La présente consultation, décomposée en 3 lots, concerne la fourniture de matériel de compostage individuel (incluant des kits de lombricompostage et des bio-seaux) et collectif, ainsi que le stockage et la distribution des kits de compostage individuel pour la Métropole Européenne de Lille (MEL).

Métropole Européenne de Lille

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

• Produit à usage spécial › Caisses à compost
• Services de stockage et de récupération › Services de stockage

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-19	Avis de marché
2024-08-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation, décomposée en 3 lots, concerne la fourniture de matériel de compostage individuel (incluant des kits de lombricompostage et des bio-seaux) et collectif, ainsi que le stockage et la distribution des kits de compostage individuel pour la Métropole Européenne de Lille (MEL).
Numéro de référence: 24DM01
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 990 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 24DM0103
Titre: Stockage et distribution des kits de compostage individuel (lot 3)
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Description du marché:

Le marché de stockage et distribution des kits de compostage individuel est un accord-cadre à bons de commande. Il est mono-attributaire et sera conclus avec 1 seul titulaire. Le montant minimum sur la durée du marché (soit vingt (20) mois) est de 100 000 euros HT. Le montant maximum sur la durée du marché (soit vingt (20) mois) est de 500 000 euros HT.

Informations complémentaires:

Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au RC. Les variantes sont interdites. Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles. Les critères de jugement des offres sont précisés à l'article B) 2.4 du RC. Les pièces à transmettre au titre de la candidature et de l'offre sont listées à l'article B) 2.5 du RC.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de stockage 📦
Durée de l'accord: 20 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-02 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: 24DM0101
Titre: Fourniture de matériel de compostage individuel (lot 1)
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché:

Le marché de fourniture de matériel de compostage individuel (lot 1) est un accord-cadre à bons de commande. Il est mono-attributaire et sera conclus avec 1 seul titulaire. Le montant minimum sur la durée quadriennale du marché est de 500 000 euros HT. Le montant maximum sur la durée quadriennale du marché est de 2 000 000 euros HT.

Informations complémentaires:

Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au RC. La part de sous-traitance est limitée aux prestations de services : transport - livraison. Les variantes sont interdites. Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles. Les critères de jugement des offres sont précisés à l'article B)2.4 du RC. Les pièces à fournir au titre de la candidature et de l'offre sont listées à l'article B)2.5 du RC. Une analyse de conformité des offres sera effectuée. Le soumissionnaire devra fournir les éléments exigés à l'article C).2 du RC. Pour la présente consultation, la MEL impose la remise d'échantillons pour les lots 1 et 2 uniquement. Les modalités de remise des échantillons sont fixées à l'article B)3.3 du RC. Les échantillons des lots 1 et 2 devront parvenir à destination au plus tard à la date et l'heure limites de remise des offres.

Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: 24DM0102
Titre: Fourniture de matériel de compostage collectif (lot 2)
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché:

Le marché de fourniture de matériel de compostage collectif est un accord-cadre à bons de commande. Il est mono-attributaire et sera conclus avec 1 seul titulaire. Le montant minimum sur la durée quadriennale du marché est de 100 000 euros HT. Le montant maximum sur la durée quadriennale du marché est de 500 000 euros HT.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité professionnelle ne sont pas admis: Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger L'annexe du RC relative à l'information sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, selon les modalités qui y sont prévues Renseignements et /ou documents permettant d'apprécier les capacités techniques et professionnelles : Effectifs moyens annuels. Parmi ses effectifs, le candidat devra au minimum présenter : 1 encadrant ; 5 techniciens disposant d'un permis BE ; 5 agents de sensibilisation.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national: 20009320100081
Département: Direction de la Commande publique
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043
Code postal: 59040
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CSP Technique Services Urbains
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212929 📞
URL: https://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=559715&orgAcronyme=5C371 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=559715&orgAcronyme=5C371 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir lot 1
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 057-168192 (2024-03-19)

Avis d'attribution de marché (2024-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 1 644 724 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1 644 724 💰
Description
Description du marché:

Fourniture de matériel de compostage individuel (lot 1). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (conclu avec 1 seul titulaire). Le montant minimum sur la durée quadriennale du marché est de 500 000 euros HT. Le montant maximum sur la durée quadriennale du marché est de 2 000 000 euros HT.

Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique, sur 40 points.
Description
Description du marché:

Fourniture de matériel de compostage collectif (lot 2). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (conclu avec 1 seul titulaire). Le montant minimum sur la durée quadriennale du marché est de 100 000 euros HT. Le montant maximum sur la durée quadriennale du marché est de 500 000 euros HT.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, sur 40 points
Description
Titre: Stockage et distribution des kits de compostage individuel (lot 3).
Description du marché:

Stockage et distribution des kits de compostage individuel (lot 3). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (conclu avec 1 seul titulaire). Le montant minimum sur la durée du marché (soit vingt (20) mois) est de 100 000 euros HT. Le montant maximum sur la durée du marché (soit vingt (20) mois) est de 500 000 euros HT.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, sur 45 points

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24DM0101
Date de conclusion du contrat: 2024-07-31 📅
Titre: Lot 1 : Fourniture de matériel de compostage individuel
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1 644 724 💰
Offre la plus basse: 1 644 724 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre de la société SULO FRANCE SAS - lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sulo france sas
Nom et adresse du contractant
Nom: SULO France SAS
Numéro d'enregistrement national: 77815194401229
Commune postale: Colombes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com 📧
Téléphone: +33 1 56 83 57 74 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 438 600 💰
Offre la plus basse: 438 600 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre de la société VIT'INSER - lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Vit'inser
Nom et adresse du contractant
Nom: Vit'inser
Numéro d'enregistrement national: 80847791400053
Commune postale: Lesquin
Courrier électronique: hortense.delefortrie@groupevitaminet.com 📧
Téléphone: +33 3 20 61 70 70 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 244 240 💰
Offre la plus basse: 201 640 💰
Identifiant de l’offre: Offre de la société NORD COMPOST SAS - lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Nord compost sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Nord compost sas
Numéro d'enregistrement national: 88064695500067
Commune postale: Lille
Courrier électronique: contact.hdf@alchimistes.co 📧
Téléphone: +33 3 76 17 20 82 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille - Service Archives (guichet unique) - contactgu@lillemetropole.fr

Organe de révision
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Commune postale: Lille
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

Source: OJS 2024/S 154-479530 (2024-08-06)

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