Le présent marché a pour objet la fourniture d'articles de protection contre le gibier : répulsifs, pour l'agence travaux Rhin-Vosges de la Direction Territoriale Grand-Est - groupe Est.
Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Rhin-Vosges
Le présent marché a pour objet la fourniture d'articles de protection contre le gibier : répulsifs, pour l'agence travaux Rhin-Vosges de la Direction Territoriale Grand-Est - groupe Est.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Gustave Muller
- • Zimmer
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-10 | Avis de marché |
| 2024-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet la fourniture d'articles de protection contre le gibier : répulsifs, pour l'agence travaux Rhin-Vosges de la Direction Territoriale Grand-Est - groupe Est.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits agrochimiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 Répulsif olfactif à base de graisse animale
Description du marché: Lot 3 Répulsif olfactif à base de graisse animale
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1 Répulsif mécanique
Description du marché: Lot 1 Répulsif mécanique
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2 Répulsif olfactif à base de sang animal
Description du marché: LOT 2 Répulsif olfactif à base de sang animal
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Rhin-Vosges
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 67502
Commune postale: Haguenau cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats.grand-est@onf.fr 📧
Téléphone: 0388113165 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2519516&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2519516&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 072-215457 (2024-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet la fourniture d'articles de protection contre le gibier : répulsifs, pour l'agence travaux Rhin-Vosges de la Direction Territoriale Grand-Est - groupe Est.
Numéro de référence:
2024-8656-004
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture d'articles de protection contre le gibier : répulsifs, pour l'agence travaux Rhin-Vosges de la Direction Territoriale Grand-Est - groupe Est.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits agrochimiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 3 Répulsif olfactif à base de graisse animale
Titre: Lot 3 Répulsif olfactif à base de graisse animale
Description du marché: Lot 3 Répulsif olfactif à base de graisse animale
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 1 Répulsif mécanique
Titre: LOT 1 Répulsif mécanique
Description du marché: Lot 1 Répulsif mécanique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 2 Répulsif olfactif à base de sang animal
Titre: LOT 2 Répulsif olfactif à base de sang animal
Description du marché: LOT 2 Répulsif olfactif à base de sang animal
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Corruption
Faillite
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Rhin-Vosges
Numéro d'enregistrement national:
66204311603798
Code postal: 67502
Commune postale: Haguenau cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats.grand-est@onf.fr 📧
Téléphone: 0388113165 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2519516&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2519516&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 072-215457 (2024-04-10)
Avis d'attribution de marché (2024-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 610 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-07-08 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Gustave muller
Nom et adresse du contractant
Nom: Gustave muller
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 68600
Commune postale: Volgelsheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Zimmer
Nom et adresse du contractant
Nom: Zimmer
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 57690
Commune postale: Zimming
Région: Moselle 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Bas-Rhin 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TRIBUNAL ADMINISTRATIF STRASBOURG
Source: OJS 2024/S 234-734352 (2024-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 610 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-8656-004 LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-07-08 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
GUSTAVE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Gustave muller
Nom et adresse du contractant
Nom: Gustave muller
Numéro d'enregistrement national:
916721087000010
Code postal: 68600
Commune postale: Volgelsheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
ZIMMER
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Zimmer
Nom et adresse du contractant
Nom: Zimmer
Numéro d'enregistrement national:
352623086
Code postal: 57690
Commune postale: Zimming
Région: Moselle 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
GUSTAVE MULLER
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Bas-Rhin 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
176 700 052 00010
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TRIBUNAL ADMINISTRATIF STRASBOURG
Source: OJS 2024/S 234-734352 (2024-11-28)
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