Le présent accord-cadre a pour objet la mise en page, l'impression, le façonnage (contrecollage, pelliculage éventuels), la fourniture, la livraison, la pose et la dépose éventuelle des travaux graphiques portant sur les expositions organisées par la Bibliothèque nationale de France.

Avis de marché (2024-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la mise en page, l'impression, le façonnage (contrecollage, pelliculage éventuels), la fourniture, la livraison, la pose et la dépose éventuelle des travaux graphiques portant sur les expositions organisées par la Bibliothèque nationale de France.
Brève description:
“Les prestations relatives aux lots sont décrites dans le CCTP du lot en question.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Mise en page et réalisation de travaux graphiques sans le concours d'un maître d'œuvre.
Description du marché:
“Les prestations relatives au lot sont décrites dans le CCTP du lot en question.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Réalisation de travaux graphiques avec le concours d'un maître d'œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-15 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: socsec-law
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bibliothèque nationale de France
Numéro d'enregistrement national: 18004625200177
Adresse postale: Quai François-Mauriac
Code postal: 75706
Commune postale: Paris cedex 13
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ilona.manzini@bnf.fr 📧
Téléphone: 0153795379 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de JOUY
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de JOUY
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 071-210307 (2024-04-09)