La présente consultation porte sur la passation d'un marché relatif à des prestations de mise à disposition temporaire d'assistants(es) de gestion et de secrétaires pour les besoins occasionnels de l'Agence Technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH).
Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation
La présente consultation porte sur la passation d'un marché relatif à des prestations de mise à disposition temporaire d'assistants(es) de gestion et de secrétaires pour les besoins occasionnels de l'Agence Technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH).avenant au marché. Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché initial dans les conditions prévues à l'article R2122-7 du code de la commande publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de recrutement › Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation porte sur la passation d'un marché relatif à des prestations de mise à disposition temporaire d'assistants(es) de gestion et de secrétaires pour les besoins occasionnels de l'Agence Technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH).
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Mise à disposition d'assistants(es) de gestion, de secrétaires intérimaires pour l'ATIH
Description du marché:
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Se référer au Règlement de la Consultation (RC).
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Cette information est donnée à titre prévisionnel
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-07 14:00:00 📅
Informations complémentaires: Cette information est donnée à titre prévisionnel
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-28 23:59:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans le Règlement de la Consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 117 boulevard Marius Vivier Merle
Code postal: 69329
Commune postale: Lyon cedex 03
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@atih.sante.fr 📧
Téléphone: 0437913310 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2597937&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2597937&orgAcronyme=h8j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex 03
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 172-530695 (2024-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation porte sur la passation d'un marché relatif à des prestations de mise à disposition temporaire d'assistants(es) de gestion et de secrétaires pour les besoins occasionnels de l'Agence Technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH).
Numéro de référence:
2024-2407067001
Brève description:
La présente consultation porte sur la passation d'un marché relatif à des prestations de mise à disposition temporaire d'assistants(es) de gestion et de secrétaires pour les besoins occasionnels de l'Agence Technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH).avenant au marché.
Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché initial dans les conditions prévues à l'article R2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Description
Identifiant interne:
2024-2407067001
Titre: Mise à disposition d'assistants(es) de gestion, de secrétaires intérimaires pour l'ATIH
Description du marché:
Le marché pourra être modifié dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d'un avenant au marché.
Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché initial dans les conditions prévues à l'article R2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché pourra être reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par période.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Se référer au Règlement de la Consultation (RC).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Cette information est donnée à titre prévisionnel
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-07 14:00:00 📅
Informations complémentaires: Cette information est donnée à titre prévisionnel
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-28 23:59:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans le Règlement de la Consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Numéro d'enregistrement national:
18009229800033
Adresse postale: 117 boulevard Marius Vivier Merle
Code postal: 69329
Commune postale: Lyon cedex 03
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@atih.sante.fr 📧
Téléphone: 0437913310 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2597937&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2597937&orgAcronyme=h8j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
176 901 114 00874
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex 03
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 172-530695 (2024-09-03)
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