La conception et la réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur de cinq (5) lieux de convivialité du ministère des armées.
MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/DAP/BHA
L'accord-cadre a pour objet la conception et la réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur de cinq (5) lieux de convivialité du ministère des armées.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ERI SASU
- • Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques
- • Corse › Haute-Corse
- • Lorraine › Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-17 | Avis de marché |
| 2024-06-21 | Avis de marché |
| 2024-12-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La conception et la réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur de cinq (5) lieux de convivialité du ministère des armées.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de décoration d'intérieur 📦
Valeur estimée hors TVA: 1008333.30 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur de Ventiséri (Corse) : Bar mixte de la BA 126
Valeur estimée hors TVA: 166 667 EUR 💰
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 20240
Ville: Ventiseri
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Corse 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-15 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Les critères d'attribution sont définis à l'article 8-3 du règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur de Metz : Bar Saint Arnoul
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 57044
Ville: Metz
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur de Mont de Marsan et Pau Bayonne
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 64100
Ville: Bayonne
Adresse postale: 1061 avenue du collonel Rozanoff
Code postal: 40118
Ville: Mont-de Marsan
Adresse postale: Chemin d'Astra
Code postal: 64110
Ville: LONS (Metz)
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Ville: LONS (Pau)
Adresse postale: Bar du cercle mixte de la BA 126 - T10
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/ema/sca/pfc-se/dap/bha
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 avenue leclerc - Quartier Général Frère - BP 90226
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437272837 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 098-301941 (2024-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La conception et la réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur de cinq (5) lieux de convivialité du ministère des armées.
Numéro de référence:
DAF_2024_000668
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la conception et la réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur de cinq (5) lieux de convivialité du ministère des armées.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de décoration d'intérieur 📦
Valeur estimée hors TVA: 1008333.30 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot3
Titre: Lot 3 : conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur de Ventiséri (Corse) : Bar mixte de la BA 126
Valeur estimée hors TVA: 166 667 EUR 💰
Description du marché:
Conception et la réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur d' un lieu de convivialité du ministère des armées situé à Ventiséri (Corse)
Informations complémentaires:
La date de début d'exécution indiquée dans le présent avis est donnée à titre indicatif.
Pour tous les lots, l'exécution des prestations débutera à compter de la date de notification de chaque accord-cadre.
La durée de la tranche ferme (Tf) de chaque lot débute à compter de la date de notification de chaque accord-cadre.
Les prestations des tranches optionnelles (To) affermies devront être livrées au plus tard le 31 décembre 2025, date de fin du présent accord-cadre.
A compter de cette date, aucune tranche optionnelle ne pourra plus être affermie.
L'opération ne comporte pas de montant minimum et comporte un montant maximum calculé uniquement sur la partie à bons de commande qui correspond aux prestations sur devis soit un maximum de 41 666,67 € HT pour le lot3.
Le montant indiqué dans le présent avis concerne le montant total estimé pour la tranche ferme et la tranche optionnelle.
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TO1 du lot 3: la conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur : Ventiseri Bar du cercle mixte de la BA 126
Adresse postale: BA 126 T10
Code postal: 20240
Ville: Ventiseri
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Corse 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-15 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Les critères d'attribution sont définis à l'article 8-3 du règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
Lot1
Titre: Lot 1 : conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur de Metz : Bar Saint Arnoul
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
Conception et la réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur d' un lieu de convivialité du ministère des armées situé à Metz : Saint Arnoul
Informations complémentaires:
La date de début d'exécution indiquée dans le présent avis est donnée à titre indicatif.
Pour tous les lots, l'exécution des prestations débutera à compter de la date de notification de chaque accord-cadre.
La durée de la tranche ferme (Tf) de chaque lot débute à compter de la date de notification de chaque accord-cadre.
Les prestations des tranches optionnelles (To) affermies devront être livrées au plus tard le 31 décembre 2025, date de fin du présent accord-cadre.
A compter de cette date, aucune tranche optionnelle ne pourra plus être affermie.
L'opération ne comporte pas de montant minimum et comporte un montant maximum calculé uniquement sur la partie à bons de commande qui correspond aux prestations sur devis soit un maximum de 35 000 € HT pour le lot1.
Le montant indiqué dans le présent avis concerne le montant total estimé pour la tranche ferme et la tranche optionnelle.
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TO1 du lot 1: la conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur : Metz : Saint Arnoul
Adresse postale: 5 rue aux ours BP 30 001
Code postal: 57044
Ville: Metz
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
Lot2
Titre: Lot 2 : conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur de Mont de Marsan et Pau Bayonne
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Conception et la réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur de lieux de convivialité du ministère des armées situés à Mont de Marsan et Pau Bayonne (2 sites)
Informations complémentaires:
La date de début d'exécution indiquée dans le présent avis est donnée à titre indicatif.
Pour tous les lots, l'exécution des prestations débutera à compter de la date de notification de chaque accord-cadre.
