Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de véhicules poids lourds et des véhicules utilitaires, neufs et/ou d?occasion
Communauté de communes de l'agglomération migennoise
Selon spécifications indiquées au CCTP de chaque lot
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de véhicules poids lourds et des véhicules utilitaires, neufs et/ou d?occasion
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 705 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: une balayeuse de voirie aspiratrice compacte 5 m3/60 km/h minimum neuve > 3.5 t
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 65
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: un ensemble châssis benne à ordure ménagère 26 t / 20 m3 neuve
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 (base) : un camion grue multibenne 26 t neuf
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : un véhicule utilitaire fourgon < 3.5 t d?occasion
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : un ensemble châssis cabine - bras multibenne < 3.5 tonnes d?occasion
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: 1 bis rue des écoles
Code postal: 89400
Ville: Migennes
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/23/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure d'appel d'offres
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes de l'agglomération migennoise
Numéro d'enregistrement national:
Département: Yonne
Adresse postale: 1 bis rue des écoles
Code postal: 89400
Commune postale: Migennes
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cc-am@orange.fr 📧
Téléphone: 0386926685 📞
URL: https://www.ccam.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 119-366202 (2024-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de véhicules poids lourds et des véhicules utilitaires, neufs et/ou d?occasion
Numéro de référence:
2024-13
Brève description:
Selon spécifications indiquées au CCTP de
chaque lot
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 705 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: une balayeuse de voirie aspiratrice compacte 5 m3/60 km/h minimum neuve > 3.5 t
Description du marché:
Lot 1 (variante) : balayeuse similaire d'occasion
En base comme en variante : avec reprise d'un véhicule similaire en prestation
supplémentaire éventuelle
Produits/services: Poids lourds
📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 65
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: un ensemble châssis benne à ordure ménagère 26 t / 20 m3 neuve
Description du marché:
Les variantes ne sont pas autorisées pour le lot 2
Avec reprise d?un véhicule similaire en prestation supplémentaire éventuelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 (base) : un camion grue multibenne 26 t neuf
Description du marché:
Lot 3 (variante) : camion similaire d?occasion
En base comme en variante : avec reprise d?un véhicule similaire en prestation
supplémentaire éventuelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 : un véhicule utilitaire fourgon < 3.5 t d?occasion
Description du marché:
Les variantes ne sont pas autorisées sur ce lot 4
Sans reprise de véhicule
Produits/services: Fourgonnettes
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 : un ensemble châssis cabine - bras multibenne < 3.5 tonnes d?occasion
Description du marché:
Les variantes ne sont pas autorisées pour le lot 5
Sans reprise de véhicule
Produits/services: Châssis-cabines
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: 1 bis rue des écoles
Code postal: 89400
Ville: Migennes
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/23/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure d'appel d'offres
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes de l'agglomération migennoise
Numéro d'enregistrement national:
24890038300030
Département: Yonne
Adresse postale: 1 bis rue des écoles
Code postal: 89400
Commune postale: Migennes
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cc-am@orange.fr 📧
Téléphone: 0386926685 📞
URL: https://www.ccam.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 119-366202 (2024-06-19)
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