Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des cours d'eau et des ouvrages de lutte contre les inondations sur le territoire de la CAVM.
Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole
Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des cours d'eau et des ouvrages de lutte contre les inondations sur le territoire de la CAVM.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-26 | Avis de marché |
| 2026-06-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des cours d'eau et des ouvrages de lutte contre les inondations sur le territoire de la CAVM.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de défrichement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: entretien des cours d'eau et des espaces naturels
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: entretien des cours d'eau et des espaces naturels
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: entretien des ouvrages de lutte contre les inondations par débordement de cours d?eau
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: entretien des ouvrages de lutte contre le ruissellement
Description du marché: entretien des ouvrages de lutte contre le ruissellement
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: cf. règlement de consultation: cf. règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d'agglomeration valenciennes metropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place de l'hôpital général
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@valenciennes-metropole.fr 📧
Téléphone: 0327096120 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 252-798702 (2024-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des cours d'eau et des ouvrages de lutte contre les inondations sur le territoire de la CAVM.
Numéro de référence:
2024197
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des cours d'eau et des ouvrages de lutte contre les inondations sur le territoire de la CAVM.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de défrichement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: entretien des cours d'eau et des espaces naturels
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: entretien des cours d'eau et des espaces naturels
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché.
Le marché est reconductible tacitement 3 fois 1 an soit une durée totale maximum possible de 4 ans.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: entretien des ouvrages de lutte contre les inondations par débordement de cours d?eau
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
entretien des ouvrages de lutte contre les inondations par débordement de cours d?eau
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: entretien des ouvrages de lutte contre le ruissellement
Description du marché: entretien des ouvrages de lutte contre le ruissellement
Informations sur les options
Description des options:
Le marché est reconductible tacitement 3 fois 1 an soit une durée totale maximum possible de 4 ans.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: cf. règlement de consultation: cf. règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d'agglomeration valenciennes metropole
Numéro d'enregistrement national:
24590116000011
Adresse postale: 2 place de l'hôpital général
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@valenciennes-metropole.fr 📧
Téléphone: 0327096120 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
dce téléchargeable gratuitement et en intégralité sur le profil acheteur de la CAVM : https://marchespublics596280.fr
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Recours pour excès de pouvoir prévu à l'article R.421-1 du CJA ;
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats s'adressent au Tribunal administratif de Lille (coordonnées ci-avant).
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 252-798702 (2024-12-26)
Avis d'attribution de marché (2026-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Adresse postale: Territoire de Valenciennes Métropole
Code postal: 59300
Ville: Valenciennes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE, appréciée au regard du mémoire technique du candidat : 40 % répartis comme suit : - Sous-critère n° 1 : Méthodologie d’intervention sur les différents cours d’eau ou espaces naturels : 20 points - Sous-critère n° 2 : Mode de suivi des chantiers et gestion des contraintes (accès, climat…) : 10 points - Sous-critère n° 3 : Matériel dédié et adapté aux contraintes de chantier : 10 points
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): DELAIS D’INTERVENTION, appréciés au regard des délais d’intervention renseignés dans le bordereau des prix unitaires et des délais du candidat : 20 %
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): ORGANISATION, QUALIFICATIONS ET EXPERIENCES DE L’EQUIPE DEDIEE, appréciées au regard du mémoire technique du candidat : 10 %
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE, appréciée au regard du mémoire technique du candidat : 50 % répartis comme suit : - Sous-critère n° 1 : Méthodologie d’intervention sur les différents sites : 20 points - Sous-critère n° 2 : Mode de suivi des chantiers et gestion des contraintes (accès, climat…) : 10 points - Sous-critère n° 3 : Matériel dédié et adapté aux contraintes de chantier : 10 points - Sous-critère n° 4 : Préconisations prises dans le cadre de la non-prolifération de la Renouée du Japon : 10 points
