Le présent accord-cadre a pour objet la prestation de service traiteur pour l'ensemble des services et des composantes de Toulouse INP
Institut national polytechnique de Toulouse
Le présent accord-cadre a pour objet la prestation de service traiteur pour l'ensemble des services et des composantes de Toulouse INP
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la prestation de service traiteur pour l'ensemble des services et des composantes de Toulouse INP
Brève description:
Produits/services: Services traiteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Petit-déjeuner - Goûter
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plateau-repas
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Panier repas (lot réservé)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cocktail
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Buffet
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Colloque
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut National Polytechnique de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Campus Labège 6, allée Emile Monso BP 34038
Code postal: 31029
Commune postale: Toulouse cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: morgane.garreta@toulouse-inp.fr 📧
Téléphone: 0534323028 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2569051&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 143-443746 (2024-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la prestation de service traiteur pour l'ensemble des services et des composantes de Toulouse INP
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la prestation de service traiteur pour l'ensemble des services et des composantes de Toulouse INP
Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Petit-déjeuner - Goûter
Description du marché:
Ce lot concerne les prestations de petit-déjeuner et de Goûter pour l'ensemble des services et des composantes de Toulouse INP
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Plateau-repas
Description du marché:
Ce lot concerne les prestations de service de plateau-repas pour l'ensemble des services et des composantes de Toulouse INP
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Panier repas (lot réservé)
Description du marché:
Ce lot concerne les prestations de service de panier repas pour l'ensemble des services et des composantes de Toulouse INP
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Cocktail
Description du marché:
Ce lot concerne les prestations de service de cocktail pour l'ensemble des services et des composantes de Toulouse INP
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Buffet
Description du marché:
Ce lot concerne les prestations de service de buffet pour l'ensemble des services et des composantes de Toulouse INP
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Colloque
Description du marché:
Ce lot concerne les colloques organisés par les services et composantes de Toulouse INP (journée(s) évènementielle(s)) regroupant plusieurs prestations (au moins deux prestations différentes prévues aux lots 1 à 5) afin d?en faciliter l?organisation et l?exécution.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut National Polytechnique de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
19311381800127
Adresse postale: Campus Labège 6, allée Emile Monso BP 34038
Code postal: 31029
Commune postale: Toulouse cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: morgane.garreta@toulouse-inp.fr 📧
Téléphone: 0534323028 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2569051&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Adresse postale: Rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 143-443746 (2024-07-22)
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