Les 6 sites concernés par les prestations sont les suivants : - le Tunnel d'Aiguebelle sens 1(*) et 2(**) - le Tunnel des Hurtières sens 1 et 2 - la Tranchée Couverte de Saint Etienne de Cuines sens 1 et 2 - le Pont Canal du Glandon sens 1 et 2 - le Tunnel des Sorderettes sens 1 - le tunnel d'Orelle tube bi directionnel (*) Sens 1 : France / Italie (**) Sens 2 : Italie/ France La description des prestations et leurs spécifications particulières sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2024-12-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-12-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: LAVAGE DES TUNNELS ET DU PONT CANAL DU GLANDON DE L'AUTOROUTE A43 MAURIENNE
Numéro de référence: 2024AOSV20
Brève description:
“Les 6 sites concernés par les prestations sont les suivants :
- le Tunnel d'Aiguebelle sens 1(*) et 2(**)
- le Tunnel des Hurtières sens 1 et 2
- la...”
Brève description
Les 6 sites concernés par les prestations sont les suivants :
- le Tunnel d'Aiguebelle sens 1(*) et 2(**)
- le Tunnel des Hurtières sens 1 et 2
- la Tranchée Couverte de Saint Etienne de Cuines sens 1 et 2
- le Pont Canal du Glandon sens 1 et 2
- le Tunnel des Sorderettes sens 1
- le tunnel d'Orelle tube bi directionnel
(*) Sens 1 : France / Italie
(**) Sens 2 : Italie/ France
La description des prestations et leurs spécifications particulières sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage📦
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les 6 sites concernés par les prestations sont les suivants :
- le Tunnel d'Aiguebelle sens 1(*) et 2(**)
- le Tunnel des Hurtières sens 1 et 2
- la...”
Description du marché
Les 6 sites concernés par les prestations sont les suivants :
- le Tunnel d'Aiguebelle sens 1(*) et 2(**)
- le Tunnel des Hurtières sens 1 et 2
- la Tranchée Couverte de Saint Etienne de Cuines sens 1 et 2
- le Pont Canal du Glandon sens 1 et 2
- le Tunnel des Sorderettes sens 1
- le tunnel d'Orelle tube bi directionnel
(*) Sens 1 : France / Italie
(**) Sens 2 : Italie/ France
La description des prestations et leurs spécifications particulières sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières
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Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): valeur environnementale de l'offre appréciée à l'aide du mémoire environnemental
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-13 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Modane
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 1° du Code de la commande publique
-Dc1 : lettre...”
Liste et brève description des conditions
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 1° du Code de la commande publique
-Dc1 : lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent).
-Dc2 : déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent).
- personne habilitée : les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l'opérateur économique.
- déclarations : une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée certifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des personnes handicapées
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 2°, R. 2142-6, R. 2142-7 et R....”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 2°, R. 2142-6, R. 2142-7 et R. 2143-11, R. 2143-12, R. 2143-16 du Code de la commande publique et à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics :
- Chiffres d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois dernières années ; Le cas échéant, déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois dernières années.
- Assurances : La preuve d'assurances de risques professionnels (responsabilité civile professionnelle).
Ces attestations doivent être signées et mentionner :
- la période de validité de l'assurance ;
- la nature des activités garanties ;
- le nom de la compagnie et le n° de contrat.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 2°, R....”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 2°, R. 2142-13, R. 2142-14, R. 2142-25 et R. 2143-11, R. 2143-12, R. 2143-16 du Code de la commande publique et à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics
-Références - capacités techniques :
- Une liste de références réalisées au cours des trois dernières années pour des prestations similaires en nature et en importance à l'objet du marché, si possible sur autoroute en service ou voirie à grande circulation. Les références feront apparaître la description de l'opération accompagnée des éléments suivants : lieu d'exécution, année, maître d'ouvrage ainsi que tout élément permettant d'apprécier la complexité des prestations exécutées
“- Valeur estimée : le montant estimé est un montant Ht sur la base du De de référence établi sur la base d'une année.
- Ouverture des offres : la date...”
- Valeur estimée : le montant estimé est un montant Ht sur la base du De de référence établi sur la base d'une année.
- Ouverture des offres : la date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.
- Durée du marché : la date 'à compter du' est donnée à titre indicatif.
- Concernant les critères d'attribution, il est renvoyé au Règlement de la Consultation pour une plus ample description.
- Visite des lieux: chaque entreprise ou groupement d'entreprises devra effectuer une visite sur site avant la date de remise des offres. Cette visite est obligatoire. Une attestation de visite sera remise à l'issue. Cette attestation devra impérativement être jointe à l'offre. Préalablement, les candidats devront prendre contact avec Monsieur Joseph Daliphard afin de fixer la date et l'heure de leur visite : Sftrf - Cesam - Service Sécurité Viabilité Autoroute - Les grands prés - 73130 Sainte Marie de Cuines -N° téléphone : 04.79.59.34.00 - E-mail : jdaliphard@tunneldufrejus.com
- Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leurs demandes au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 0E712EAC-04A4-94DE-9321848C5C011C98
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr📧
Téléphone: 0472607012📞
Fax: 0472607238 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat.
- Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat (articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 239-751579 (2024-12-06)
Avis d'attribution de marché (2025-05-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024aosv20
Date de conclusion du contrat: 2025-05-06 📅
Titre: Lavage Des Tunnels Et Du Pont Canal Du Glandon De L'Autoroute A43 Maurienne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 74 971 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Dumont Clean Services
Numéro d'enregistrement national: 1563298-1-0-1
Adresse postale: 331 Rue Des Echarrieres
Code postal: 38440
Commune postale: Saint-Jean-De-Bournay
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@dumont-clean.fr📧
Téléphone: 0474795000📞
“La valeur totale du marché est un montant maximum sur 4 ans (durée totale reconductions incluses).
Le montant de l'accord-cadre fait référence à une...”
La valeur totale du marché est un montant maximum sur 4 ans (durée totale reconductions incluses).
Le montant de l'accord-cadre fait référence à une simulation du détail estimatif pour 1 année de prestations.
Le montant est susceptible de varier dans les limites de 30 000 euro(s) Ht/an minimum et 90 000 euro(s) Ht/an maximum
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0F58C392-F82C-BCC4-84EB0A9A2989DA3A
Source: OJS 2025/S 093-314399 (2025-05-14)