La présente consultation concerne : AOO 20240151MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DE L'AUTOCOMMUTATEUR

Centre hospitalier de Valenciennes

La présente consultation concerne : AOO 20240151MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DE L?AUTOCOMMUTATEUR Le Centre Hospitalier de Saint Amand Les Eaux souhaite faire maintenir par un seul opérateur économique l?ensemble des équipements du réseau de télécommunications, disposer de prestations d?exploitation et procéder à des évolutions de l?architecture du réseau de télécommunication Mitel pour optimiser le service de téléphonie et apporter de nouveaux services à valeur ajoutée pour ses utilisateurs. Cette consultation est lancée par un groupement d'acheteurs constitué sous la forme suivante : centralisation de la fonction achats (service mutualisé). Acheteurs partenaires : - CH de Saint-Amand-les-Eaux Acheteur référent : CH de Valenciennes établissement support du GHT Hainaut Cambrésis L'acheteur référent aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. Le présent contrat est un accord-cadre « composite » comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Maintenance tous risques. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum annuel de 75 000 ? HT, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : Fournitures.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-12.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-11-12 Avis de marché
Avis de marché (2024-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation concerne : AOO 20240151MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DE L'AUTOCOMMUTATEUR
Brève description:
La présente consultation concerne : AOO 20240151MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DE L?AUTOCOMMUTATEUR Le Centre Hospitalier de Saint Amand Les Eaux souhaite faire maintenir par un seul opérateur économique l?ensemble des équipements du réseau de télécommunications, disposer de prestations d?exploitation et procéder à des évolutions de l?architecture du réseau de télécommunication Mitel pour optimiser le service de téléphonie et apporter de nouveaux services à valeur ajoutée pour ses utilisateurs. Cette consultation est lancée par un groupement d'acheteurs constitué sous la forme suivante : centralisation de la fonction achats (service mutualisé). Acheteurs partenaires : - CH de Saint-Amand-les-Eaux Acheteur référent : CH de Valenciennes établissement support du GHT Hainaut Cambrésis L'acheteur référent aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. Le présent contrat est un accord-cadre « composite » comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Maintenance tous risques. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum annuel de 75 000 ? HT, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : Fournitures.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Maintenance de matériel de technologies de l'information 📦
Description
Titre: AOO 20240151 MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DE L'AUTOCOMMUTATEUR
Description du marché:
Le présent contrat est un accord-cadre « composite » comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Maintenance tous risques. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum annuel de 75 000 Euros HT, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : Fournitures. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2025 ou de sa notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Durée de l'accord: 1 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 26590673500013
Adresse postale: Avenue Désandrouin
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: theillier-a@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327140995 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 221-690458 (2024-11-12)
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