La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux d'aménagement hydraulique et de renaturation du ru du Sausset - Vallon du Sausset à Tremblay-en-France (93)
Grand Paris Aménagement
Cette consultation comprend 3 lots qui feront l'objet chacun d'un contrat distinct. Les trois lots sont mono-attributaires. e pouvoir adjudicateur autorise les candidats à présenter une offre pour un lot ou l'ensemble des lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-01 | Avis de marché |
| 2024-10-07 | Avis de marché |
| 2024-10-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux d'aménagement hydraulique et de renaturation du ru du Sausset - Vallon du Sausset à Tremblay-en-France (93)
Brève description:
“Cette consultation comprend 3 lots qui feront l'objet chacun d'un contrat distinct. Les trois lots sont mono-attributaires. e pouvoir adjudicateur autorise...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Ouvrage hydraulique central
Description du marché:
“Le lot 1 est un marché a prix unitaire. Le contrat prend effet à compter de sa date de notification et prend fin à l'issue de la garantie de parfait achèvement.”
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Informations complémentaires:
“En référence à l'article L. 21122 du Code de la commande publique, le lot 1 comporte une clause obligatoire d'insertion professionnelle”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques 📦
Durée de l'accord: 11 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères d'analyse des offres : cf. règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Restauration hydromorphologique du ru du Sausset
Description du marché:
“Le lot 2 est un marché a prix unitaire. Le contrat prend effet à compter de sa date de notification et prend fin à l'issue de la garantie de parfait achèvement.”
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Produits/services: Travaux de construction 📦
Durée de l'accord: 29 (MONTH)
Informations sur les options
Description des options:
“L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Aménagements paysagers
Description du marché:
“Le lot 3 est un marché a prix unitaire. Le contrat prend effet à compter de sa date de notification et prend fin à l'issue de la garantie de parfait achèvement.”
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Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Durée de l'accord: 10 (MONTH)
Informations sur les options
Description des options:
“Le Maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au Titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-04 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Aptitude à exercer l'activité professionnelle conditions / moyens de preuve : Le candidats devront remettre les formulaires DC1 et DC2 ainsi que le...”
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Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand paris amenagement
Numéro d'enregistrement national: 64203694100036
Adresse postale: 11 rue de Cambrai
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: serviceachats@grandparisamenagement.fr 📧
Téléphone: 0140046600 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal administratif de Montreuil - 7 rue Catherine Puig, 93100 Montreuil Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé...”
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Source: OJS 2024/S 193-596003 (2024-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux d'aménagement hydraulique et de renaturation du ru du Sausset - Vallon du Sausset à Tremblay-en-France (93)
Brève description:
“Cette consultation comprend 3 lots qui feront l'objet chacun d'un contrat distinct. Les trois lots sont mono-attributaires. e pouvoir adjudicateur autorise...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Ouvrage hydraulique central
Description du marché:
“Le lot 1 est un marché a prix unitaire. Le contrat prend effet à compter de sa date de notification et prend fin à l'issue de la garantie de parfait achèvement.”
Informations complémentaires:
“En référence à l'article L. 21122 du Code de la commande publique, le lot 1 comporte une clause obligatoire d'insertion professionnelle”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques 📦
Durée de l'accord: 11 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères d'analyse des offres : cf. règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Restauration hydromorphologique du ru du Sausset
Description du marché:
“Le lot 2 est un marché a prix unitaire. Le contrat prend effet à compter de sa date de notification et prend fin à l'issue de la garantie de parfait achèvement.”
Produits/services: Travaux de construction 📦
Durée de l'accord: 29 (MONTH)
Informations sur les options
Description des options:
“L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Aménagements paysagers
Description du marché:
“Le lot 3 est un marché a prix unitaire. Le contrat prend effet à compter de sa date de notification et prend fin à l'issue de la garantie de parfait achèvement.”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Durée de l'accord: 10 (MONTH)
Informations sur les options
Description des options:
“Le Maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au Titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-04 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Aptitude à exercer l'activité professionnelle conditions / moyens de preuve : Le candidats devront remettre les formulaires DC1 et DC2 ainsi que le...”
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand paris amenagement
Numéro d'enregistrement national: 64203694100036
Adresse postale: 11 rue de Cambrai
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: serviceachats@grandparisamenagement.fr 📧
Téléphone: 0140046600 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal administratif de Montreuil - 7 rue Catherine Puig, 93100 Montreuil Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé...”
Source: OJS 2024/S 193-596003 (2024-10-01)
Avis de marché (2024-10-07)
Objet
Description
Informations complémentaires:
“En référence à l'article L. 21122 du Code de la commande publique, le lot 1 comporte une clause obligatoire d'insertion professionnelle Une visite...”
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“En référence à l'article L. 21122 du Code de la commande publique, le lot 1 comporte une clause obligatoire d'insertion professionnelle. Une visite...”
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Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 620c5db9-4d97-4027-92d1-5b8ce9c32657-01
Source: OJS 2024/S 197-609317 (2024-10-07)
Objet
Description
Informations complémentaires:
“En référence à l'article L. 21122 du Code de la commande publique, le lot 1 comporte une clause obligatoire d'insertion professionnelle Une visite...”
“En référence à l'article L. 21122 du Code de la commande publique, le lot 1 comporte une clause obligatoire d'insertion professionnelle. Une visite...”
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 620c5db9-4d97-4027-92d1-5b8ce9c32657-01
Source: OJS 2024/S 197-609317 (2024-10-07)
Avis de marché (2024-10-23)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-15 12:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-15 12:30:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: cef41fca-fb16-4c36-b211-0486456ec60c-01
Source: OJS 2024/S 209-651781 (2024-10-23)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-15 12:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-15 12:30:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: cef41fca-fb16-4c36-b211-0486456ec60c-01
Source: OJS 2024/S 209-651781 (2024-10-23)
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