Le marché a pour objet l?exploitation, l?entretien et la conduite de type P2, avec obligation de résultat, et les travaux de modernisation, d?extension et de remplacement, des équipements et des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation et de plomberie présentes dans les bâtiments du CNAM.
Conservatoire national des Arts et Métiers
Le marché a pour objet l?exploitation, l?entretien et la conduite de type P2, avec obligation de résultat, et les travaux de modernisation, d?extension et de remplacement, des équipements et des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation et de plomberie présentes dans les bâtiments du CNAM. Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes décrivent en détail les prestations à exécuter.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie › Équipement de chauffage
- • Installations de climatisation › Unités de climatisation
- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de chauffage central
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-02 | Avis de marché |
| 2024-02-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le marché a pour objet l?exploitation, l?entretien et la conduite de type P2, avec obligation de résultat, et les travaux de modernisation, d?extension et de remplacement, des équipements et des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation et de plomberie présentes dans les bâtiments du CNAM.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Nature complémentaire du marché: Travaux
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de modernisation, d'extension et de remplacement ou de modification des équipements, des sous-équipements et des installations CVCP, à l'exception du remplacement ou de la réparation de pièces intégrées à un équipement ou sous-équipement.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'organisation mis en place afin de pouvoir garantir les résultats attendus
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Stratégie, méthode et les moyens mise en place concernant la gestion des délais des devis, commandes et la réalisation des travaux CVCP
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de de la structure et des moyens humains opérationnels mis à disposition pendant la durée du marché, moyens matériels
Qualification et certification de l'entreprise et de son personnel (certificats de qualité, formation et qualifications du personnel intervenant dans le cadre de la mission,
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'exploitation, d'entretien et la conduite de type P2, avec obligation de résultat, et de toute intervention corrective dans la limite de 3 000 € HT.
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Équipement de chauffage
📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de de la structure et des moyens humains opérationnels mis à disposition pendant la durée du marché, moyens matériels.
Prix (pondération): 30
5
Critère de qualité (nom): Stratégie, méthode et les moyens mis en place concernant la gestion de la maintenance préventive et corrective
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): L'organisation mise en place afin de pouvoir garantir les résultats attendus
Stratégie et la méthode qui garantissent la bonne conduite des installations
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Suivi Management et gestion du marché (chapitre 8 du CCTP)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Unités de climatisation 📦
Description
Adresse postale: 2, Rue Conté
Code postal: 75003
Ville: Paris
Adresse postale: Cnam Site Saint-Martin 292, rue saint-martin
218, Avenue du Président Wilson
Code postal: Saint-denis
Ville: 93200
Adresse postale: 61, Rue du landy
Code postal: 93200
Ville: Saint-Denis
Adresse postale: 41, Rue gay-Lussac
Code postal: 75005
Adresse postale: 29, Promenade Michel Simon
Code postal: Noisy-le-grand
Ville: 93160
Adresse postale: 15 rue Marat
Code postal: 78210
Ville: Saint-cyr-l'ecole
Adresse postale: 8-10, Rue de la Procession
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-04 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Informations complémentaires: Article 7.1 du R.C.
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire national des Arts et Métiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 292 rue Saint Martin
Code postal: 75141
Commune postale: Paris cedex 03
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@lecnam.net 📧
Téléphone: 0140272902 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144494400 📞
Fax: 0144594646 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 025-074964 (2024-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le marché a pour objet l?exploitation, l?entretien et la conduite de type P2, avec obligation de résultat, et les travaux de modernisation, d?extension et de remplacement, des équipements et des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation et de plomberie présentes dans les bâtiments du CNAM.
Numéro de référence:
23-026
Brève description:
Le marché a pour objet l?exploitation, l?entretien et la conduite de type P2, avec obligation de résultat, et les travaux de modernisation, d?extension et de remplacement, des équipements et des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation et de plomberie présentes dans les bâtiments du CNAM. Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes décrivent en détail les prestations à exécuter.
