Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de fournitures et livraison de protections individuelles contre les cervidés, de jalons et de tuteurs, pour l'agence territoriale de Rouen.

DT Seine Nord

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-17.

Qui ?

• DT Seine Nord

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-06-17	Avis de marché

Avis de marché (2024-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de fournitures et livraison de protections individuelles contre les cervidés, de jalons et de tuteurs, pour l'agence territoriale de Rouen.
Numéro de référence: 2024-8535-08
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de fournitures et livraison de protections individuelles contre les cervidés, de jalons et de tuteurs, pour...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de jalons et tuteurs
Description du marché:
“Les jalons et tuteurs en robinier demandés ont les caractéristiques suivantes : - Section 20/20 à 22/22 mm et de hauteur 1,50 m, - Section 25/25 à 28/28 mm...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de gaines
Description du marché:
“Les gaines utilisées pour protéger les plants de la dent du gibier auront les caractéristiques suivantes : - Gaine chevreuil de diamètre 20 cm et 30 cm et...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-17 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DT Seine Nord
Numéro d'enregistrement national: 66204311601453
Adresse postale: Bd de constance
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: herve.tondeur@onf.fr 📧
Téléphone: 0622699124 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 117-358124 (2024-06-17)

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