Le présente consultation a pour objet des prestations de traitement intellectuel et matériel des archives papiers diagnostiquées du CEREMA. sur divers sites situés en Métropole. Le présent marché est un accord-cadre multi attributaire qui s?exécute au moyen de marchés subséquents et vise à couvrir les besoins du CEREMA sur les 3 prochaines années.
Cerema
Le présente consultation a pour objet des prestations de traitement intellectuel et matériel des archives papiers diagnostiquées du CEREMA. sur divers sites situés en Métropole. Le présent marché est un accord-cadre multi attributaire qui s?exécute au moyen de marchés subséquents et vise à couvrir les besoins du CEREMA sur les 3 prochaines années.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-18.
Qui ?- • Cerema
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présente consultation a pour objet des prestations de traitement intellectuel et matériel des archives papiers diagnostiquées du CEREMA. sur divers sites situés en Métropole. Le présent marché est un accord-cadre multi attributaire qui s?exécute au moyen de marchés subséquents et vise à couvrir les besoins du CEREMA sur les 3 prochaines années.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archives 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Prestations de traitement intellectuel et matériel des archives papiers diagnostiquées du CEREMA. sur divers sites situés en Métropole
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-19 12:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: F règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
cf. règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cerema
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: DAF, Bâtiment A, Cité des mobilités, 25 avenue François Mitterrand
Code postal: 69674
Commune postale: Bron
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: samp.daf.sg.cerema@cerema.fr 📧
Téléphone: 0482917516 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 78 14 10 10 📞
Fax: 04 78 14 10 65 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 119-364325 (2024-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présente consultation a pour objet des prestations de traitement intellectuel et matériel des archives papiers diagnostiquées du CEREMA. sur divers sites situés en Métropole. Le présent marché est un accord-cadre multi attributaire qui s?exécute au moyen de marchés subséquents et vise à couvrir les besoins du CEREMA sur les 3 prochaines années.
Numéro de référence:
2024-108_AC
Brève description:
Le présente consultation a pour objet des prestations de traitement intellectuel et matériel des archives papiers diagnostiquées du CEREMA. sur divers sites situés en Métropole. Le présent marché est un accord-cadre multi attributaire qui s?exécute au moyen de marchés subséquents et vise à couvrir les besoins du CEREMA sur les 3 prochaines années.
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Produits/services: Services d'archives 📦
Description
Identifiant interne:
2024-108_AC
Titre: Prestations de traitement intellectuel et matériel des archives papiers diagnostiquées du CEREMA. sur divers sites situés en Métropole
Description du marché:
Le présent marché est un accord-cadre multi attributaire qui s'exécute au moyen de marchés subséquents et vise à couvrir les besoins du CEREMA sur les 3 prochaines années.
Informations complémentaires:
Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaire (3 attributaires) donnant lieu à l'émission de
marchés subséquents dans les conditions fixées par le Code de la commande publique.
Il est conclu sans montant minimum et avec un maximum de 900 000 € H.T sur toute sa durée. La
conclusion des marchés subséquents s'intègre dans ce montant maximum.
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Divers sites du CEREMA en métropole : Nancy - Toulouse - Aix en Provence - Trappes - GrandQuevilly- Saint Médard-en-Jalles
- Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:
L'acheteur pourra conclure avec les ttulaires des marchés de prestations similaires à celles du présent
marché dans les conditions fixées par l'article R 2122-7 du code de la commande publique.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Divers sites CEREMA en Métropole: NANCY TOULOUSE AIX EN PROVENCE TRAPPES GRAND QUEVILLY SAINT MEDARD EN JALLES BORDEAUX
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-19 12:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: F règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
cf. règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cerema
Numéro d'enregistrement national:
13001831000016
Adresse postale: DAF, Bâtiment A, Cité des mobilités, 25 avenue François Mitterrand
Code postal: 69674
Commune postale: Bron
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: samp.daf.sg.cerema@cerema.fr 📧
Téléphone: 0482917516 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 78 14 10 10 📞
Fax: 04 78 14 10 65 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du
code de justice administrative), avant la signature du marché public ;
- un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice
administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les
autres cas ;
-un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à
compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les
modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ;
- un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la
publication de la décision attaaquée ;
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 119-364325 (2024-06-18)
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