L'achat de fournitures, matériaux, outillages et matériels bâtiments (12 lots)

Ville d'Angoulême

L'achat de fournitures, matériaux, outillages et matériels bâtiments (12 lots). Il s'agit d'un groupement de commande dont la Ville d'Angoulême est coordonnateur. Pour chaque lot, la forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base de prix unitaires définis dans les catalogues listés à l'acte d'engagement avec un montant maximum annuel par lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-29.

Qui ?

• Ville d'Angoulême

Qu'est-ce que c'est ?

• Bois d'œuvre › Produits du bois
• Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie › Équipement de plomberie
• Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
• Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
• Mobilier routier › Clôtures
• Outils › Outils à main
• Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes › Métaux de base
• Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc
• Quincaillerie › Serrurerie

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-29	Avis de marché
2024-07-31	Avis de marché

Avis de marché (2024-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L'achat de fournitures, matériaux, outillages et matériels bâtiments (12 lots)
Numéro de référence: VA-24017_24028
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 365 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 24017
Titre: Outillage à main et matériels de chantiers ou d'ateliers
Description du marché: Ce lot concerne l'outilla à main et les matériels de chantiers ou d'ateliers
Informations complémentaires:

Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC. Le présent accord-cadre comprends un engagement sur un montant maximum de commande par an de : -Ville d'Angoulême: 30 000,00 euros HT -CCAS: 5 000,00 euros HT. Les prix sont définitifs et révisable à chaque date anniversaire par le biais de l'ajustement.

Produits/services: Outils à main 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 24018
Titre: Outillage électroportatif
Description du marché: Ce lot concerne l'outillage électroportatif
Informations complémentaires:

Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC. Le présent accord-cadre comprends un engagement sur un montant maximum de commande par an de : -Ville d'Angoulême: 23 000,00 euros HT -CCAS: 2 000,00 euros HT. Les prix sont définitifs et révisable à chaque date anniversaire par le biais de l'ajustement.

Produits/services: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 24019
Titre: qunicailerie
Description du marché: ce lot concerne la quincaillerie
Informations complémentaires:

Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC. Le présent accord-cadre comprends un engagement sur un montant maximum de commande par an de : -Ville d'Angoulême: 24 000,00 euros HT -CCAS: 1 000,00 euros HT. Les prix sont définitifs et révisable à chaque date anniversaire par le biais de l'ajustement.

Produits/services: Quincaillerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 24020
Titre: Matériaux de construction ou de rénovation
Description du marché: Ce lot concerne les matériaux de construction ou de rénovation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 24021
Titre: produits du travail du bois
Description du marché: Ce lot concerne les produits du travail du bois
Informations complémentaires:

Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC. Le présent accord-cadre comprends un engagement sur un montant maximum de commande par an de : -Ville d'Angoulême: 50 000,00 euros HT -CCAS: 5 000,00 euros HT. Les prix sont définitifs et révisable à chaque date anniversaire par le biais de l'ajustement.

Produits/services: Produits du bois 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 24022
Titre: Revêtements des murs et peintures
Description du marché: Ce lot concerne le revêtements des murs et peintures
Informations complémentaires:

Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC. Le présent accord-cadre comprends un engagement sur un montant maximum de commande par an de : -Ville d'Angoulême: 45 000,00 euros HT -CCAS: 5 000,00 euros HT. Les prix sont définitifs et révisable à chaque date anniversaire par le biais de l'ajustement.

Produits/services: Peintures et revêtements muraux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 24023
Titre: Fourniture de plomberie et sanitaire
Description du marché: Ce lot concerne la fourniture de plomberie et sanitaire
Informations complémentaires:

Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC. Le présent accord-cadre comprends un engagement sur un montant maximum de commande par an de : -Ville d'Angoulême: 28 000,00 euros HT -CCAS: 2 000,00 euros HT. Les prix sont définitifs et révisable à chaque date anniversaire par le biais de l'ajustement.

