La présente consultation a pour objet la désignation dun ou plusieurs prestataires pour transporter les usagers, les personnels, les élus de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis, toutes personnes collaborant avec les services communautaires, les élèves des établissements scolaires du territoire, ainsi que leurs encadrants (enseignants, parents, responsables pédagogiques, etc.).
Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis
La présente consultation a pour objet la désignation d'un ou plusieurs prestataires pour transporter les usagers, les personnels, les élus de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis, toutes personnes collaborant avec les services communautaires, les élèves des établissements scolaires du territoire, ainsi que leurs encadrants (enseignants, parents, responsables pédagogiques, etc.).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet la désignation dun ou plusieurs prestataires pour transporter les usagers, les personnels, les élus de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis, toutes personnes collaborant avec les services communautaires, les élèves des établissements scolaires du territoire, ainsi que leurs encadrants (enseignants, parents, responsables pédagogiques, etc.).
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport Culturel
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Accessibilité pour tous
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2028-01-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport Piscine
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport Divers
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 60 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59157
Commune postale: Beauvois-en-cambrésis
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@caudresis-catesis.fr 📧
Téléphone: 0327758479 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=567957&orgAcronyme=2K139 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=567957&orgAcronyme=2K139 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=567957&orgAcronyme=2K139 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 211-656654 (2024-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet la désignation dun ou plusieurs prestataires pour transporter les usagers, les personnels, les élus de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis, toutes personnes collaborant avec les services communautaires, les élèves des établissements scolaires du territoire, ainsi que leurs encadrants (enseignants, parents, responsables pédagogiques, etc.).
Brève description:
La présente consultation a pour objet la désignation d'un ou plusieurs prestataires pour transporter les usagers, les personnels, les élus de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis, toutes personnes collaborant avec les services communautaires, les élèves des établissements scolaires du territoire, ainsi que leurs encadrants (enseignants, parents, responsables pédagogiques, etc.).
Afficher plus
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Transport Culturel
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Le titulaire du lot n°1 assurera le transport des scolaires et de leurs encadrants au départ de leur établissement scolaire du territoire jusqu'au lieu de sorties culturelles intra-muros, dont la liste non-exhaustive figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Montant minimum 20 000 euros HT et Montant maximum 120.000 euros HT
Afficher plus
Objectif social promu: Accessibilité pour tous
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2028-01-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Transport Piscine
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché:
Le titulaire du lot n°2 assurera le transport des scolaires et de leurs encadrants au départ de leur établissement scolaire du territoire jusqu'aux espaces nautiques intercommunaux de la Communauté d?Agglomération du Caudrésis et du Catésis, situés Rue Henri Barbusse à Caudry (59540) et 14 Avenue Simone Veil au Cateau-Cambrésis (59360).
Montant minimum 50 000 euros HT et Montant maximum 250.000 euros HT
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Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Transport Divers
Description du marché:
Le titulaire du lot n°3 assurera le transport des élus, agents et toutes personnes collaborant avec les services communautaires à l'intérieur et à l'extérieur du territoire de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis.
Montant minimum 1 000 euros HT et Montant maximum : 10.000 euros HT
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 60 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis
Numéro d'enregistrement national:
20003063300198
Code postal: 59157
Commune postale: Beauvois-en-cambrésis
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@caudresis-catesis.fr 📧
Téléphone: 0327758479 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=567957&orgAcronyme=2K139 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=567957&orgAcronyme=2K139 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=567957&orgAcronyme=2K139 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 211-656654 (2024-10-25)
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