Impression et façonnage de Papeteries " Premium "
Réunion des musées nationaux Gd Palais
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de techniques d'ennoblissement en impression, façonnage de carterie et de papeterie de haut de gamme, dont le détail des prestations attendues est indiqué dans le CCP et dans les futurs marchés subséquents
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Impression et façonnage de Papeteries " Premium "
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Impression et façonnage de Papeteries " Premium"
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-22 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-22 16:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: PRIX: VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 254-256 rue de BERCY
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Liliane COLINEAU
Courrier électronique: liliane.colineau@grandpalaisrmn.fr 📧
Téléphone: 0140134800 📞
URL: https://www.rmngp.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://rmn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7548_1027202.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
URL: https://www.legifrance.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 120-367468 (2024-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Impression et façonnage de Papeteries " Premium "
Numéro de référence:
MAR-24-116
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de techniques d'ennoblissement en impression, façonnage de carterie et de papeterie de haut de gamme, dont le détail des prestations attendues est indiqué dans le CCP et dans les futurs marchés subséquents
Afficher plus
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Description
Identifiant interne:
MAR-24-116
Titre: Impression et façonnage de Papeteries " Premium"
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Prestations de techniques d'ennoblissement en impression, façonnage de carterie et de papeterie de haut de gamme, dont le détail des prestations attendues est indiqué dans le présent CCP et dans les futurs marchés subséquents.
Produits/services supplémentaires: Services d'impression
📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
GrandPalaisRmn pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent marché. La mise en concurrence du présent marché
tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel marché pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Marché.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-22 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-22 16:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: PRIX: VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
Numéro d'enregistrement national:
69204158500583
Adresse postale: 254-256 rue de BERCY
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Liliane COLINEAU
Courrier électronique: liliane.colineau@grandpalaisrmn.fr 📧
Téléphone: 0140134800 📞
URL: https://www.rmngp.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://rmn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7548_1027202.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
URL: https://www.legifrance.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Tout recours gracieux peut être adressé, dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision.
Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (Cja), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Paris:
- Un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L.551-1 Cja) ;
- Un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 358994, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne.
- Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 120-367468 (2024-06-20)
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