Le présent marché a pour objet la fourniture de produits alimentaires végétaux de substitution pour le groupement de commande constitué de la commune de Bezons (95870) et du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S) de Bezons.

Centre communal d'action sociale

Le présent marché a pour objet la fourniture de produits alimentaires végétaux de substitution pour le groupement de commande constitué de la commune de Bezons (95870) et du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S) de Bezons. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162‑1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les montants du marché public sont les suivants: -Sans montant minimum par période; - montant maximum par période: 250 000 euros HT. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l'exécution du lot considéré, dans le respect du montant maximum fixé pour celui-ci.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-04.

Qui ?

• Centre communal d'action sociale

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-04	Avis de marché

Avis de marché (2024-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet la fourniture de produits alimentaires végétaux de substitution pour le groupement de commande constitué de la commune de Bezons (95870) et du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S) de Bezons.
Numéro de référence: 2416
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de produits alimentaires végétaux de substitution pour le groupement de commande constitué de la commune de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de produits alimentaires végétaux de substitution pour le groupement de commande constitué de la commune de...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après: Sous-critère n°1. Qualité des produits proposés, appréciée sur la base des fiches techniques (noté sur 45 points) Sous-critère n°2. Modalité d'exécution des prestations (noté sur 10 points)
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Communal d'Action sociale
Numéro d'enregistrement national: 269 500 286 000 43
Adresse postale: 6 avenue Gabriel Péri
Code postal: 95870
Commune postale: Bezons
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@mairie-bezons.fr 📧
Téléphone: 0179876200 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871814&orgAcronyme=z6n 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871814&orgAcronyme=z6n 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Ce marché sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire, par voie électronique, pour une période initiale dont la date d'échéance est fixée...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@parisidf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524272 📞
Fax: 0182524295 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de CergyPontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tacergypontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de CergyPontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tacergypontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 047-138237 (2024-03-04)

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