Inventaire, diagnostic et expertise arboricole visuelles et de gestion

Ville de Strasbourg

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 28000.0 Euro(s) H.T.<br/>Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-06-28 Avis de marché
2024-10-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Inventaire, diagnostic et expertise arboricole visuelles et de gestion
Numéro de référence: 24VDS0129GP
Brève description:
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 28000.0 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Consultation lancée par un groupement de commandes.&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).&lt;br/&gt;Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.&lt;br/&gt;&lt;br/&gt;
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion des forêts 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 050 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Inventaire, diagnostic et expertise arboricoles visuelles et de gestion des Grands parcs
Description du marché:
Inventaire, diagnostic et expertise arboricoles visuelles et de gestion des Grands parcs&lt;br/&gt;Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Services de gestion des forêts 📦
Adresse postale: Territoire de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg
Code postal: 67000
Ville: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-23 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Inventaire, diagnostic et expertise arboricoles visuelles et de gestion des quartiers nord de Strasbourg et des communes Nord de l'Eurométropole et les services en assistance à Maîtrise d'oeuvre et d'ouvrage par le SEVN
Description du marché:
Inventaire, diagnostic et expertise arboricoles visuelles et de gestion des quartiers nord de Strasbourg et des communes Nord de l'Eurométropole et les services en assistance à Maîtrise d'oeuvre et d'ouvrage par le SEVN&lt;br/&gt;Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(s) H.T
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Inventaire, diagnostic et expertise arboricoles visuelles et de gestion des quartiers sud de Strasbourg et des communes sud de l'Eurométropole, et les services en assistance à Maîtrise d'oeuvre et d'ouvrage par le SEVN
Description du marché:
Inventaire, diagnostic et expertise arboricoles visuelles et de gestion des quartiers sud de Strasbourg et des communes sud de l'Eurométropole, et les services en assistance à Maîtrise d'oeuvre et d'ouvrage par le SEVN&lt;br/&gt;Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(s) H.T
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Inventaire, diagnostic et expertise arboricoles visuelles et de gestion pour les services autre que le SEVN
Description du marché:
Inventaire, diagnostic et expertise arboricoles visuelles et de gestion pour les services autre que le SEVN&lt;br/&gt;Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Strasbourg
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-06 14:00:00 📅
Lieu: Strasbourg
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 21670482500019
Adresse postale: 1 parc de l'étoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BARSEGHIAN Jeanne
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
Téléphone: 0368985119 📞
URL: https://www.strasbourg.eu/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 1106403
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 127-393308 (2024-06-28)
Avis d'attribution de marché (2024-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 050 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20241091
Date de conclusion du contrat: 2024-09-19 📅
Titre: Inventaire, diagnostic et expertise arboricoles visuelles et de gestion des Grands parcs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OREADE BRECHE SAS
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Description: Appui sur l'ensemble des prestations prévues dans le périmètre du marché
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 15 000 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Appui sur l'ensemble des prestations prévues dans le périmètre du marché
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Oreade breche sas
Numéro d'enregistrement national: 1492760-1-1-1
Adresse postale: Regent Park 1 Bat 2 - 2480 L'Occitane -
Code postal: 31670
Commune postale: Labege
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: admin@oreade-breche.fr 📧
Téléphone: 05 61 73 62 62 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SIPA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sipa
Numéro d'enregistrement national: 1492760-1-2-1
Adresse postale: 2 Impasse De L'Europe
Code postal: 57370
Commune postale: Phalsbourg
Région: Moselle 🏙️
Courrier électronique: s.coudronniere@sipa-france.com 📧
Téléphone: 0387080445 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1492760-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ONF VEGETIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Onf vegetis
Numéro d'enregistrement national: 1492760-1-4-1
Adresse postale: Zac des Hauteurs du Loing 27 Chemin Des Mazes
Code postal: 77140
Commune postale: Nemours
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: commercial.onf-vegetis@onf.fr 📧
Téléphone: 0557816740 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 71822
Région: Bas-Rhin 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 393308-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9CC43F23-F5FC-92DC-A01CB80EA5200E94
Région: Bas-Rhin 🏙️
Source: OJS 2024/S 213-665158 (2024-10-30)
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Région:
France Grand Est Alsace Bas-Rhin
Fournisseurs:
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Produits/services:
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