Installation de systèmes de pilotage des ballons individuels d'eau chaude sanitaire sur le parc de la Société d'Habitation des Alpes - PLURALI d'installation de systèmes de pilotage des ballons individuels d'eau chaude sanitaire sur le parc de la Société d'Habitation des Alpes - PLURALIS

Société d'Habitation des Alpes - Pluralis

Accord-Cadre Mono-Attributaire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-09.

Qui ?

• Société d'Habitation des Alpes - Pluralis

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils ménagers électriques › Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-08-09	Avis de marché

Avis de marché (2024-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de systèmes de pilotage des ballons individuels d'eau chaude sanitaire sur le parc de la Société d'Habitation des Alpes - PLURALI d'installation de systèmes de pilotage des ballons individuels d'eau chaude sanitaire sur le parc de la Société d'Habitation des Alpes - PLURALIS
Brève description: Accord-Cadre Mono-Attributaire
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-67023
Produits/services supplémentaires: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 74 Cours Becquart Castelbon
Code postal: 38506
Ville: Voiron cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-20 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Conformément au Rc
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Voiron
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-11 14:00:00 📅
Lieu: Voiron
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société d'Habitation des Alpes - Pluralis
Numéro d'enregistrement national: 05750620600036
Adresse postale: 74 Cours Becquart-Castelbon
Cs 90229
Code postal: 38506
Commune postale: Voiron Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés
Courrier électronique: achats@pluralis-habitat.fr 📧
Téléphone: 0476672414 📞
URL: http://www.pluralis-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=67023 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 90755
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Fax: 0472607238 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 157-486672 (2024-08-09)

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