La présente consultation concerne la fourniture de gasoil marine léger (gasoil bleu) pour la drague mixte Hondarra et les remorqueurs Baléa et Göksu V du port de Bayonne
Société Portuaire Port de Bayonne
La présente consultation concerne la fourniture de gasoil marine léger (gasoil bleu) pour la drague mixte Hondarra et les remorqueurs Baléa et Göksu V du port de Bayonne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-11.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation concerne la fourniture de gasoil marine léger (gasoil bleu) pour la drague mixte Hondarra et les remorqueurs Baléa et Göksu V du port de Bayonne
Brève description:
Produits/services: Gasoils 📦
Description
Titre: Accord-cadre multi attributaires de fourniture de diesel marine léger pour la drague Hondarra et les remorqueurs Baléa et Göksu V
Description du marché:
Date de début: 2025-01-02 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sans objet
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Selon dispositions du DCE
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société Portuaire Port de Bayonne
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marie-Christine LOPEZ
Courrier électronique: m.lopez@bayonne.port.fr 📧
Téléphone: 0559644330 📞
Activité principale
Activités portuaires / Transport fluvial ou maritime
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 200-620360 (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation concerne la fourniture de gasoil marine léger (gasoil bleu) pour la drague mixte Hondarra et les remorqueurs Baléa et Göksu V du port de Bayonne
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de gasoil marine léger (gasoil bleu) pour la drague mixte Hondarra et les remorqueurs Baléa et Göksu V du port de Bayonne
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gasoils 📦
Description
Titre: Accord-cadre multi attributaires de fourniture de diesel marine léger pour la drague Hondarra et les remorqueurs Baléa et Göksu V
Description du marché:
Accord-cadre multi attributaires de fourniture de diesel marine léger pour la drague Hondarra et les remorqueurs Baléa et Göksu V
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sans objet
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Selon dispositions du DCE
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société Portuaire Port de Bayonne
Numéro d'enregistrement national:
92981976100016
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marie-Christine LOPEZ
Courrier électronique: m.lopez@bayonne.port.fr 📧
Téléphone: 0559644330 📞
Activité principale
Activités portuaires / Transport fluvial ou maritime
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché à conclure est un accord-cadre avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il sera attribué à 4 opérateurs économiques au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les quantités maximales commandées n'excéderont pas 650 m3 de gasoil marine léger par an.
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Nom: Tribunal Administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Tribunal Administratif de Pau
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 200-620360 (2024-10-11)
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