La consultation a pour objet le transport d??uvres d'art dans le cadre d'expositions organisées par la Bibliothèque nationale de France.
Bibliothèque nationale de France
La consultation a pour objet le transport d??uvres d'art dans le cadre d'expositions organisées par la Bibliothèque nationale de France.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La consultation a pour objet le transport d??uvres d'art dans le cadre d'expositions organisées par la Bibliothèque nationale de France.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Transport d'œuvres empruntées par la Bibliothèque nationale de France dans le cadre de la présentation d'expositions organisées par la Direction du Développement culturel et du Musée
Description du marché:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-05 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bibliothèque Nationale de France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Quai François Mauriac
Code postal: 75706
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nathan.aubry@bnf.fr 📧
Téléphone: 33 (0)1 53 79 59 5 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 088-266019 (2024-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La consultation a pour objet le transport d??uvres d'art dans le cadre d'expositions organisées par la Bibliothèque nationale de France.
Numéro de référence:
BNF-DAJ-2024-09-03
Brève description:
La consultation a pour objet le transport d??uvres d'art dans le cadre d'expositions organisées par la Bibliothèque nationale de France.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Description
Identifiant interne:
BNF-DAJ-2024-09-03
Titre: Transport d'œuvres empruntées par la Bibliothèque nationale de France dans le cadre de la présentation d'expositions organisées par la Direction du Développement culturel et du Musée
Description du marché:
Transport d'oeuvres d'art dans le cadre d'expositions organisées par la Bibliothèque Nationale de France
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
L'accord-cadre est d'une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est multi-attributaire. A l'issue de la mise en concurrence, 4 titulaires seront retenus sous réserve du nombre d'offres recevables
L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 650 000€ HT (Six cent cinquante mille euros hors taxe) sur la durée totale du marché.
La BnF retiendra 4 titulaires sous réserve que le nombre d'offres recevables le permette. Les marchés subséquents seront passés avec remise en concurrence de l'ensemble des attributaires sélectionnés, selon les dispositions des articles R. 2162-7 à R. 2162-14 du Code de la commande publique.
A l'issue de la consultation de chaque marché subséquent, un seul des attributaires sera retenu pour exécuter le marché objet de la consultation, parmi ceux qui sont titulaires de l'accord-cadre
Les marchés subséquents sont passés selon les dispositions des articles R. 2162-7 à R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Les conditions de participations sont décrites à l'article 6.1 du RC.
Les critères de sélection des offres sont indiqués à l'article 7.2 du RC.
Le délai de validité des offres est fixé à cinq (5) mois à compter de la date limite de remise des propositions.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-05 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
L'accord-cadre est d'une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est multi-attributaire. A l'issue de la mise en concurrence, 4 titulaires seront retenus sous réserve du nombre d'offres recevables
L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 650 000€ HT (Six cent cinquante mille euros hors taxe) sur la durée totale du marché.
La BnF retiendra 4 titulaires sous réserve que le nombre d'offres recevables le permette. Les marchés subséquents seront passés avec remise en concurrence de l'ensemble des attributaires sélectionnés, selon les dispositions des articles R. 2162-7 à R. 2162-14 du Code de la commande publique.
A l'issue de la consultation de chaque marché subséquent, un seul des attributaires sera retenu pour exécuter le marché objet de la consultation, parmi ceux qui sont titulaires de l'accord-cadre
Les marchés subséquents sont passés selon les dispositions des articles R. 2162-7 à R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Les conditions de participations sont décrites à l'article 6.1 du RC.
Les critères de sélection des offres sont indiqués à l'article 7.2 du RC.
Le délai de validité des offres est fixé à cinq (5) mois à compter de la date limite de remise des propositions.
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bibliothèque Nationale de France
Numéro d'enregistrement national:
180 046 252 00177
Adresse postale: Quai François Mauriac
Code postal: 75706
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nathan.aubry@bnf.fr 📧
Téléphone: 33 (0)1 53 79 59 5 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
177 500 055 00013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 088-266019 (2024-05-02)
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