L?accord-cadre a pour objet l?approvisionnement en carburants à usage maritime au profit du SEO et de ses clients, sur l?ile de la Réunion (EXW et DDP)
Centre de soutien technique et administratif
l'accord-cadre est conclu pour une durée de un (1) an et peut être renouvelé trois (3) fois un (1) an par reconduction tacite à compter de sa date anniversaire sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L?accord-cadre a pour objet l?approvisionnement en carburants à usage maritime au profit du SEO et de ses clients, sur l?ile de la Réunion (EXW et DDP)
Brève description:
Produits/services: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Approvisionnement en vrac de carburants à usage maritime à La Réunion au profit du Service de l'énergie opérationnelle (SEO) et de ses clients.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-19 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre de Soutien Technique et Administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: csta-ba-carb.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383193538 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: se référer au Règlement de la Consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 141-439874 (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L?accord-cadre a pour objet l?approvisionnement en carburants à usage maritime au profit du SEO et de ses clients, sur l?ile de la Réunion (EXW et DDP)
Brève description:
l'accord-cadre est conclu pour une durée de un (1) an et peut être renouvelé trois (3) fois un (1) an par reconduction tacite à compter de sa date anniversaire sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Description
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Approvisionnement en vrac de carburants à usage maritime à La Réunion au profit du Service de l'énergie opérationnelle (SEO) et de ses clients.
Description du marché:
A titre indicatif, l'estimation du montant total est de 34 452 000 € et celle du volume maximum total est de 39 600 m3 sur l'ensemble de la durée du marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-19 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
se référer au Règlement de la Consultation: se référer au Règlement de la Consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
ainsi que toutes les situations mentionnées dans le Règlement de la
Consultation et le Code de la Commande Publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre de Soutien Technique et Administratif
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: csta-ba-carb.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383193538 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: se référer au Règlement de la Consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 141-439874 (2024-07-19)
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