Le présent marché a pour objet de fournir à l?ensemble des adhérents de la Centrale d?achats des denrées alimentaires surgelées.

Avis de marché (2024-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet de fournir à l?ensemble des adhérents de la Centrale d?achats des denrées alimentaires surgelées.
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits surgelés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Pâtisseries sucrées, fruits et glaces, - NS25SPATSUC
Description du marché: Pâtisseries sucrées, fruits et glaces, - NS25SPATSUC
Produits/services: Pâtisserie et gâteaux 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les sous critères sont précisés en annexe 1 du Règlement de consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Pâtisseries américaines, - NS25SPATUS
Description du marché: Pâtisseries américaines, - NS25SPATUS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fonds, pâtons pour pizza, pâtisseries salées, - NS25SPATSAL
Description du marché: Fonds, pâtons pour pizza, pâtisseries salées, - NS25SPATSAL
Produits/services: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Viandes, volailles et produits élaborés à base de viande ? Zone « Nord », - NS25SVDEZN
Description du marché: Produits/services: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Viandes, volailles et produits élaborés à base de viande ? Zone « Sud », - NS25SVDEZS
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE du présent accord-cadre.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cnous
Numéro d'enregistrement national: 180 044 018 00026
Adresse postale: 60, boulevard du lycée
Code postal: 92170
Commune postale: Vanves
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: centrale@cnous.fr 📧
Téléphone: 01 71 22 98 44 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2573786&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2573786&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 179 507 025 00015
Adresse postale: 2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL 95000 CERGY
Commune postale: Cergy Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 122-376214 (2024-06-24)