services non alloti soumis aux dispositions du CCAG Fournitures Courantes et Services
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Les stipulations du marché 24.19 concernent les prestations de la collecte en porte-à-porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages légers
Numéro de référence: 24.19
Brève description:
“Les stipulations du marché 24.19 concernent les prestations de la collecte en porte-à-porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages légers...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Description
Description du marché:
“Les stipulations du marché 24.19 concernent les prestations de la collecte en porte-à-porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages légers...”
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Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 72 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Durée prévisionnelle du marché 3 ans mois à compter du 1er décembre 2024. Il est reconductible tacitement, à 3 reprises par période d'un an”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marché comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les critères sont détaillés dans le règlement de la consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les critères sont détaillés dans le règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les critères sont détaillés dans le règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc beaujolais pierres dorees
Numéro d'enregistrement national: 20004057400010
Adresse postale: 1277 Route des Crêtes
Code postal: 69480
Commune postale: Anse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474670025 📞
URL: https://www.cc-pierresdorees.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1493391 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1493391 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les communications et les échanges d'informations, dont l'envoi des candidatures et des offres liées à la présente consultation sont effectués uniquement...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 1699764
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La juridiction administrative compétente est le tribunal administratif de Lyon. Elle peut être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 131-406167 (2024-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Les stipulations du marché 24.19 concernent les prestations de la collecte en porte-à-porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages légers
Numéro de référence: 24.19
Brève description:
“Les stipulations du marché 24.19 concernent les prestations de la collecte en porte-à-porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages légers...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Description
Description du marché:
“Les stipulations du marché 24.19 concernent les prestations de la collecte en porte-à-porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages légers...”
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 72 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Durée prévisionnelle du marché 3 ans mois à compter du 1er décembre 2024. Il est reconductible tacitement, à 3 reprises par période d'un an”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marché comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les critères sont détaillés dans le règlement de la consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les critères sont détaillés dans le règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les critères sont détaillés dans le règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc beaujolais pierres dorees
Numéro d'enregistrement national: 20004057400010
Adresse postale: 1277 Route des Crêtes
Code postal: 69480
Commune postale: Anse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474670025 📞
URL: https://www.cc-pierresdorees.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1493391 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1493391 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les communications et les échanges d'informations, dont l'envoi des candidatures et des offres liées à la présente consultation sont effectués uniquement...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 1699764
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La juridiction administrative compétente est le tribunal administratif de Lyon. Elle peut être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 131-406167 (2024-07-05)
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