Critère de qualité (pondération): 50
Description
Identifiant interne:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE, appréciée au regard du mémoire technique du candidat : 60 % répartis comme suit : - Sous-critère n° 1 : Mode opératoire et organisation de l’évacuation des déchets de fauchage : 30 points - Sous-critère n° 2 : Méthodologie d’intervention sur les différents sites : 20 points - Sous-critère n° 3 : Mode de suivi des chantiers et gestion des contraintes (accès, climat…) : 5 points - Sous-critère n° 4 : Matériel dédié : 5 points
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Adresse postale: Territoire de la communauté d'agglomération de Valenciennes métropole
Ville: Valenciennes
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-18 📅
Titre: Entretien des cours d’eau et des espaces naturels
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT 1 CIME ENVIRONNEMENT
Nom et adresse du contractant
Nom: Cime environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 route d'Hasnon
Code postal: 59178
Commune postale: Millonfosse
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT 2 ID VERDE
Nom et adresse du contractant
Nom: Id verde
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 653 avenue Kennedy
Code postal: 59111
Commune postale: Bouchain
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT 3 CIME ENVIRONNEMENT
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue geoffroy st hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 110-395944 (2026-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
LOT 1 2024197
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Adresse postale: Territoire de Valenciennes Métropole
Code postal: 59300
Ville: Valenciennes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE, appréciée au regard du mémoire technique du candidat : 40 % répartis comme suit : - Sous-critère n° 1 : Méthodologie d’intervention sur les différents cours d’eau ou espaces naturels : 20 points - Sous-critère n° 2 : Mode de suivi des chantiers et gestion des contraintes (accès, climat…) : 10 points - Sous-critère n° 3 : Matériel dédié et adapté aux contraintes de chantier : 10 points
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): DELAIS D’INTERVENTION, appréciés au regard des délais d’intervention renseignés dans le bordereau des prix unitaires et des délais du candidat : 20 %
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): ORGANISATION, QUALIFICATIONS ET EXPERIENCES DE L’EQUIPE DEDIEE, appréciées au regard du mémoire technique du candidat : 10 %
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Identifiant interne:
LOT 2 2024197
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE, appréciée au regard du mémoire technique du candidat : 50 % répartis comme suit : - Sous-critère n° 1 : Méthodologie d’intervention sur les différents sites : 20 points - Sous-critère n° 2 : Mode de suivi des chantiers et gestion des contraintes (accès, climat…) : 10 points - Sous-critère n° 3 : Matériel dédié et adapté aux contraintes de chantier : 10 points - Sous-critère n° 4 : Préconisations prises dans le cadre de la non-prolifération de la Renouée du Japon : 10 points
Critère de qualité (pondération): 50
Description
Identifiant interne:
LOT 3 2024197
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE, appréciée au regard du mémoire technique du candidat : 60 % répartis comme suit : - Sous-critère n° 1 : Mode opératoire et organisation de l’évacuation des déchets de fauchage : 30 points - Sous-critère n° 2 : Méthodologie d’intervention sur les différents sites : 20 points - Sous-critère n° 3 : Mode de suivi des chantiers et gestion des contraintes (accès, climat…) : 5 points - Sous-critère n° 4 : Matériel dédié : 5 points
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Adresse postale: Territoire de la communauté d'agglomération de Valenciennes métropole
Ville: Valenciennes
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1 - 2024197
Date de conclusion du contrat: 2025-06-18 📅
Titre: Entretien des cours d’eau et des espaces naturels
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 1 CIME ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT 1 CIME ENVIRONNEMENT
Nom et adresse du contractant
Nom: Cime environnement
Numéro d'enregistrement national:
39235757000028
Adresse postale: 15 route d'Hasnon
Code postal: 59178
Commune postale: Millonfosse
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 2 ID VERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT 2 ID VERDE
Nom et adresse du contractant
Nom: Id verde
Numéro d'enregistrement national:
33960966100253
Adresse postale: 653 avenue Kennedy
Code postal: 59111
Commune postale: Bouchain
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 3 CIME ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT 3 CIME ENVIRONNEMENT
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
175 900 034 000 26
Adresse postale: 5 rue geoffroy st hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 110-395944 (2026-06-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)