Afficher plus
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Nature complémentaire du marché: Travaux
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
23-026-lot2
Titre: Travaux de modernisation, d'extension et de remplacement ou de modification des équipements, des sous-équipements et des installations CVCP, à l'exception du remplacement ou de la réparation de pièces intégrées à un équipement ou sous-équipement.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Travaux de modernisation, d'extension et de remplacement ou de modification des équipements, des sous-équipements et des installations CVCP, à l'exception du remplacement ou de la réparation de pièces intégrées à un équipement ou sous-équipement.
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'organisation mis en place afin de pouvoir garantir les résultats attendus
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Stratégie, méthode et les moyens mise en place concernant la gestion des délais des devis, commandes et la réalisation des travaux CVCP
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de de la structure et des moyens humains opérationnels mis à disposition pendant la durée du marché, moyens matériels
Qualification et certification de l'entreprise et de son personnel (certificats de qualité, formation et qualifications du personnel intervenant dans le cadre de la mission,
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne:
23-026-1
Titre: Prestations d'exploitation, d'entretien et la conduite de type P2, avec obligation de résultat, et de toute intervention corrective dans la limite de 3 000 € HT.
Description du marché:
Prestations d'exploitation, d'entretien et la conduite de type P2, avec obligation de résultat, et de toute intervention corrective dans la limite de 3 000 € HT. Le remplacement ou la réparation de pièces intégrées à un équipement ou à un sous-équipement sont inclus dans ce lot sans limite de montant. Le contenu et l'étendue des prestations sont définis dans les pièces du présent marché, et en particulier dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).
Afficher plus
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de de la structure et des moyens humains opérationnels mis à disposition pendant la durée du marché, moyens matériels.
Prix (pondération): 30
5
Critère de qualité (nom): Stratégie, méthode et les moyens mis en place concernant la gestion de la maintenance préventive et corrective
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): L'organisation mise en place afin de pouvoir garantir les résultats attendus
Stratégie et la méthode qui garantissent la bonne conduite des installations
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Suivi Management et gestion du marché (chapitre 8 du CCTP)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Unités de climatisation 📦
Description
Adresse postale: 2, Rue Conté
Code postal: 75003
Ville: Paris
Adresse postale: Cnam Site Saint-Martin 292, rue saint-martin
218, Avenue du Président Wilson
Code postal: Saint-denis
Ville: 93200
Adresse postale: 61, Rue du landy
Code postal: 93200
Ville: Saint-Denis
Adresse postale: 41, Rue gay-Lussac
Code postal: 75005
Adresse postale: 29, Promenade Michel Simon
Code postal: Noisy-le-grand
Ville: 93160
Adresse postale: 15 rue Marat
Code postal: 78210
Ville: Saint-cyr-l'ecole
Adresse postale: 8-10, Rue de la Procession
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-04 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Informations complémentaires: Article 7.1 du R.C.
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Motifs d'exclusions prévus par les articles L.2141-1 à L.2141-5 du CCP.
Informations requises à l'appui des candidatures précisées à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire national des Arts et Métiers
Numéro d'enregistrement national:
19753471200017
Adresse postale: 292 rue Saint Martin
Code postal: 75141
Commune postale: Paris cedex 03
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@lecnam.net 📧
Téléphone: 0140272902 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
177500055
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144494400 📞
Fax: 0144594646 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 025-074964 (2024-02-02)
Avis de marché (2024-02-29)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18 12:30:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: CHANGEMENT DATE LIMITE
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-02-29 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c4e27d48-2356-407d-9e7f-411ca185e2be-01
Source: OJS 2024/S 044-128418 (2024-02-29)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18 12:30:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Nouvelle valeur
Texte: CHANGEMENT DATE LIMITE
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-02-29 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c4e27d48-2356-407d-9e7f-411ca185e2be-01
Source: OJS 2024/S 044-128418 (2024-02-29)
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