Produits/services: Équipement de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 24024
Titre: Fourniture de chauffage
Description du marché: Ce lot concerne la fourniture de chauffage
Produits/services: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 24025
Titre: Matériaux PVC
Description du marché: Ce lot concerne les matériaux PVC
Informations complémentaires:

Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC. Le présent accord-cadre comprends un engagement sur un montant maximum de commande par an de : -Ville d'Angoulême: 19 000,00 euros HT -CCAS: 1 000,00 euros HT. Les prix sont définitifs et révisable à chaque date anniversaire par le biais de l'ajustement.

Produits/services: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 24026
Titre: Produits de la serrurerie
Description du marché: Ce lot concerne les produits de la serrurerie
Informations complémentaires:

Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC. Le présent accord-cadre comprends un engagement sur un montant maximum de commande par an de : -Ville d'Angoulême: 43 000,00 euros HT -CCAS: 2 000,00 euros HT. Les prix sont définitifs et révisable à chaque date anniversaire par le biais de l'ajustement.

Produits/services: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 24027
Titre: produits de la métallurgie et métaux non ferreux
Description du marché: Ce lot concerne les produits de la métallurgie et les métaux non ferreux
Informations complémentaires:

Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC. Le présent accord-cadre comprends un engagement sur un montant maximum de commande par an de : -Ville d'Angoulême: 14 000,00 euros HT -CCAS: 1 000,00 euros HT. Les prix sont définitifs et révisable à chaque date anniversaire par le biais de l'ajustement.

Produits/services: Métaux de base 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 24028
Titre: Système de clôture et laminés
Description du marché: Ce lot concerne les systèmes de clôture et laminés
Informations complémentaires:

Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC. Le présent accord-cadre comprends un engagement sur un montant maximum de commande par an de : -Ville d'Angoulême: 14 000,00 euros HT -CCAS: 1 000,00 euros HT. Les prix sont définitifs et révisable à chaque date anniversaire par le biais de l'ajustement.

Produits/services: Clôtures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce ou à la Chambre des Métiers le cas échéant (facultatif pour information).

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Lettre de candidature dûment complétée (le modèle DC1 version mars 2016 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait des statuts de la société, délibération du conseil d'administration, pouvoir habilitant une personne nommément désignée à représenter l'entreprise); un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement; une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement, pour justifier: n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015; être en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années; certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; en matière de service, le titulaire, ou le mandataire en cas de groupement, devra fournir la preuve de sa qualification professionnelle pour réaliser les missions objet de ma présente consultation.

Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par l'acheteur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution du marché. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché. Afin que l'offre puisse être prise en considération, les certificats, déclarations ou attestations susvisés devront être produits, le cas échéant, par chacun des membres des groupements, au plus tard à la date limite de remise des offres et devront être rédigés en langue française.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le budget principal de la Commune d'Angoulême et du CCAS financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire après émission de l'ordre de payer dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la demande de paiement par l'ordonnateur.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Interdiction de soumissionner de plein droit mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du code de la commande publique et interdictions de soumissionner mentionnées en annexe 4 du règlement de la consultation.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Angoulême
Numéro d'enregistrement national: 21160015000018
Adresse postale: 1, place de l'hôtel de Ville
Code postal: 16022
Commune postale: Angoulême cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commun de la Commande Publique
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33545386984 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=591421&orgAcronyme=s4m 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert- 15 Rue Blossac - BP541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33549607919 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. 358994; article L.521-1 du Code de juridiction administrative).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 147-457257 (2024-07-29)

Avis de marché (2024-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 365 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 17:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:

Modification de la date limite de remise des offres : 30 septembre 2024 à 17 heures au lieu du 13 septembre 2024 à 17 heures

Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-07-31 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 061d920e-9b71-45b0-aca9-ae917b2687ae-01
Source: OJS 2024/S 149-462785 (2024-07-31)

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