Impression et façonnage de documents pédagogiques, de catalogues, de dossiers de fabrication, de blocs-notes et calendriers
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Impression et façonnage de documents pédagogiques, de catalogues, de dossiers de fabrication, de blocs-notes et calendriers
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services d'impression et services connexes
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Impression et façonnage de documents pédagogiques, de catalogues, de dossiers de fabrication, de blocs-notes et calendriers
Numéro de référence: 2024DG01
Brève description:
“Impression et façonnage de documents pédagogiques, de catalogues, de dossiers de fabrication, de blocs-notes et calendriers”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Description
Identifiant interne: 2024DG01
Description du marché:
“Impression et façonnage de documents pédagogiques, de catalogues, de dossiers de fabrication, de blocs-notes et calendriers”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 1 880 000 euros HT, sur la 1ère période de reconduction d'un an : 1 910 000 euros HT, sur la 2ème période de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Marché reconductible à l'issue des 4 ans (durée d'un an reconductible 3 fois)”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Prestations similaires, en application de l'article R21227 du code de la commande publique”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Durée ferme d'un an Trois reconductions d'un an”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie logistique Pondération 30%
Démarche environnementale : qualité écologique des papiers et encres, gestion des déchets, démarche de développement durable Pondération 10%
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité des spécimens et échantillons : impression, façonnage, qualité du papier Pondération 5%
Plateforme de suivi de production Pondération 5%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-13 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-14 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-14 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des trois...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUME ou imprimé DC1 (à défaut déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas prévus aux art L2141-1 à L2141-6 du code de la...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principaux services réalisés au cours des trois dernières années (montant, date et destinataire public/privé) - Effectifs du candidat et...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d?exclusions figurent dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National d'Enseignement à Distance (CNED)
Numéro d'enregistrement national: 19752905000183
Adresse postale: Téléport 2 BP 80300 2 boulevard Nicéphore Niepce
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la politique achat et de la stratégie immobilière
Courrier électronique: marches-publics@ac-cned.fr 📧
Téléphone: 0549493632 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2475956&orgAcronyme=f0g 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2475956&orgAcronyme=f0g 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2475956&orgAcronyme=f0g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat”
Source: OJS 2024/S 031-092212 (2024-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Impression et façonnage de documents pédagogiques, de catalogues, de dossiers de fabrication, de blocs-notes et calendriers
Numéro de référence: 2024DG01
Brève description:
“Impression et façonnage de documents pédagogiques, de catalogues, de dossiers de fabrication, de blocs-notes et calendriers”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Description
Identifiant interne: 2024DG01
Description du marché:
“Impression et façonnage de documents pédagogiques, de catalogues, de dossiers de fabrication, de blocs-notes et calendriers”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 1 880 000 euros HT, sur la 1ère période de reconduction d'un an : 1 910 000 euros HT, sur la 2ème période de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Marché reconductible à l'issue des 4 ans (durée d'un an reconductible 3 fois)”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Prestations similaires, en application de l'article R21227 du code de la commande publique”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Durée ferme d'un an Trois reconductions d'un an”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie logistique Pondération 30%
Démarche environnementale : qualité écologique des papiers et encres, gestion des déchets, démarche de développement durable Pondération 10%
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité des spécimens et échantillons : impression, façonnage, qualité du papier Pondération 5%
Plateforme de suivi de production Pondération 5%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-13 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-14 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-14 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des trois...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUME ou imprimé DC1 (à défaut déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas prévus aux art L2141-1 à L2141-6 du code de la...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principaux services réalisés au cours des trois dernières années (montant, date et destinataire public/privé) - Effectifs du candidat et...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d?exclusions figurent dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National d'Enseignement à Distance (CNED)
Numéro d'enregistrement national: 19752905000183
Adresse postale: Téléport 2 BP 80300 2 boulevard Nicéphore Niepce
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la politique achat et de la stratégie immobilière
Courrier électronique: marches-publics@ac-cned.fr 📧
Téléphone: 0549493632 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2475956&orgAcronyme=f0g 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2475956&orgAcronyme=f0g 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2475956&orgAcronyme=f0g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat”
Source: OJS 2024/S 031-092212 (2024-02-09)
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