L'objet des accords-cadres multi attributaires est la réalisation de petits travaux de terrassement, de pose de canalisations, de génie civil et de second œuvre.
Syndicat des eaux d'Île-de-France
L'objet des accords-cadres multi attributaires est la réalisation de petits travaux de terrassement, de pose de canalisations, de génie civil et de second œuvre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de préparation de chantier › Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
- • Travaux de construction › Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-12 | Avis de marché |
| 2024-07-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L'objet des accords-cadres multi attributaires est la réalisation de petits travaux de terrassement, de pose de canalisations, de génie civil et de second œuvre.
Numéro de référence: 2023_STOU_20
Brève description:
“L'objet des accords-cadres multi attributaires est la réalisation de petits travaux de terrassement, de pose de canalisations, de génie civil et de second œuvre.”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: Lot n°1
Titre: Lot n°1 Secteur Seine
Description du marché:
“Accord-cadre multi attributaires petits travaux de terrassement, de pose de canalisations, de génie civil et de second d'œuvre sur le secteur Seine”
Informations complémentaires:
“se référer aux pièces de la consultation. La durée de chaque accord-cadre est fixée à un an, à compter de la date de notification, reconductible trois fois...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Se référer au règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot n°2
Titre: Lot n°2 Secteur Marne et Oise
Description du marché:
“Accord-cadre multi attributaires petits travaux de terrassement, de pose de canalisations, de génie civil et de second œuvre sur les secteurs Marne et Oise”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Se référer aux pièces de la consultation”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La présente procédure donne lieu à la conclusion de deux accords-cadres multi attributaires (lot 1 et 2) et simultanément les deux premiers marchés...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffres d'affaires: Le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les trois derniers exercices disponibles d'au minimum : - en vue...”
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Capacité technique et professionnelle
“Certificats de qualification professionnelle définis au règlement de consultation.”
“Effectif: Se référer au règlement de consultation”
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Se référer aux dispositions du CCAP”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Se référer aux dispositions du CCAP.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Se référer aux pièces de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat des eaux d'ile-de-france
Numéro d'enregistrement national: 25750001700021
Adresse postale: 14 rue Saint-Benoit
Code postal: 75006
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sedif@sedif.com 📧
Téléphone: 0153454242 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Eau
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524272 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Syndicat des eaux d'ile-de-france
Numéro d'enregistrement national: 25750001700021
Adresse postale: 14 rue Saint-Benoit
Code postal: 75006
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sedif@sedif.com 📧
Téléphone: 0153454242 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux pièces de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 114-350499 (2024-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L'objet des accords-cadres multi attributaires est la réalisation de petits travaux de terrassement, de pose de canalisations, de génie civil et de second œuvre.
Numéro de référence: 2023_STOU_20
Brève description:
“L'objet des accords-cadres multi attributaires est la réalisation de petits travaux de terrassement, de pose de canalisations, de génie civil et de second œuvre.”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: Lot n°1
Titre: Lot n°1 Secteur Seine
Description du marché:
“Accord-cadre multi attributaires petits travaux de terrassement, de pose de canalisations, de génie civil et de second d'œuvre sur le secteur Seine”
Informations complémentaires:
“se référer aux pièces de la consultation. La durée de chaque accord-cadre est fixée à un an, à compter de la date de notification, reconductible trois fois...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Se référer au règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot n°2
Titre: Lot n°2 Secteur Marne et Oise
Description du marché:
“Accord-cadre multi attributaires petits travaux de terrassement, de pose de canalisations, de génie civil et de second œuvre sur les secteurs Marne et Oise”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Se référer aux pièces de la consultation”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La présente procédure donne lieu à la conclusion de deux accords-cadres multi attributaires (lot 1 et 2) et simultanément les deux premiers marchés...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffres d'affaires: Le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les trois derniers exercices disponibles d'au minimum : - en vue...”
Capacité technique et professionnelle
“Certificats de qualification professionnelle définis au règlement de consultation.”
“Effectif: Se référer au règlement de consultation”
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Se référer aux dispositions du CCAP”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Se référer aux dispositions du CCAP.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Se référer aux pièces de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat des eaux d'ile-de-france
Numéro d'enregistrement national: 25750001700021
Adresse postale: 14 rue Saint-Benoit
Code postal: 75006
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sedif@sedif.com 📧
Téléphone: 0153454242 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Eau
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524272 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Syndicat des eaux d'ile-de-france
Numéro d'enregistrement national: 25750001700021
Adresse postale: 14 rue Saint-Benoit
Code postal: 75006
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sedif@sedif.com 📧
Téléphone: 0153454242 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux pièces de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 114-350499 (2024-06-12)
Avis de marché (2024-07-08)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-05 12:30:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a24d972d-5b56-4f82-97f6-daa79f5a1196-01
Source: OJS 2024/S 132-410189 (2024-07-08)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-05 12:30:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a24d972d-5b56-4f82-97f6-daa79f5a1196-01
Source: OJS 2024/S 132-410189 (2024-07-08)
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