La durée de la tranche ferme (Tf) de chaque lot débute à compter de la date de notification de chaque accord-cadre.
Les prestations des tranches optionnelles (To) affermies devront être livrées au plus tard le 31 décembre 2025, date de fin du présent accord-cadre.
A compter de cette date, aucune tranche optionnelle ne pourra plus être affermie.
L'opération ne comporte pas de montant minimum et comporte un montant maximum calculé uniquement sur la partie à bons de commande qui correspond aux prestations sur devis soit un maximum de:
- 41 666,67 € HT pour la TO1 du lot2
- 41 666,67 € HT pour la TO2 du lot2
- 41 666,67 € HT pour la TO3 du lot2
Le montant indiqué dans le présent avis concerne le montant total estimé pour la tranche ferme et la tranche optionnelle.
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TO1 du lot 2: la conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur : Mont de Marsan et Pau Bayonne
Adresse postale: 15 avenue de la citadelle
Code postal: 64100
Ville: Bayonne
Adresse postale: 1061 avenue du collonel Rozanoff
Code postal: 40118
Ville: Mont-de Marsan
Adresse postale: Chemin d'Astra
Code postal: 64110
Ville: LONS (Metz)
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Ville: LONS (Pau)
Adresse postale: Bar du cercle mixte de la BA 126 - T10
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/ema/sca/pfc-se/dap/bha
Numéro d'enregistrement national:
13001536500013
Adresse postale: 22 avenue leclerc - Quartier Général Frère - BP 90226
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437272837 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre comprend deux types de prestations :
-Les prestations forfaitaires (Tranches fermes et tranches optionnelles), exécutées sous la forme d'un marché ordinaire mono attributaire pour chaque lot soumis aux dispositions des articles R.2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique.
Pour chaque lot, il comporte une tranche ferme et une ou plusieurs tranches optionnelles selon les trois (3) lots cités à l'article 2-42 du présent document.
-Les prestations sur devis, exécutées via l'émission d'un devis (Cf. article 2-6 du présent document)
Il s'agit d'un accord-cadre à tranches dont les modalités sont décrites à l'article 1.3.2 du CCAP.
L'opération ne comporte pas de montant minimum et comporte un montant maximum calculé uniquement sur la partie à bons de commande qui correspond aux prestations sur devis
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Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON.
-Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
-Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).
-Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
-Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
-Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 098-301941 (2024-05-17)
Avis de marché (2024-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1008333.30 EUR 💰
Description
140 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
166 667 EUR 💰
Lieu d'exécution:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 11:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: da634c8c-be0d-4b65-aff4-98182e60780a-01
Source: OJS 2024/S 121-372455 (2024-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1008333.30 EUR 💰
Description
140 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
166 667 EUR 💰
Lieu d'exécution:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 11:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: da634c8c-be0d-4b65-aff4-98182e60780a-01
Source: OJS 2024/S 121-372455 (2024-06-21)
Avis d'attribution de marché (2024-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1008333.30 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 805663.88 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Valeur estimée hors TVA: 166 667 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 139666.87 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 139666.87 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eri
Nom et adresse du contractant
Nom: Eri sasu
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 45 rue de la Prairie
Code postal: 94120
Commune postale: Fontenay sous bois
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@eri.fr 📧
Téléphone: 04149741500 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 499403.97 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 499403.97 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 166593.04 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 166593.04 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 22 avenue leclerc-Quartier Général Frère-BP 90226
Région: Rhône 🏙️
Téléphone: 0437273005 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Région: Rhône 🏙️
Téléphone: 0478141010 📞
Source: OJS 2024/S 238-745522 (2024-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1008333.30 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 805663.88 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot1:conception et la réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur d' un lieu de convivialité du ministère des armées situé à Metz : Saint Arnoul
Titre: Lot2:conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur de Mont de Marsan et Pau Bayonne
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot2: conception et la réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur de lieux de convivialité du ministère des armées situés à Mont de Marsan et Pau Bayonne (2 sites)
Titre: Lot3: conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur de Ventiséri (Corse) : Bar mixte de la BA 126
Valeur estimée hors TVA: 166 667 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Lot1: la conception et réalisation d'aménagement et de décoration d'intérieur de Metz : Bar Saint Arnoul
Date de conclusion du contrat: 2024-11-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 139666.87 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 139666.87 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
ERI
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eri
Nom et adresse du contractant
Nom: Eri sasu
Numéro d'enregistrement national:
57207890500021
Adresse postale: 45 rue de la Prairie
Code postal: 94120
Commune postale: Fontenay sous bois
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@eri.fr 📧
Téléphone: 04149741500 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 499403.97 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 499403.97 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 166593.04 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 166593.04 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 22 avenue leclerc-Quartier Général Frère-BP 90226
Région: Rhône 🏙️
Téléphone: 0437273005 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Région: Rhône 🏙️
Téléphone: 0478141010 📞
Source: OJS 2024/S 238-745522 (2024-12-04)
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