La présente consultation porte sur la passation d'un marché relatif à des prestations de mise à disposition temporaire d'assistants(es) de gestion et de secrétaires pour les besoins occasionnels de l'Agence Technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH).
La présente consultation porte sur la passation d'un marché relatif à des prestations de mise à disposition temporaire d'assistants(es) de gestion et de secrétaires pour les besoins occasionnels de l'Agence Technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH).avenant au marché. Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché initial dans les conditions prévues à l'article R2122-7 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-07.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-03.
Avis de marché (2024-09-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation porte sur la passation d'un marché relatif à des prestations de mise à disposition temporaire d'assistants(es) de gestion et de secrétaires pour les besoins occasionnels de l'Agence Technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH).
Numéro de référence: 2024-2407067001
Brève description:
“La présente consultation porte sur la passation d'un marché relatif à des prestations de mise à disposition temporaire d'assistants(es) de gestion et de...”
Brève description
La présente consultation porte sur la passation d'un marché relatif à des prestations de mise à disposition temporaire d'assistants(es) de gestion et de secrétaires pour les besoins occasionnels de l'Agence Technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH).avenant au marché.
Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché initial dans les conditions prévues à l'article R2122-7 du code de la commande publique.
Le marché pourra être modifié dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d'un avenant au marché.
Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché initial dans les conditions prévues à l'article R2122-7 du code de la commande publique.
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Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché pourra être reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par période.” Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Se référer au Règlement de la Consultation (RC).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette information est donnée à titre prévisionnel”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans le Règlement de la Consultation”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 901 114 00874
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex 03
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 901 114 00874
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex 03
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 172-530695 (2024-09-03)