Le marché a pour objet la location longue durée avec option d?achat d'un véhicule industriel électrique de type tracteur routier (TRR) pour le lycée Alfred Mongy. Le véhicule sera utilisé à des fins pédagogiques dans le cadre de formation dédiée à la maintenance des véhicules (diagnostic des systèmes) comme matériel et non pas comme véhicule pour le déplacement sur la voie publique.
gip fcip de Lille
Le marché a pour objet la location longue durée avec option d?achat d'un véhicule industriel électrique de type tracteur routier (TRR) pour le lycée Alfred Mongy. Le véhicule sera utilisé à des fins pédagogiques dans le cadre de formation dédiée à la maintenance des véhicules (diagnostic des systèmes) comme matériel et non pas comme véhicule pour le déplacement sur la voie publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le marché a pour objet la location longue durée avec option d?achat d'un véhicule industriel électrique de type tracteur routier (TRR) pour le lycée Alfred Mongy. Le véhicule sera utilisé à des fins pédagogiques dans le cadre de formation dédiée à la maintenance des véhicules (diagnostic des systèmes) comme matériel et non pas comme véhicule pour le déplacement sur la voie publique.
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tracteurs routiers 📦
Description
Titre: Location longue durée avec option d'achat d'un véhicule industriel électrique de type tracteur routier (TRR)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-18 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-18 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gip fcip de lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 111 Avenue de Dunkerque
Code postal: 59009
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: daj.gip@ac-lille.fr 📧
Téléphone: +33609112037 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2630631&orgAcronyme=f0g 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2630631&orgAcronyme=f0g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-636806 (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le marché a pour objet la location longue durée avec option d?achat d'un véhicule industriel électrique de type tracteur routier (TRR) pour le lycée Alfred Mongy. Le véhicule sera utilisé à des fins pédagogiques dans le cadre de formation dédiée à la maintenance des véhicules (diagnostic des systèmes) comme matériel et non pas comme véhicule pour le déplacement sur la voie publique.
Brève description:
Le marché a pour objet la location longue durée avec option d?achat d'un véhicule industriel électrique de type tracteur routier (TRR) pour le lycée Alfred Mongy.
Le véhicule sera utilisé à des fins pédagogiques dans le cadre de formation dédiée à la maintenance des véhicules (diagnostic des systèmes) comme matériel et non pas comme véhicule pour le déplacement sur la voie publique.
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Produits/services: Tracteurs routiers 📦
Description
Titre: Location longue durée avec option d'achat d'un véhicule industriel électrique de type tracteur routier (TRR)
Description du marché:
Le marché a pour objet la location longue durée avec option d'achat d'un véhicule industriel électrique de type tracteur routier (TRR) pour le lycée Alfred Mongy.
Le véhicule sera utilisé à des fins pédagogiques dans le cadre de formation dédiée à la maintenance des véhicules (diagnostic des systèmes) comme matériel et non pas comme véhicule pour le déplacement sur la voie publique.
Les caractéristiques décrites vont permettre de définir un besoin précis en fonction des formations dispensées dans l'Unité de Formation d'Apprentis.
L'établissement a l'obligation de respecter des référentiels de certifications pour lesquelles les apprenants doivent être formés, ces derniers doivent donc travailler sur des systèmes techniques précis. Pour ce faire, il est indispensable de disposer de toutes les informations techniques et du matériel de diagnostic du constructeur du véhicule en question.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-18 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-18 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gip fcip de lille
Numéro d'enregistrement national:
18592161600057
Adresse postale: 111 Avenue de Dunkerque
Code postal: 59009
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: daj.gip@ac-lille.fr 📧
Téléphone: +33609112037 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2630631&orgAcronyme=f0g 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2630631&orgAcronyme=f0g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) ;
- Un référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ;
- Un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt no358994 du 4 avril 2014.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-636806 (2024-10-17)
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